Bureaux des Offices et de la Pairie

Ici se trouvent les bureaux des Grands Officiers du Royaume de France (Royaumes Renaissants)
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Chonchon761 - 01/02/1454 - Non lieu - brigandage

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Chonchon761 - 01/02/1454 - Non lieu - brigandage   Jeu 1 Mar - 14:45

Senael, Juge a la cour d'appe a écrit:
Nous ouvrons en ce jour la demande d'appel de Chonchon761 contre la Franche-Comté.
Celle-ci a fait appel considérant que la sanction de son agresseur dans une affaire de brigandage ne fut pas assez élevée.
L'affaire sera instruite par le Procureur-adjoint Lancelote.
La Franche-Comté sera représentée par le Juge Elgrande.
La défense sera représentée par Chonchon761 elle-même.
Les témoins seront pour l'accusation : loicisdumb
Les témoins de la défense seront : Maldini.


L'accès à cette salle d'audience sera donné à: Chonchon761 pour la défense, Elgrande pour l'accusation, ainsi qu'aux témoins loicisdumb et Maldini.

Toute personne croyant pouvoir apporter un éclaircissement sur ce dossier peut me contacter.

La parole est au Procureur Lancelote.

Lancelote, Procureur Général du Roy a écrit:
Après avoir exposé le cas Zakros au juge, Lancelote lui donna les minutes du procès Chonchon761

Voici votre honneur les minutes du procès Chonchon761 :

Citation :

Procès ayant opposé Maldini au Franche-Comté

Maldini était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que:

Le brigandage est puni de mort en Franche-Comté.

Attendu que les preuves fournit contre vous au château de Dole prouve votre acte de brigandage et que vous ne niez pas les faits.

Attendu que le fait de vouloir jouer les "Robins des bois" ne constitue en rien une excuse.

Attendu le préjudice subi par la personne de Chonchon761.

La cour vous condamne à une amende de 400 écus et à 30 jours de prison dont 29 avec sursis, soit un jour ferme.

Le prévôt, le cac et le maire de Pontarlier se rencontreront pour dédommager la victime à hauteur de 300 écus, pris sur l'amende de l'accusé

En espèrant que cela vous passe l'envie de jouer au Robin des bois et de dévalisé des innocents qui sont tout sauf des "gens riches"!

Par Elgrande, juge de Franche-Comté le 21 janvier de l'an de grâce 1454
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Citation :

Acte d'accusation
Maldini,
J'ouvre en urgence un procès contre vous suite à la plainte de dame Chonchon761 d'avoir été brigandée ce matin du 8 janvier 2005 sur les chemins entre Pontarlier et Vesoul.
Les preuves seront consultable au poste de police de Pontarlier rapidement (au chateau de dôle).

Schmitou, Dôle le 8 janvier 2005

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :

L'accusation a appelé Chonchon761 à la barre
Voici son témoignage :
bonjour monsieur le juge.....
et bien vous me voyez tres surprise d'etre aujourdhui face a vous , en effet je rentrais sereine a la maison, apres une absence de quelques semaines ou je m'etais rendue a draguignan.....
je me fesait donc une joie de retrouver tout mes ami(e)s que j'avais laissé ici.....
ma joie a ete de courte de durée...
en effet au portes de la ville je me suis donc fait pillée par maldini 132 ecus et tout mon inventaire qui etait remplie de bonnes choses pour mon village (la description figure dans vos archives) deplus je me suis donc retrouvée sans pouvoir manger et de se fait j'ai donc aussi perdue de mes caracteristique.....
mais ce bougre a eu en plus le toupet de m'envoyer un petit courrier (qui figure aussi dans vos archives) comme quoi je cites ....on remet ca quand tu veut).....
j'ai confiance en la justice je sais que vous tous ici prendrait les mesures necessaires pour faire regner l'ordre dans ce conté....
merci a tous de m'avoir ecoutez......



Chonchon761 a fait appel jugeant le verdict prononcer contre Maldini trop clément, elle demande donc aujourd'hui revision du procès.

Je lui laisse donc la parole afin qu'elle nous explique sa position.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Re: Chonchon761 - 01/02/1454 - Non lieu - brigandage   Jeu 1 Mar - 14:46

Chonchon761 a écrit:
chonchon s'avanca devant la cour quelques peu intimidée ........

bonjour a vous et merci de reouvrir ce dossier......
je me permet donc de faire appel a vous car je penses que la justice franc comtoise a eté bien trop clemente avec maldini
est ce normal de laisser un individu tel que lui se ballader tranquillemnt dans les rues et s'en prendre aux villageois desarmés (qui plus est une femme pour ma part).....pour les depouiller de tout leurs biens....
et on me demandes de ne pas crier au scandale.......
mais c'est un scandale 400 écus d'amende et un jour de prison.......
pour avoir derobé environ 1600 écus de marchandises, mais a ce moment la autant encourager toutes les personnes a devenir brigand
je n'ose meme plus me ballader seule dans les rues de peur de voir ce brigand caché derrière un bosquet.......
d'ailleurs ou est il donc en ce moment......surement en train de me preparer un nouveau courrier en me disant je reprends ces mots (on remet ca quand tu veut)
quel toupet tout de meme
je crois en la justice , j'ai confiance en la justice un individu tel que lui devrait etre derrière les barreaux et non libre comme l'air peu etre au moment ou je vous parle en train de s'en prendre a une pauvre femme sans defense......
je crois a la justice , j'ai confiance en la justice .....
j'espere que vous prendrez toutes et tous la meilleure decision.....
merci de votre attention.......

Elgrande a écrit:
Elgrande s'avança pour s'adresser à la cour.

La culpabilité de Maldini dans cette affaire ne fait aucun doute, c'est pourquoi je l'ai condamné.

Le problème apparament porte sur la peine de l'individu et l'indemnisation de la victime.
J'ai échangé quelques lettres avec Maldini, notament pour savoir ou il se trouvait, sa fiche affiché qu'il résidait à Vesoul alors qu'il été en réalité en Berry. J'ai d'ailleurs reçu une lettre de Shaïgan de Graçay prévôt du Berry:

Shaïgan de Graçay a écrit:

Bonjour Juge Elgrande,

Cette missive pour vous informer que le dénommé Maldini, déjà recherché par votre justice pour brigandage, est repassé par Sancerre le 28 Janvier dernier et l'a de nouveau quitté le lendemain 29 Janvier.

Au 30 Janvier nous avons reçu une plainte de Dame Mahaut résidente de Sancerre, contre Maldini.
Ce dernier a encore une fois usé de sa force pour racketter ladite dame et lui prélever une somme à hauteur de 400 écus.

L'agression à eu lieu à l'est de Sancerre et tout me porte à croire que le dénommé Maldini quitte le Berry pour entrer en Bourgogne via Cosne.

Des patrouilles ont été envoyées à la poursuite du malandrin mais je doute que nous ne le rattrapions avant qu'il quitte le Duché.

Cordialement,

Shaïgan de Graçay.

Note: copie aux autorités Bourguignonnes


Le sieur Maldini a donc recommencé depuis.

Mais ceci n'est pas l'objet du procès

Je ne met pas en doute la faiblesse de la peine, et je suis le premier à le reconnaitre cependant je n'avais que peu d'élèments pour le juger, voyez vous même les réquisitoires inexistants du procureur!

De plus avant de prononcer la sentence j'ai consulté la fiche de Maldini pour connaitre ses moyens financiers, il possèdait alors 464 écus, j'ai donc prononcé une amende de 400 écus. Ne pouvant savoir ce qu'il possèdait dans son inventaire (et étant loin de chez lui il ne pouvait de toute façon pas piocher dedans) je ne pouvais donc prendre le risque de reproduire l'affaire Ric Layat et de condamné l'accusé à une mort par manque de moyens et de vivres. De plus je n'en ai pas le droit dixit la charte du juge. J'ai rajouté une journée de prison, ce qui j'en convient peu paraître léger, mais comme je le dirais plus tard je n'avais pas de quoi juger ce procès


Je tiens à préciser que le procureur ne m'a fournit aucune pièce de dossier valable, la victime n'a de plus pas pu fournir de screens de son inventaire avant racket, je ne pouvais juger l'ampleur du préjudice que sur la bonne foi de la victime et de ses défenseurs, et je dois dire que les chiffres qu'ils me présentaient été plutôt différents avec des écarts assez important. J'ai vu tous les chiffres de 300 écus à environ 2000.
Pour en revenir au travail du procureur, je tiens à signaler qu'il a lancé ce procès sans en avertir le prévôt et donc sans enquête préliminaire. Le dossier d'instruction a donc été remplie pendant le procès et souvent de façon désordonné par les services de polices, les amis de la victime, la victime, et le procureur.

J'ai donc fais avec ce que j'avais, tout en sachant que j'ai été limité dans la peine infligé par le manque de connaissance certaine des moyens financiers de l'accusé ( je n'avais que sa fiche comme référence sûre )

Merci de m'avoir écouté, je reste à votre disposition.

Senael, Juge de la cour d'appel a écrit:
Bien. La parole au témoin loicisdumb.

loicisdumb a écrit:
Merci Monsieur le Président de la cour d'appel...
Monsieur le juge...

Je me présente ici en tant que témoin de dame Chonchon...
Pour vous raconter l'histoire dans les grandes lignes, j'ai rencontré Dame Chonchon, à Pontarlier, il y a longtemps maintenant. Un jour, elle, moi et un groupe d'amis, nous sommes tous partis vivre à Draguignan en Provence... L'air de la Provence ne nous reussissant pas, on a tous préféré rentrer à Pontarlier, sauf Chonchon...
Des semaines plus tard, Chonchon a décidé de nous rejoindre. Etant donné mon experience de marchand ambulant, elle m'a donc demandé conseils sur comment revenir à Pontarlier par la route (la ville n'était alors plus en peuplement...)
Je lui ai donc donné tous mes meilleurs conseils et mes meilleures astuces, comment vendre ses champs, quels produits acheter pour les revendre à Pontarlier, etc... Je sais donc exactement quels produits et combien d'argent elle avait en stock au moment de son attaque à l'entrée de la ville de Pontarlier...

Je peux certifier sur mon honneur monsieur le juge que dame Chonchon possédait plus de 1600 écus de marchandises et finances sur elle au moment de l'attaque.

Maintenant, je vais passer à la deuxième partie de mon témoignage: le déroulement du procés.
Ce procés a été un véritable fiasco judiciaire dans tous les sens du terme!
Dame Chonchon a déposé une plainte le 8 janvier. Siegeant au conseil de Franche-Comté, j'avais personnellement demandé au procureur Schmitou de faire avancer l'affaire le plus vite possible afin que dame Chonchon retrouve ses biens et reprenne une vie normale... Et bien écoutez ça:
Le procureur n'a jamais déposé de réquisitoire d'accusation! Et par sa faute, le procés à duré des semaines! Ceci est irresponsable de la part d'un procureur, vous en conviendrai.
Quand au juge Elgrande, il n'avait que peu d'éléments venus du procureur pour juger l'affaire, je le reconnais, mais enfin, ce cher juge n'a pas fait le moindre effort pour aller les chercher ces éléments! Elements disponibles dans le bureau du lieutenant de police de Pontarlier encore aujourd'hui.
Quand à son verdict, c'est une pure incitation au brigandage! Maldini vole 1600 écus et est condanné à 400 et 1 jour de prison, c'est une véritable blague... D'ailleurs, Maldini l'a bien compris, il continu de braigander quelquepart dans le royaume de France...

Je vous remercie de votre attention.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Re: Chonchon761 - 01/02/1454 - Non lieu - brigandage   Jeu 1 Mar - 14:47

Lancelote, Procureur Général du Roy a écrit:
Lancelote ayant entendu deux personne remettant en cause le travail du procureur ayant instruit le procès, fit envoyer un courrier demandant à schmitou, alors procureur, afin qu'il apporte son témoignage.
Votre honneur,

J'aimerai entendre le procureur de l'époque le sieur schmitou.

Senael, Juge de la cour d'appel a écrit:
Sieur Schmitou, nous vous écoutons.

schmitou a écrit:
Voici mon témoignage.

J'ai bien officié en tant que procureur Franc-Comtois durant le procès de chonchon.
Comme chonchon habitait à Pontarlier j'ai été informé de sa mésaventure peu de temps après les faits lors d'une rencontre avec la victime dans la taverne.
Elle pourra confirmer ces affirmations.
Devant son désarroi je lui ai dit que je prenais les devant et ai lancé un procès le lendemain sans attendre que le dossier soit rempli après que Chonchon m'ait assuré avoir des preuve.

J'ai donc ouvert un procès le plus rapidement possible contre Maldini en convoquant chonchon comme témoin.
Lors de ce procès et comme vous avez pu le lire dans le dossier les preuves sont arrivées assez rapidement mais par contre il n'y avait auncune manière de détérminer de manière certaine le montant dérobé dont plusieur personnes ont donné des versions différentes dans le dossier.

Etant encore jeune Procureur j'ai commi une erreur dans les délais pour rendre mon réquisitoire en effet je pensais que le fait de convoquer un témoins ralongeait la procédure de deux jours.

J'ai donc envoyé mon réquisitoire par mp au juge elgrande lui demandant de condamner Maldini à au minimum rembourser chonchon.

Je lui laisse confirmer cet état de fait.

A ce point je pense que j'ai fait perdre 2 jours à l'avancement du procès avec cette erreur, je le reconnais.

Pour ma "défense" je demande à chonchon de témoigner des nombreux messages échangés ou elle à pu voir que mon but était d'essayer de réussir à l'indémniser.

En ce qui concerne les éléments du dossier tous ceux dont je disposai (je ne vois pas comment j'aurais pu en avoir d'autres) étaient à disposition du juge, dans le dossier.

Maintenant je m'adresse à l'homme de loi que vous êtes, le seul réel problème qui a mené au jugement contesté est l'absence d'éléments autres que la parole de la victime pour fixer le préjudice, c'est l'unique raison qui à amené ce jugement, à cette occasion je me permet de vous rapeller les problème que le fait de se fier à la simple déclaration d'une partie ont pu occasionner. Ce fut le cas notamment dans la célébre affaire riclayat ou le juge s'était fié à la seule déclaration de ce dernier.

Contrairement à ce que dit Loic (qui par la suite a fait grand bruit de cette affaire criant à de nombreuses reprises l'incompétance de la justice) mon retard ou le contenu de mon "réquisitoire" (qui traduit bien mon embarras devant l'absence de preuve établissant le préjudice) ne peuvent en aucun cas être tenu pour responsable du jugement.

Je demande donc à la cour de clarifier le comportement juridique adéquat face à l'absence de texte sur l'importante question de l'indemnisation des victime. Ainsi que sur la fixation du préjudice.

Merci

Je rajouterai pour terminer et pour exprimer mon mécontentement face à l'attitude de Loicisdumb que je n'ai -au moment ou je témoigne- pas recu de convocations. Ceci ne l'a pas empêché de me menacer de faire un scandale sur la place publique si je ne venais pas immédiatement répondre aux questions de la cour d'appel.
Cela pourra donner un apérçu du ressentiment que celui ci à à mon encontre.

Senael, Juge de la cour d'appel a écrit:
Après avoir écouté avec une grande attention les dernières dépositions, le juge prit quelques notes.

Bien, à présent faites entrer le témoin Maldini.

Lancelote, Procureur Général du Roy a écrit:
Faisant suite a l'arret de la cours du 13 Fevrier 1454, l'instruction clos le dossier chonchon761 de part la provenance du dossier qui releve du Saint Empire

Citation :
Loïc bondit de sa chaise furieux

C'est un scandale!! C'est inadmissible, c'est honteux!! Vous n'avez pas le droit d'arrêter une affaire en cours, je me plaindrai au roy de France!!!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Chonchon761 - 01/02/1454 - Non lieu - brigandage   

Revenir en haut Aller en bas
 
Chonchon761 - 01/02/1454 - Non lieu - brigandage
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [ARC]Réforme du brigandage
» [Lieu] Guet - Estranger, Recrues , présentez vous !
» [RP] La Fronde de janvier de l'an de Pâques 1454
» [ARC]Vente et achat d'épées en BA - 22/10/1454
» L’imposition en Bourbonnais-Auvergne - 20/09/1454 + décrets

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Bureaux des Offices et de la Pairie :: Salles désafectées :: La Chancellerie de France :: Bibliothèque de la Chancelerie :: Jugements des Cours :: Arrêts de la CA-
Sauter vers: