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 Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie

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lancelote
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MessageSujet: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 17:56

Le Président de la Cour d'Appel du Royaume de France, Geoffrey De Bourgueil, a écrit:
Une nouvelle affaire avait été acceptée par le Procureur. La procédure était implacable, il fallait désormais que les trois juges de la Cour d'Appel organisent les débats en salle d'audience pour que définitivement le sort de l'accusé et par là du procès de première instance soit tranché.

Les juges entrèrent et le Président prit la parole :

En ce Quinzième jour du mois de juin de l'année 1454 et Au nom de Sa Majesté le Roy de France, je déclare ouvert le Procès en Appel du Sieur Lucluc.
L'affaire sera instruite par le Procureur du Roi, Lancelote.
L'accusation sera représentée par le Sieur Lucluc tandis que la défense sera représentée par Nazcaval, Procureur au moment des faits ainsi que Kratos71 , Juge au moment des faits.

Nous entendrons également comme témoin le Sieur Xavierlaurent.

Madame le Procureur Général, si vous pouviez nous transmettre les pièces de l'instruction je vous prie.

Le procureur général de la Cour d'Appel du Royaume, Lancelote, a écrit:
Lancelote transmis les minutes a l'huissier qui les transmis au Juges de la cour d'appel :


Code:
Citation:
Lucluc était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Lucluc...vous avouez vendre du pain a 12.95 écus...alors quee pendant ce temps la Messire XavierLaurent rachete a ce prix la aux pauvre pour les aider a survivre...

Je trouve cela honteux de votre part!

Je vais vous repeter la loi que vous nous avez si bien citée de mémoire:
« L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent »

Et c'est ce que vous avez fait! vous vendez a des prix indecent...vous etes donc jugé coupable d'escroquerie et payerez une amende de 100 écus pour vous faire comprendre que tous ce que vous avez fait n'est pas raisonbale pour une personne de votre rang...

J'espere ne point vous revoir devant moi pour des faits similaire...sinon vous subirez bien pire...

Affaire classée!
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Code:
Citation:
Acte d'accusation
Monsieur,
Vous êtes présenté devant nous en ce jour du 24 mai 1454 pour escroquerie.

24-05-2006 18:00 : vous avez acheté à Lucluc une miche de pain pour 12,95 écus.

Vous serez donc jugé en conséquence.

Code:
Citation:
Première plaidoirie de la défense
*Lucluc arriva a la barre*

tout d’abord j’aimerait revenir sur la loi de l’escroquerie
« L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent »

or voici une capture d’écran du nombre de miche de pain sur le marché
miches de pain 10,25 1
miches de pain 10,90 10
miches de pain 7,00 283
miches de pain 7,05 35
miches de pain 7,20 10
miches de pain 7,10 36
miches de pain 6,95 22

soit 397miche de pain l’acheteur était donc totalement libre d’acheter une autre miche de pain moins cher. Rien ne l’obligeait a prendre les miennes
Code:
citation : un pauvre innocent

Or je regarde la fiche de la personne qui a acheté une miche de pain a ce prix
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Montmirail
Niveau : 2
Points de réputation : 111
Argent : 2
Xavierlaurent est meunier.
Xavierlaurent cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 25 Mai 2006 à 08h42
Je ne pense pas qu l’on puisse considéré un niveau 2 comme un pauvre innocent.

Voilà pour le temoignage du procureur je vait maintenant passé au temoin de l’acusation
« Demonic_elf" qui n'avais pas assez pour achetez un sac de blé car ce méssire venais d'achetez son champs je lui est dits de mettre au prix maximum son pain pour qu'il est de l'argent pour achetez sa semence j'ai été surpris de voir que je venais d'achetez le pain à méssire Lucluc »
tout d’abord il me semble normal lorsque l’on fit une transaction avec quelqu’un, on vérifie qu’il n’y a pas deja un même produit au prix de la transaction.

« Je lui est envoyé des courriers pour lui demander de remettre au moin le blé a dix écus en contre partie je me serais tu sur le fait qu'il me rachetais du pain lui boulangé »
le métié de boulanger ne m’interdit pas en rien d’acheter du pain à un prix si bas sauf si c’est pour spéculer or jusqu'à preuve du contraire j’ai toujours celle que je n’ai pas manger dans mon inventaire

«
il est apparu en taverne ou il y avais monsieur le Prévot et devants lui il a avouez les avoir achetez pour les remettre plus cher pour sois disants augmentez les prix dans le marché »

vous extrapolé ce que j’ai dit. si je me trompe apporter nous une preuve (un screnn) ici même

Sur ces différentes arguments que je vous ait amené ici je demande la relaxe pur et simple merci a vous monsieur le juge de m’avoir écouté


Code:
Citation:
Réquisitoire de l'accusation
Vous avez un culot hors du commun tout de même !!!
Monsieur Xavierlaurent a mis en place une soupe populaire en vendant des pains à bas prix. Il essaie autant qu'il peut d'aider les plus pauvres d'entre nous.
Pouvez vous en dire autant ?
Vous vendez des miches de pain à 12,95 et vous n'en éprouvez aucune honte !
Votre attitude est lamentable !
Oui Monsieur vous êtes coupable sans aucun doute !
Monsieur le Juge, nul doute qu'il n'éprouve aucun remords, pire encore il en est fier !
Je pense qu'au moins deux jours de prison avec une visite journalière du procureur lui ferait le plus grand bien !



Code:
Citation:
Dernière plaidoirie de la défense
pour derniere plaidoirie j'amerait signaler a cette cour que le village de Montmirail ne possède aucun decret visant a avoir un prix maximum sur les vente!!
cela veut dire que toute vente meme au prix maximum est legal!!!
si non montrez moi la loi que j'ai enfrain

Code:
Citation:
L'accusation a appelé Xavierlaurent à la barre

bonjour auguste assemblée je vien m'exprimé sur ceux qui c'est passé voilà j'ai voulus aidé un tout nouveaux niveaux 1:"Demonic_elf" qui n'avais pas assez pour achetez un sac de blé car ce méssire venais d'achetez son champs je lui est dits de mettre au prix maximum son pain pour qu'il est de l'argent pour achetez sa semence j'ai été surpris de voir que je venais d'achetez le pain à méssire Lucluc qui était boulangé pour l'instants tout a fait normal je n'y fit pas attention pour aidé méssire Demonic_elf je lui est mis un sac de blé à dix écus et j'ia mis en vente deux pain en dessous du prix normal donc pas de risque de spéculation de ma part je fus fort surpris de voir que méssire Lucluc venais encore de les rachetez .Je lui est envoyé des courriers pour lui demander de remettre au moin le blé a dix écus en contre partie je me serais tu sur le fait qu'il me rachetais du pain lui boulangé .il ma dit qu'il ne voulais pas ce qui montre bien qu'il est déjà exécrable mais celà ne se finis pas là ,il est apparu en taverne ou il y avais monsieur le Prévot et devants lui il a avouez les avoir achetez pour les remettre plus cher pour sois disants augmentez les prix dans le marché voilà mon témoignage
monsieur dame mes respect

Code:
Citation:
L'accusation a appelé Zamday à la barre

*Après la plaidoirie de lucluc, Zamday ne put s'empêcher de pouffer de rire*

M. le Juge, Mme la procureur,

Je viens ici témoigné en tant que Prévôt des Maréchaux.

Dans la plaidoirie de messire lucluc, il avoue lui même avoir vendu des miches à un prix plus qu'exorbitant !
Second point que j'ai remarqué, pour lui, un artisan n'est pas un pauvre innoncent ? Faut il que l'on soit sans argent et dénué de fonction pour être un pauvre innoncent ?
Non, la justice est impartiale.


Troisième point que j'ai remarqué, il n'y avait aucun sac de blé à 10 écus lors de la transaction ( sauf bien évidemment ceux de messire Xavierlaurent ).

Pour finir : il a menti, il a bien avoué avoir mit en vente ces miches de pains à 12.95 écus pour remonter les prix, ce qui est en soit, totalement stupide.
Il a aussi avoué qu'il avait mi ces miches de pains à ce prix parce qu'il avait besoin d'argent pour se nourrir, il possedait 253 écus pendant ses aveux.

une amende de 100 ecus c'est pas un peu exagerer pour une miche de pain a 12.95



Lancelote se leva et préconisa d'entendre le sieur lucluc pour débuter les débats.
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 17:56

Geoffrey De Bourgueil a écrit:
Nous entendrons donc le Sieur Lucluc.
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 17:56

Lucluc a écrit:
Lucluc s'avança devant la cour quelques peu intimidée........

bonjour a vous et merci de rouvrir ce dossier......
je me permets donc de faire appel a vous car je pense que la justice Mainoise a été bien trop sévère
tout d’abord je vais mettre devant vous tout les documents de loi possible de trouvé rentrant en vigueur a Montmirail
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=132769 ici ce trouve les décrets municipaux
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=130339 le grand coutumier du Maine
http://www.lesroyaumes.com/aide/fr/guide_de_jeu/tbl.htm enfin les loi qui rentre en compte pour tout le royaume de France

dans les décrets municipaux aucune loi n’est en rapport avec l’affaire qui nous préoccupe nous allons donc pas l’utiliser

Maintenant le coutumier du maine. je vais directement lire la description d’escroquerie

Code:
Citation:
L'escroquerie : Toute personne contrevenant aux articles XXXVII - VII (délits légers) et XXXVII - VIII (délits sérieux).

Je vais donc me référer au 2 articles suivant
Code:
Citation:
Article XXXVII – VII :

I- Identification des marchands non Mainois : tout voyageur non Mainois mettant en vente une ou des marchandises sur un marché Mainois est considéré comme étant un marchand étranger.


II- Identification des marchands non Mainois devant payer la taxe : tout marchand doit s’acquitter d'une taxe de 100 écus par jour passé en Maine, sauf si les marchandises mises en vente font l’objet d’un contrat, d'un accord du Maine.

III- Acquittement de la taxe : Cette taxe doit être acquittée auprès d'une des municipalités Mainoise sous forme d'achat d'un maïs à 104 écus. Ces maïs seront mis en vente par les mairies en permanence. Le marchand devra apporter la preuve de son achat auprès de la personne déléguée par le Comté ou la mairie dont le nom figure sur le panneau d’affichage de la mairie.

IV- Sanction en cas de non respect du paiement de cette taxe : en cas de non paiement de cette taxe, le marchand en faute sera accusé d’escroquerie et pourra se voir condamner à payer une amende de 100 écus pour chaque type de produit mis en vente illégalement.

Code:
Citation:
Article XXXVII – VIII :
Toute personne a l'interdiction d'avoir plus d'une taverne et doit obligatoirement vivre dans la meme ville qu'elle.

Vous remarquerez aussi que le délit dont je suis accusé n’est pas non plus présent dans ce coutumier

Tant que j’y suis je lit l’Article XXXVI :
Code:
Citation:
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le Juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
ces article n’a pas été tenu en compte. Rien que le fait que mon procès soit revu démontre que j’ai été victime d’une amende trop sévère sinon mon affaire aurait ete refusé.
Je lit aussi lArticle XXXVI – V :
Code:
Citation:
L’aveu et la confession des délits et crimes par l’accusé peuvent tempérer les peines appliquées.

dans les minutes du procès que le procureur vous a transmit, j’avoue moi meme que j’ai fait cette vente. Je ne le démens pas. au vue de ma peine je peut dire que ces articles n’a pas été tenu en compte lui aussi
Code:
Citation:
L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent

un des mots échappait a ma compréhension. il s’agit de bonimenteur. Je suis parti demander à monsieur Larousse afin q’il m’explique ce mot
bonimenteur :personne qui bonimente, raconte des boniments
boniment :discours habile et trompeur
OR je n’ai jamais eu de discours avec cette personne avant les courriers qu’il m’a envoyé. Courrier que j’ai reçu après les transactions. Je n’ai donc pas pu utiliser mes dons de bonimenteur ET DONC ma vente ne rentre pas sous le coup de cette loi.

En conclusion comme ma transaction n’est contraire a aucune des lois se trouvant dans les 3 documents que je vous aie donné ci dessus, il aurait été juste que je soit relaxé au lieu d’être punit a une amende de 100 écus.
Voilà je n’ai plus rien a ajouté
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 17:57

Lancelote a écrit:
Je vous remercie de me citer le coutumier que j'ai écrit...

Concernant la définition de l'scroquerie, je tiens a vous signaler qu'au dessus de la loi ducale, il y a la loi royale or la loi royale est clair en précisant ceci :
Code:

Citation:
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent


C'est pour cela que la définition dans le coutumier ne reprend pas cela et ne fait que compléter la définition Royale de l'escroquerie.

Pour ce qui est du boniment, il aura fallu que vous mentiez effrontement sur votre produit pour le vendre a un tel prix.

Pour ce qui est de l'aveu, je tiens a vous signaler que l'article est clair. L'aveau peut ( du verbe pouvoir ce n'est donc pas une obligation ) tempérer le verdict.

Cependant il est vrai que concernant le montant de l'amende qu'il vous a été afligé je reste perplexe.
Ce pourquoi je souhaiterai entendre le juge de ce procès, sieur Kratos71.
Si votre honneur le permet bien entendu.
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 17:58

Le Président de la Cour d'Appel a écrit:
Nous attendons le témoignage du Sieur Kratos.

Kratos71 a écrit:
Madame le Procureur, Monsieur le juge désolé de mon retard, etant très demandé au palais de justice du Maine le temps me manque...

Danc ce procès le sieur Luc luc a deliberement enfreint la loi royal que madame le Proceur cite:

Code:
Citation:
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent

Le sieur Lucluc a enfreint a de nombreuse reprise cette loi...pour preuve 3 autres procès on été lancé pendant ce procès...

La peine de 100 écus infligée est certes enorme au vue de tout ce qui a été dit par sieur Lucluc...mais sachez que par la suite dans les autres procès ayant eut lieu la peine est resté la meme ne souhaitant pas l'augmenter pour ne pas refaire la meme erreur...(j'attend encore la decision de la cour d'appel pour lancer mon 4eme jugement...toujours pour les mêmes faits...)

Voila tout simplement ce que j'ai a dire pour cette affaire...

Madame le procureur, Monsieur le Juge mes repects...

Et encore désolé pour le retard...
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 17:59

Le procureur général a écrit:
SI je comprends bien, vous pensez avoir fait une erreur en ayant condamné le sieur lucluc a une amende de 100 écus ?

Kratos a écrit:
Une erreur...ce n'est pas a moi de le dire mais plutot a vous...mais en tout cas je pense simplement avoir été un peu trop(voir beauco sevère dans mon amende...

A vous de me dire si j'ai fait effectivement cette erreur...
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 17:59

Lancelote a écrit:
Si je vous poses la question, c'est que j'ai une raison de le faire, alors je vous serez grée de ne pas me retourner ma question.

Mais puisque vous avez jugez avoir été trop sévère j'en conclu que vous pensez vous etre trompé.

je vous remercie, je n'ai pas d'autres questions.
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 18:02

Le Duc de Bourgueil a écrit:
Nous entendrons donc désormais le Sieur Nazcaval.

Nazcaval a écrit:
Dame Nazcaval je vous prie. Merci...

Je ne suis que Procureur et je ne vois pas bien en quoi mon témoignage pourrait faire avancer les choses. J'ai procédé aux mises en accusation de Lucluc parce que en ce qui me concerne, les faits sont clairs !
Je pense très sincèrement que c'est très culotté de la part du sieur Lucluc de faire appel !
Si on ne peut prouver la spéculation, il me semble tout de même que vendre du pain à 12.95 s'appelle de l'escroquerie !
Nous avons eu quelques affaires déjà à juger pour ce môssieur, et il a toujours une bonne raison pour expliquer ses exactions malhonnêtes !
Il est très fier de lui en plus !
Mais je crois qu'il est temps d'arrêter de nous prendre pour des imbéciles ! Un boulanger qui achète du pain réservé aux pauvres et donc a un prix défiant toute concurrence, puis ensuite qui met du pain sur le marché à 12.95. Excusez moi Mesdames et Messieurs de la cour, mais c'est tout de même nous prendre pour des idiots !
Je compte 4 affaires au tribunal pour cet homme !
Celle-ci n'est que la première !
Les autres sont dans la même veine que celle ci ! Dans la 3ème, nous l'accusons de spéculation mais il est même coupable d'avoir enfreint la loi sur le commerce et les marchands. Bref, c'est toujours la même chose !
J'ai assez entendu parler de Monsieur Lucluc !
Et je pense au contraire que notre Juge aurait pu être bien plus sévère quand on pense à l'argent que Lucluc a du se faire sur le dos des Mainois !
Je trouve tout à fait intolérable ce qu'il a fait dans cette affaire précise et j'estime qu'il n'avait en aucun cas à être relaxé !
Son appel ici en ces lieux prouve bien quel genre d'homme peu scrupuleux il est ! Il fait fi des règles élémentaires de générosité et de savoir vivre !
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 18:02

Lancelote a écrit:
Dame nazcaval, ce lieu n'est pas une tribune électoral, et la modération est de mise.

J'aimerais que vous répondiez a la question suivant dame nazcaval :

Pensez vous qu'il est raisonable de condamner un homme à 100 écus pour avoir revendu une miche de pain environ 4 à 5 écus plus cher que la moyenne ?

Nazcaval a écrit:
Quand il y a abus manifeste oui absolument ! Et c'est le cas avec Lucluc assurément !
Mais je ne suis que procureur !
De plus je ne vois pas bien ce que votre "tribune électorale" vient faire ici !
Je suis ici en tant que procureur et témoin, gardez vos petites phrases qui n'ont pas de sens pour quelqu'un d'autre.
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 18:03

Le Procureur Général du Roy a écrit:
Ma Dame, est ce que lorsque je m'exprime je m'exclame a chaque phrase que je prononce ?

Je vous prierai donc de ne point vous emporter et de parler calmement en ce lieu ou l'excitation ne sied que très mal.

Vous pensez que Lucluc en vendant un pain à 12.50 écus, abuse au point de mériter 100 écus d'amende ?

Le président de la Cour d'Appel a écrit:
Je ne pense pas que vous obtiendrez de réponse Madame le Procureur.

Nous souhaiterions désormais entendre le Sieur Kratos71.

Lancelote a écrit:
De nouveau Votre honneur ?

Geoffrey de Bourgueil a écrit:
Le Sieur Kratos est un habitué de cette Cour et j'aime beaucoup à l'entendre mais vous avez raison point trop n'en faut.

Nous entendrons le Sieur XavierLaurent plutôt.
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 18:03

Xavierlaurent a écrit:
Xavierlaurent arriva dans la somptueuse salle du tribunal d'appel il se mit à la barre pour témoigné:

Méssire je vien à vous pour vous racontez les faits tel qu'ils sont gravés dans ma mémoire.Mon but dans la vie est d'aider les vagabond souhaitants passé niv 1 puis les aidés à lancer leurs exploitation.Je ne pourais plus vous dire qu'elle était la personne que j'ai aidé au moment des faits car j'en aide beaucoup et ma mémoire ets défaillante.Ce qui c'est passé c'est que un jeune vagabond me racontat un soir son envie de progréssé et de pouvoir acheter son champs.Je l'aida en lui fournissant de l'argent puis tout heureux de l'aquisition de son champs je lui expliqu'a que je pourrais lui fournir encore un peut d'argent pour qu'il puisse se nourrir convenablement pour la première fois de sa vie .Si vous auriez vu c'est yeux pétillant vous auriez compris pourquoi je fais sa.Donc je lui est proposé de lui vendre un sac de blé pour son exploitation à 10 écus .Je fut fort surpris que méssire Lucluc l'acheta je me suis dis c'est une érreur de sa part et je vais passé cela .Je contacta le jeune paysans pour lui dire celà tout en lui proposant de mettre en vende une ou plusieur miche de pain au prix maximum de 12.95 en ragardant avant le marché avant ou il n'y en avait pas à ce prix là.J'en vis une.il y en avait deux croyant que les deux appartenais au jeune homme je les achetat mais encore une fois méssire Lucluc avait abusé de ma confiance en se faisant passé pour la personne(on ne parle pas sur le marché mais on met au même prix).J'enquétat sur ce monsieur et j'appris qu'il était boulangé j'en tombait dénue qu'un boulangé achetais du blé et du pain que j'avais mis pas cher.Je lui envoya une lettre pour lui demander de mettre au moin le sac de blé à dix écus ,cet homme me dit qu'il n'avez pas à le faire .Je lui demanda de s'expliqué sur cet abus de confiances .Il vint en taverne et me dit que c'était pour se nourrir pourtant il avait une bourse bien rempli 210 écus à peut près.Ce méssire ne voulant pas je porta plainte tout en lui disant qu'il ne faudrais pas qu'il achete des produit que j'avais mis pas cher car il était destiné à des jeunes paysans.Comprenez mon désarois quand le lendemain rebelotte .Calmement je lui renvoya une lettre .Il me répondu qu'il était dans son droit .Je trouve scandaleux que des personnes abusent de la bonté de personnes voulant aidé des jeunes paysans ou des vagabonds .Personnelement je pense que la peine n'as pas été assez sévère car en tout il à dut gagné 50 écus dans ces transaction pour une homme riche comme lui perdre 50 écus ce n'est rien.

Il finis son témoignage en attendant des question de la part du procureur tout en se disant qu'il espérais que l'appel sois rejeté et que méssire Lucluc prennent une amende encore plus forte
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 18:03

Le Procureur général de la Cour d'Appel a écrit:
Lancelote qui été abasoudie par les déclarations qu'elle entendait repris le dossier pour se remémorer l'acte d'accusation. Le lisant elle pensa qu'il serait bon de le rapeller a la cour :

Je tiens a rapeller a la cour l'acte d'accusation :

Code:
Citation:
Acte d'accusation
Monsieur,
Vous êtes présenté devant nous en ce jour du 24 mai 1454 pour escroquerie.

24-05-2006 18:00 : vous avez acheté à Lucluc une miche de pain pour 12,95 écus.

Vous serez donc jugé en conséquence.



Le sieur Lucluc a don été jugé pour avoir vendu une et bien une seul pain à un prix supérieur de écus environ a la normal. Pensez vous réellement que cette vente mérite 100 écus d'amendes ?
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 18:04

Le président de la Cour d'Apell a écrit:
Madame Le Procureur, il me semble qu'il est temps de répondre vous-même à cette question.
Veuillez nous faire aprvenir vos réquisitions je vous prie.
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 18:05

Lancelote a écrit:
Lancelote se leva et commenca son réquisitoire en lisant l'acte d'accusation du procès qui été en train d'etre révisé

Code:
Citation:
Monsieur,
Vous êtes présenté devant nous en ce jour du 24 mai 1454 pour escroquerie.

24-05-2006 18:00 : vous avez acheté à Lucluc une miche de pain pour 12,95 écus.

Vous serez donc jugé en conséquence.


Lancelote marqua un temps d'arret puis continua

Le Sieur lucluc est donc accusé d'Escroquerie.

Regardons donc la loi du Maine :

Code:
Coutumier du Maine a écrit:
L'escroquerie : Toute personne contrevenant aux articles XXXVII - VII (délits légers) et XXXVII - VIII (délits sérieux).

Or les articles concernant l'escroquerie ne définisse pas cette situation, pour la simple et bonne raison que la loi Royale, à travers la Table des Lois du Comté d'Arras que voici :

Code:
Table des Lois du Comté d'Arras a écrit:
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent.

Or il ne semble pas que le sieur Lucluc est vendu a un pauvre innoncent sa miche de pain ( qui fut vendu 5 écu plus cher que la moyenne ) sachant que sur le marché il y a avait une quantité de pain importantes a d'autres prix. L'acquéreur a donc délibérement, de son propre chef choisi d'acheter cette miche de pain.

Il semblerait que l'amende soit disproportionnée, voir meme abusive.

Le juge Kratos71 reconnait lui meme que l'amende infligé au Sieur lucluc fut par trop sévère :

Code:
Kratos71 a écrit:
mais en tout cas je pense simplement avoir été un peu trop(voir beauco sevère dans mon amende...


Je demande donc la clémence pour le sieur lucluc.

Lancelote regarda les juges chacun a leur tour pour essayer de savoir si son réquisitoire avait eu l'impact désiré puis elle retourna s'asseoir.
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lancelote
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 18:05

Geoffrey de Bourgueil a écrit:
Nous vous remercions Madame Le Procureur. Le verdict est placé en délibéré et sera rendu sous quelques jours.
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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   Sam 10 Mar - 18:05

Alistiel, juge de la Cour d'Appel a écrit:
Citation :
Verdict de l'affaire Lucluc, opposé au Comté du Maine a écrit:
En ce quatorzième de septembre de l’an de grâce mil quatre cent cinquante-quatre, se tint l’ultime audience dans l’affaire opposant ledit Lucluc, au Comté du Maine, Royaume de France. Les juges s’avancèrent, avant de prendre place en recul du haut pupitre. Tous attendaient avec impatience l'énoncé du verdict, le juge Alistiel se leva...

"Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la Charte du juge au septième de juillet de l’an mil quatre cent cinquante-deux,

Qu'il soit entendu, du sieur Lucluc, venu quérir recours au jugement rendu en première instance par l'institution juridique mainoise, ici-même, en la Cour d'Appel des Royaumes.

Entendu du fait que celui-ci a, de prime effet, été reconnu coupable d’escroquerie par la vente d’une miche de pain à valeur de douze écus, et quatre-vingt-quinze deniers sur le marché de la ville de Montmirail, en Comté du Maine, ce vingt-quatrième jour de mai de l’an MCDLIV.

Entendu que la sanction prononcée notifiait d’une amende pécuniaire à hauteur de cent écus.

Entendu du plaignant, de dame le Procureur Lancelote, des témoins de la défense, des témoins de l’accusation,

En vertu du codex des lois royales en vigueur, sur les actes d’escroquerie,

Code:
Du Codex des Lois Royales a écrit:
L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.


Code:
Du verdict des juges de la Cour d'Appel a écrit:
Nous, juges de la Cour d'Appel, déclarons,

Le sieur Lucluc n’a fait revente à « pauvre innocent », et ne peut ainsi répondre de l’acte d’accusation, dans son entière rédaction. Cependant, il n’en demeure pas moins auteur d’indifférence à l’égard de sa communauté, par la revente au taux indécent de douze écus et quatre-vingt-quinze deniers, d’un article au cours plus de cinq écus à l'inférieur.
Aussi, la présente Cour d’Appel des Royaumes, révoque le prime verdict rendu par l’institution juridique mainoise, menée par le juge Kratos71, et le procureur Nazcaval. Sera donc fait état d’un remboursement en faveur dudit Lucluc, de la somme de quatre-vingt-sept écus, et cinq deniers. Lui est donc retenu la somme de la vente incriminée, soit douze écus et quatre-vingt-quinze deniers, suite d’un acte allant à l’encontre des aides engagées dans sa ville, au profit des plus démunis."

Le juge frappa d’un coup vif le lutrin…

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

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MessageSujet: Re: Lucluc - 15/06/1454 - C - Escroquerie   

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