Pégase - 10/02/1454 - R - Haute trahison

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Le 29 janvier 1454

Sieur Pegase, vous êtes reconnu coupable de haute trahison pour avoir voulu participer à une révolte contre le Chateau de Clermont.
Le fait que le Sieur Duguesglin vous ait expliqué comment mettre en place une revolte n'enlève en rien votre responsabilité. Chacun est libre de participer ou non à des actes illégaux mais il ne faut pas ensuite s'étonner de devoir assumer!
Pour ses raisons vous êtes banni des terres d'Auvergne.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Messire, vous êtes accusé de haute trahison pour avoir participer à l'élaboration d'une rébellion contre le duché et son duc, Trollfarceur.

Première plaidoirie de la défense

oui c'est vrais c'est dugesglin qui ma fourni cette idée et ma convaincu de faire une revolte d'autre par troll ma dit sur msn hier soir que je n'aurai pas de procet si je démissionnai et j'ai démissionner du conseil. dug ma inciter a me revolter pour se vengé de troll et quand j'ai envoyer un message de revolte uil a fourni un screen a troll maintenant je voudrai dire que troll ma aussi berné car il ma dit hier sur msn que personne n'aurai de procet si je démissionnai se que j'ai fait

Réquisitoire de l'accusation

Il me semble Madame le juge que l'affaire est claire, les témoignages de Dame Scarlette et du Duc sont accablants! Le sieur Pegase, conseiller ducal de son état ne l'oublions pas, ne s'est pas contenté de parler d'une révolte mais il a commencé à mettre son plan à exécution! En voulant investir les postes clé du duché en matière de sécurité, le loup aurait été dans la bergerie... La défense essaie de faire passer le sieur Pegase pour une victime mais ne nous trompons pas, personne ne lui a mis l'espée dans le dos pour aller voir les conseillers et le duc pour décrocher un des postes.
Il a agit délibérément et en toute connaissance de cause!! il me semble également que nous oublions trop facilement le libre arbitre! Sieur Pegase a eu son libre arbitre, à tout moment et dès le début, pour prendre ses décisions!
Aussi, madame le juge, au vu de tous ces éléments, je demande le bannissement du sieur Pegase , et qu'il soit considéré "personna non grata" dans le duché Bourbonnais Auvergne.

Dernière plaidoirie de la défense

Mdm le juge

Dug qui ma parler de crée une revolte ma aussi dit que si j'avais un poste clef dans le duché je pourrai faire cette revolte facilement et cette histoire par de la si dug ne m'avais pas demander de faire une revolte je n'aurai pas crée cette revolte qui d'ailleur n'aurai pas servie a grands chose. Maintenant cette revolte était impossible car je n'était pas en BA j'était en berry avec notre armé et vous pouver demander confirmation au lieutenant de Montlucon de plus c'est moi qui est mis fin a cette revolte donc j'ai aussi anuler une grosse bétise qui aurai juste crée un climat d'insécuriter en BA se qui n'aurai pas arengé les choses.Maintenant je ne suis acusé d'avoir demander des poste il y a deux raison j'ai été exclu du consiel ducal on me méttai de coté et j'ai penser que si on me donnai un poste sa irai mieu deuxieme raison dug m'avais demandé de prendre un poste au conseil pour pouvoir avoir un accé au recrutement des milice du comté et ce n'est pas moi qui devrais etre acusé mais dug qui m'avais affirmer c'être engueuler avec troll et vouloir se vengé de l'aba en crée un revolte moi je n'ai fait que lui faire confiance il ma vendu par la suite mais l'Histoire par de la donc dug dévrais etre acusé je voudrai souligné que je suis désoler du trouble que sa a ocasioner. Ainsi je demande a etre relaxé car je pense que jue n'ai rien fait je n'est pas crée la revolte et dug ma inciter a la organiser avec de bon argument j'ai des temoin et aussi des personne qui me soutienne

que la justice rende son verdicte

pegase

La défense a appelé Levautour à la barre

Voici son témoignage :
Pegase n'est pas un traitre, il a été trompé par les propos de Dugesclin qui a retourné sa veste voyant que son projet n'arriverait pas à terme étant donné que Pegase s'est repris par la suite. Hors, Dugesclin semble avoir du mérite de fomenter des rébellions et de trahir? Surtout qu'il a mentit depuis le début prétendant s'être faché avec Troll et d'avoir quitté l'ABA alors qu'il y était encore, n'a-t-il donc pas aussi trahit son parti en plus de son duc? 3 trahison devraient bien en valoir une avortée.
De plus, Pegase a reçu la promemesse que le duc ne le poursuivrait pas, ni lui, ni Danton, s'il démissionnait, hors il l'a fait et se retrouve poursuivit, de plus le duc a prétendu que Pegase se retournerait contre Danton, je trouve qu'il y a là un certain acharnement contre Pegase, tout cela car il est un concurent potenciel et ne partage pas la vision du duc.

Bien entendu, Pegase a commis le crime de douter, mais cela, le duc le fait de chacun de nous.

En conclusion, punir sert à donner des leçons, condamner sert à propoger la haine et dans ce cas, à la justifier.

Que le justice soit faite dans les règles de l'humanité, de notre Roy et de notre Seigneur Tout-Puissant, et non selon les voies félonnes de l'intéret et de la domination qui sont des portes vers l'enfer.

Merci de votre attention,

Levautour

La défense a appelé Schrodinger à la barre

Voici son témoignage :
je trouves cela lamentable!
une personne qui m'avais l'aire si honette,
dugeslin a montré un screen mais a-t-il envoyé un screen du poste qui dit(de memoire) "aretez on annul la revolte on ne la fait!" je ne penses pas,
ai-je tort? aperement non!
pegase ne doit pas payer pour un tel traitre comme dugeslin!
il a berné l'U.A en se faisant passer pour un honnette gens puis a fait une revolte puis ensuite a vendu les demi-partisans (car l'U.A ne trouvait pas ça une bonne idée) qu'il a recruté,
je trouves ça imonde sa devrait être dugeslin le punie et pegase le recompensé pour avoir stopé cette revolte!
s'est a cause de dugeslin si cette revolte a commencé a s'organiser!

L'accusation a appelé Trollfarceur à la barre

Voici son témoignage :
J'appuie le temoignage de dame Scarlette car , il m'a aussi demander pour le poste de connetable qu'occupaot jojolasage. Sachant l'importance de ce poste pour la securite du chateau et des villes j'ai refuse, en mentionnant que je ne pouvait acceder a sa demande si jojolasage n'etait pas d'accord. Je l'ai donc renvoyer vers jojolasage, qui a sans nul doute dut le refouler, puisqu'il n'est pas revenu .

Concernant les actes de msn, je m'insurge en precisant que msn ne peut etre nullement pris pour preuves au vu de sa desolante fiabilite, il n'y a qu'a voir le post de Antonia a la gargotte demontrant cela et a quel point il est facile de se faire passer pour quelqu'un d'autre sur msn. D'ailleurs, je pourrais nier avoir un jour discuter sur msn, avec le sieur Pegase que celui ci ne pourrais le prouver.

Et j'ajouterais que si le sieur Pegase a accepter de demissioner c'est qu'il estime ne pas etre innocent dans cette affaire, sinon il aurait montrer plus de vigueur a s'opposer a ma demande. Mais moi je ne demande pas la condamnation pour avoir preparer, mais on mis a execution une revolte, mais parce qu'un conseiller ducal a participer a l'elaboration d'une revolte a mon egard. J'ai donc pris les mesures adequates. Je souligne au passage que le roy m'a fait parvenir la veille que messire Dugesglin ne me confirme la preparation de cette revolte, un courrier pour m'avertir de cette possible revolte. J'en deduis donc que pour que le roy en est vent , que Pegase ou un autre est aller le voir pour lui demander d'etre en accord avec cette revolte et que Levan III n'a pas dut l'etre puisqu'il ma dis de proteger mon chateau.

Je le prouve en affichant ici un screen, censure car des informations ne concernant en aucun cette affaire si trouvent.

http://img26.imageshack.us/img26/1748/revolte6va.jpg

L'accusation a appelé Scarlette24 à la barre

Voici son témoignage :
Madame le juge, Monsieur le procureur
Le sieur pegase m'a envoye le courier suivant :"Titre : slu

Expéditeur : Pegase
Date d'envoi : 2006-01-19 19:23:59


je ne peu pas partir a la guerre et j'aimerai bien avoir ton poste de prevot pour profiter de ma derniere semaine avant mes exam est ce que sa serai possible si oui ecrit a troll et dit lui que tu est dacort pour me donné ton poste

Répondre"

Ma reponse a été texto : " sans commentaires"

En suite il est venu me demander en quoi consistait mon travail en temps que prevot, et il m'a demande de lui dire combien je mettais chaque jour de miliciens en ville et combien au chateau, quand je lui ai dit que celà ne le regardait pas, il a rale et m'a dit qu'il allait se renseigner ailleurs. Ensuite, c'est Danton dans la foulée qui m'a tenu le meme genre de questions aux quelles j'ai repondu de meme que celà ne le regardait pas et que de plus a lui je ne dirais rien vue qu'il n'est pas au conseil, et que meme si il y etais la seule personne avec qui je parlais de ça etait le Connétable... Il a retorque qu'il irait demander ailleurs.. Ensuite il m'a vaguement parle d'une revolte et de petits jeunes qui lui avaient demande de l'aide..

Voilà tout ce que je sais de cette affaire.
Ensuite Pegase a trouve que le conseil avait ete injuste avec lui de ne pas lui avoir donne de postes importants au conseil malgre que son parti ai ete elue, ce a quoi j'ai repondu: nous avons eut des postes en fonction justement du resultat de ce vote, et il ne me semble pas que vous etiez dans les premiers...
Pour ma part il a ete jaloux de ne pas avoir de poste a grande responsabilitée, mais je pense qu'il n'a pas agit seul, ses propos semblaient a mon avis dictés par un autre, mais ce n'est que mon avis.

Madame le juge, Monsieur le procureur voici tout ce que je peux vous dire de cette triste affaire

Lancelote a écrit:

Pegase a fait appel considérant que sa sanction fut trop dure.

Il semble en effet qu'elle le fut.
En effet il a été condamné à 1 écu d'amende et au banissement de l'auvergne pour avoir tenté d'aider quelqu'un a organisé une révolte.
Mais il semblerai que Pegase ai été manipulé.

Citation:
Il semble

Citation:
Mais il semblerai(t)

Citation:
maintenant j'appellle comme témoin schrodinger, levautour et decirce

Citation:
dugeslin a voulu entrer dans le partit il est entré,
puis ensuite pour monter sa réputation il a fait organiser une revolte,

Citation:
TITRE 4 : De la trahison. Lun Sep 12, 2005

Article 1 : Tout citoyen offrant à une personne non autorisée ou à un autre Duché/Comté des informations classés confidentielles se verra considéré comme traître. L'espionnage est une prérogative exclusive du Duc, les personnes travaillant pour lui dans ce domaine ne seront pas inquiétées. La trahison dans le cas de la transmission d’information est punie par la mort.

Article 2 : Tout citoyen refusant de se soumettre à une décision du conseil Ducale se verra considéré comme traître. La trahison dans ce cas précis est punie d’ostracisme.

Article 3 : Tout procureur refusant de mettre en procès, sous quelque prétexte que se soit, un accusé, sera considéré comme traître. Dans un tel le procureur se verra démit de ses fonctions et sera puni d’ostracisme.

Article 4 : Tout juge refusant de juger, sous quelque prétexte que se soit, et d'appliquer une peine adéquate, se verra considéré comme traître. Dans ce cas précis le juge se verra démit de ses fonctions et sera punie d’ostracisme, de plus il se verra juger par les pairs de France.

Article 5 : Tout membre du conseil refusant de faire allégeance au Duc se verra considéré comme haut traître. La trahison dans ce cas précis est punie d’ostracisme. Tout duc confondant opposition personnelle avec refus d’allégeance pourra être accusés de haute trahison après vote du conseil à la majorité absolue.

Article 6 : Tout membre du conseil se révélant être un espion infiltré à la solde d'une quelconque organisation considéré par le duché comme malfaisante, ou se servant de ses entrée au conseil pour fournir sans autorisation des informations classée confidentielles à une quelconque organisation se verra considéré comme haut traître. La trahison dans ce cas précis est punie de mort.

Article 7 : Tout maire abusant de ses droits et pouvoirs sera considéré comme haut traître. La trahison dans ce cas est punie par une déchéance du statut de maire, par une amende et par une peine d’emprisonnement dont, la durée sera laissée à l’appréciation et à la clémence du juge.

( Source : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=33231&postdays=0&postorder=asc&start=15 )

Citation:
le silence de la loi

==> devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique.

Source : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=34376 )

Citation:
Acte d'accusation

Messire, vous êtes accusé de haute trahison pour avoir participer à l'élaboration d'une rébellion contre le duché et son duc, Trollfarceur.

Citation:
Loi en vigeur au moment du Procès ( promulgué le Mar Juil 19, 1453 et abrogé de Facto le 02 Février 1454 de part la promulgation d'un nouveau Recueil de lois.)
Article 1 : Déroulement de la procédure judiciaire:
Le juge est tenue de respecter la charte des Juges dans ses jugements.
Les procès se déroulent de la manière suivante :

Premier réquisitoire du Procureur, selon les preuves et les accusations recueillies par le Prévôt et ses Lieutenants
Première plaidoirie de la Défense où celle-ci viendra en personne justifier (ou pas) ses actions
Appel à la barre de deux témoins possible par le procureur
Appel à la barre de deux témoins possible par la défense, avec la possibilité de faire appel à un avocat
Dernier réquisitoire du procureur où il réclame la peine (ou la relaxe)
Dernière plaidoirie de la défense

( Source : ( http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=33231 ) )
.

Citation:
Premier réquisitoire du Procureur, selon les preuves et les accusations recueillies par le Prévôt et ses Lieutenants

Citation:
Verdict du juge qui fera explicitement référence aux lois ou arrêtés en vigueur et aux peines requises par celles-ci

Verdict a écrit:
Sieur Pegase, vous êtes reconnu coupable de haute trahison pour avoir voulu participer à une révolte contre le Chateau de Clermont.

Citation:
TITRE 4 : De la trahison. Lun Sep 12, 2005

Article 1 : Tout citoyen offrant à une personne non autorisée ou à un autre Duché/Comté des informations classés confidentielles se verra considéré comme traître. L'espionnage est une prérogative exclusive du Duc, les personnes travaillant pour lui dans ce domaine ne seront pas inquiétées. La trahison dans le cas de la transmission d’information est punie par la mort.

Article 2 : Tout citoyen refusant de se soumettre à une décision du conseil Ducale se verra considéré comme traître. La trahison dans ce cas précis est punie d’ostracisme.

Article 3 : Tout procureur refusant de mettre en procès, sous quelque prétexte que se soit, un accusé, sera considéré comme traître. Dans un tel le procureur se verra démit de ses fonctions et sera puni d’ostracisme.

Article 4 : Tout juge refusant de juger, sous quelque prétexte que se soit, et d'appliquer une peine adéquate, se verra considéré comme traître. Dans ce cas précis le juge se verra démit de ses fonctions et sera punie d’ostracisme, de plus il se verra juger par les pairs de France.

Article 5 : Tout membre du conseil refusant de faire allégeance au Duc se verra considéré comme haut traître. La trahison dans ce cas précis est punie d’ostracisme. Tout duc confondant opposition personnelle avec refus d’allégeance pourra être accusés de haute trahison après vote du conseil à la majorité absolue.

Article 6 : Tout membre du conseil se révélant être un espion infiltré à la solde d'une quelconque organisation considéré par le duché comme malfaisante, ou se servant de ses entrée au conseil pour fournir sans autorisation des informations classée confidentielles à une quelconque organisation se verra considéré comme haut traître. La trahison dans ce cas précis est punie de mort.

Article 7 : Tout maire abusant de ses droits et pouvoirs sera considéré comme haut traître. La trahison dans ce cas est punie par une déchéance du statut de maire, par une amende et par une peine d’emprisonnement dont, la durée sera laissée à l’appréciation et à la clémence du juge.