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 Modius - 31/01/1454 -C - Trahison

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lancelote
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MessageSujet: Modius - 31/01/1454 -C - Trahison   Jeu 1 Mar - 14:48

Senael, Juge de la cour d'appel a écrit:
Nous ouvrons en ce jour la demande d'appel de Modius.
Le procureur de Normandie Kark, fait appel de la décision rendue à l'encontre de Modius dans une affaire de Trahison.
L'affaire sera instruite par le Procureur général du Roi, miki54.
Le Duché de Normandie sera représenté par Kark son procureur.
La défense sera représentée par Modius lui-même.
Les témoins seront pour l'accusation : Marman juge de Normandie
Les témoins de la défense seront : Ruthra, Régent de normandie.


L'accès à cette salle d'audience sera donné à: Modius pour la défense, Kark pour l'accusation, ainsi qu'aux témoins Marman et Ruthra.

Toute personne croyant pouvoir apporter un éclaircissement sur ce dossier peut me contacter.

Miki54, Ex Procureur Général du Roy a écrit:

*Le procureur général du Roi se leve*

Monsieur le juge,

Nous allions etudiez aujourd'hui la requete du procureur de Normandie, messire Kark, concernant le dossier modius. En sa qualité de procureur il fait appel de la decison rendu.

*Donne la copie du proces au juge*
Je vous transmet la copie du jugement remis en cause


Citation :

Procès ayant opposé Modius au Duché de Normandie (Domaine Royal)

Modius était accusé de haute trahison

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé
Le motif de haute-trahison est rejeté : Modius a relevé les gardes afin d'éviter un bain de sang durant la destitution d'Enox qui avait elle-même trahi le Roi.
Modius n'a pas servi "uniquement ses intérêts personnels", mais a défendu le Roi.

ruhtra, duc de Normandie

Acte d'accusation
Prévenu modius, vous etes accusé d'avoir levé la garde dans le but de permettre la prise du chateau de rouen lors de la nuit du 18 au 19 janvier. Sans l'intervention d'akane, le chateau se serait retrouvé sans défense et le conseil aurait été renversé. Vous etes donc accusé de haute trahison envers la Normandie et d'avoir délibérement abusé de vos fonctions dans votre seul intéret personnel.
Qu'avez vous à répondre ?

Kark
Procureur Normand

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Alors sire modius on ne daigne pas se manifester ?? Sachez que les lois Jokann ont été faites pour punir ce genre de comportement.
Sinon votre plaidorie est bien belle messieur le régent mais ne sert à rien si l'intéressé ne se manifeste pas. Il doit répondre de ses actes lui même sans quoi il sera reconnu coupable

Kark
Procureur Normand
26/01

]Dernière plaidoirie de la défense
monsieur le juge,

veuillez m'excuser, je n'etais point en normandie ces derniers temps.
je n'ai fait que ce que mon coeur m'a dicté de faire. J'ai empeché la normandie de s'enfoncer dans la folie d'une rebellion contre notre bon roi
Levan III. De plus, en empechant l'embauche de gardes, j'ai permi d'epargner des vies parmi les Normands. ce qui est bcp plus important à mes yeux que tout le reste.

Nous avons été soutenu par le Roy, ce qui montre bien la legitimité de nos actes.

bien à vous, messieur.

Modius.

La défense a appelé Ruhtra à la barre
Il est important je crois de reprendre l'énoncé de l'accusation, je cite :
"Sans l'intervention d'akane, le chateau se serait retrouvé sans défense et le conseil aurait été renversé."
Cette phrase est tournée de telle sorte qu'on pourrait penser que la révolte n'a pas réussi. Au contraire, elle a abouti à la destitution d'Enox, indigne de ses fonctions de duchesse. Par contre, le conseil n'a pas été destitué : la majorité des conseillers ducaux a été remise en place.
"Vous etes donc accusé de haute trahison envers la Normandie et d'avoir délibérement abusé de vos fonctions dans votre seul intéret personnel."
Cette révolte n'a pas été de la Haute-Trahison envers la Normandie, puisque la Normandie fait partie du Domaine Royal, donc est au service du Roi avant tout, et cette révolte avait pour but de destituer une duchesse qui avait trahi le Roi.
De plus, pour couper court à toute accusation de trahison, le Roi a soutenu la révolte, et l'a même félicitée devant l'ensemble des Français.
Donc face au soutien du roi, je ne vois pas poruquoi Modius ne pourrait pas être relaxé.
De plus, deux derniers points sont à remarquer :
D'une part, le chateau a été vidé de ses gardes afin d'éviter un bain de sang, et ceci pour que la Normandie reste pure de toute violence interne; d'autre part, la révolte n'a pas été menée dans un intérêt strictement personnel puisque Modius n'a pas changé de poste (il est resté connétable) et parce que le but était de servir le Roi en destituant celle qui l'avait trahi.

Modius est donc non-coupable des accusations portées à son encontre.

Ruhtra, duc de Normandie

La défense a appelé Claudal à la barre

L'accusation a appelé Akane à la barre

L'accusation a appelé Cassandre à la barre
la garde a en effet etait levée. moi cassandre prevot des marechaux peut le confirmer.

la defense du chateau a été suspendu alors que momdius devait accomplir son devoir de le proteger

son poste a du etre remplacé au pied levé afin de proteger le chateau de normndie

c'est etiquement inadmissible!


Je cede la parole a messire Kark demandeur dans le dossier.
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lancelote
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MessageSujet: Re: Modius - 31/01/1454 -C - Trahison   Jeu 1 Mar - 14:49

ruhtra a écrit:
Je dénonce un gros problème dans l'accusation :
Kark n'est plus procureur officieusement depuis 9 jours et officiellement depuis 3/4 jours...
Quoi qu'il en soit, à ce jour, il ne l'est vraiment plus.
Donc il n'a aucun pouvoir pour faire appel de la décision d'amnistie que j'ai prise.

Miki54, Procureur Général du Roy a écrit:
Au moment du dossier et j'etais en normandie messire ruhtra je l'ai vue de mes propres yeux, messire kark etais procureur de Normandie. D'ailleur c'est bien lui qui signe les plaidoirie de l'accusation.
Vos petit tour de passe passe ne marche pas en cours d'appel messire Ruhtra nous reparlerons de votre cas plus tard au cours de ce proces.

Avant de continuez non seulement vous prenez la parole sans y etre invité mais en plus vous remettez en cause le fondement meme de la justice du Roi et le travail de son procureur.

Sois messire le regent de Normandie retourne s'assoir calmement en presentant ses excuses au fond de la salle , sois il vas repartir avec un outrage a magistrat.
Ai je etais assez clair messire Ruhtra ?
La parole a messire kark

kark a écrit:
Se lève et s'avance vers la barre

Monsieur le juge,

Pardonnez moi mon retard mais je suis malade depuis maintenant une semaine et demi et je n'ai pas eu le temps de me présenter devant vous avant.

Ensuite je voudrais revenir sur les propos de sire ruthra. Je suis tombé malade le lundi 23 janvier. Ayant consulté mon médecin personnel qui m'avais affirmé que je risquais d'ere indisposé pour pas mal de temps et ayant en tete le bien de la Normandie, j'avais donc demandé au régent de me destituer de mes fonctions afin que la justice puisse continuer à fonctionner. Quelle ne fut pas ma surprise lorsque je revins jeudi et que je constata que j'étais toujours procureur. Ayant alors plein de dossiers en retard, je me mis au travail estimant que j'étais toujours procureur vu que je n'avais pas été remplacé.

Ensuite, pour en revenir à l'affaire qui nous préoccupe, j'estime que ruhtra n'a pas utilisé de manière correcte son droit de grace. La grace aurait passé par l'intermédiaire du juge comme l'avait fait Sieur auparavant.
De plus, d'un point de vue juridique, il n'est pas normal qu'une personne puisse à la fois etre témoin de la défense et rendre le jugement. Comment espérer d'ici la que le jugement puisse etre impartial...

Concernant Modius, son comportement a été irrespectueux. Le procès ayant été lancé la nuit de la révolte, il se trouvait donc en Normandie au moment où il a été accusé. Il a donc délibérément évité la justice normande et nul doute que si je n'avais pas été vindicatif lors de ma dernière plaidoirie, il ne se serait jamais montré, laissant au régent le soin de régler cette affaire de la manière la plus expéditive qui soit.

Dernier point, il semblerait selon certain de mes informateurs que la grace n'aurait même pas été déposé par le régent mais par son connétable lui même. De qui se moque-t-on si tout un chacun peut maintenant se juger lui même ??
J'en ai fini pour l'instant et me tiens à votre disposition

Citation :
messieurs,

je ne peux pas comprendre l'acharnement de notre procurateur en mon encontre.
je n'ai point fuit la justice puisque je suis revenu de plein gres. je ne voulais pas faire attendre un ami à bertincourt.
en effet, il venait de faire un voyage pour nous deux, et il me fallait récuperer les marchandises pour ne pas le retenir plus longtemps. Sa femme venait de disparaitre et il voulait partir prestemment.
une absence d'une journée de Normandie est je suis un fugitif... non non cet argument me parrait peu valable.

j'ai donc choisi en priorité mon ami que ce jugement.

bien sur, il n'est pas venu à mon esprit de vouloir fuir et de mettre au second plan la justice de mon duché, mais le procés dont je faisais l'objet etait sans fondement

La révolte avait reussi. De plus, je pense que mon comportement a sauvé d'innombrable vie de normands. J'ai evité le bain de sang d'une confrontation entre des normands fideles au roi, et une authorité qui jusqu'aux derniers moments n'a pas ecouté la voix de son conseil et ne l'a fait qu'a contre-coeur et aux derniers moments.

De plus, cette revolte fut publiquement remerciée par notre grand Roy Levan III.

il n'y avait donc aucun dilemne. Notre ancienne duchesse vexait , ne trouva que cette basse idée de me mettre en proces, moi fidele parmi les fideles de la Normandie.

Pour la decision de Ruhtra, il n'a agit que pour sauver la vie d'un de ces amis. Certes, la maniere qu'il a utilisé n'est pas tres "réguliere" mais il n'a pas fait confiance à la justice normande.
En effet, l'administration de Normandie etait restée en partie intacte. Certains ont decidé de quitter leur poste aux conseils, mais nous voulions gardé le plus de monde possible de l'ancien conseil.
Dans la justice normande, le procurateur et le juge sont des fideles reconnues d'Enox. Nous n'avions pas voulu les remplacer car nous avions stipulé des le debut de la révolte qu'il n'y aurait aucune poursuite sans decision du Roy( ce qui s'est passé pour Enox est la décision du Roy)

Ils etaient donc libres. Mais leurs rancoeurs etaient encore tenaces, et tout le monde n'a pas la droiture des hautes instances juridiques.
De plus, pendant plusieurs jours, il y avait des bruits de couloirs mettant mon existence en danger.

Ruhtra a donc cru bien faire, en arretant cette mascarade judiciaire, Et a fait déposé le juge pour reguler cette affaire sordide de vengeance primaire.
Le juge n'etant pas neutre, loin de là. Il lui a redonné ces fonctions, plus tard, car meme si une erreur est survenue, regardant la verité par le prisme déformant de la perte d'une amie telle qu'Enox, il effectue un travail consciencieux au sujet des affaires qui ne le touchent pas directement.

Je ne peux que remercier ruhtra de m'avoir sauver d'un tel peril. La grace aurait pu intervenir apres, mais au vu des elections qui approchaient, et de la non volonté de ruhtra de rester duc de Normandie, le risque etait grand de voir l'election d'un nouveau Duc hostile

En effet, regardons la vérité en face.
Un nouveau duc/duchesse est élu en Normandie, il ne fait pas parti de notre liste, le Fiden.
Pendant ce temps, notre ami le juge et le procurateur font attendre le verdict, ce qui etait fortement probable malgres leurs palabres
Si un duc hostile à notre action est élu, qu'est ce qui lui empeche de ne pas me donner la grace si le juge decide de me condamner etant un fidele d'Enox??
La future duchesse de L'AME n'est qu'Akane, fidele d'Enox du debut jusqu'a la fin.
Ma vie de ce point de vue là etait fortement en danger, car nous ne sommes pas des gens qui punissent les autres, mais au regard des mots echangés par la suite, notre action n'est pas partagée par tout le monde en Normandie.

action exceptionnelle pour situaion exceptionnelle. J'aurais fait la meme chose.

ruhtra m'a donc sauvé la vie...le changement de conseil et le resultat plus qu'incertain des elections ducales, ainsi que l'animosité de certains à mon encontre, à motivé l'action de notre duc en interim, car le danger rodait depuis plusieurs jours.
Nous ne faisions pas confiance dans la droiture de notre justice, et mon duc a donc usé de sa position, certes, mais il a reduit à neant les espoirs de vengeance de nos adversaires, qui meme s'ils refutent cette idée, n'en pensent pas moins

En esperant que ces quelques explications permettent, à vous tous, de comprendre l'action salvatrice de Ruhtra à mon egard.
vive le Roy, vive la Normandie


Modius

Miki54, Ex Procureur Général du Roy a écrit:
Sauvé la vie ?????
Mais de qui se moque t'on messire modius ? Je suis en normandie croyez vous que je vous aurez laissé mourir .
Quel tragedie , quel acteur , franchement quel pitié de voir cela messire le juge. Doit on laissez encore ce "connetable" et son alcoltyte de copain regent se moquer plus longtemps de la justice. Ce qu'ils ont fait est un scandale !
Oui nous entendrons messire le juge de normandie et nous verrons messire modius que vous ne risquiez point votre vie , arretez de nous mentir.
Quel est le role du connetable, c'est proteger les villes et le chateau, l'avez vous fait ? NON vous avez manqué a votre devoir, vous etes un incompetent messire Modius.
Vous etes vous soumis a la justice ? NON vous avez preferé joué de vos amitiés avec le regent de normandie plutot que de vous defendre normalement.
C'est scandaleux messire modius, vous etes un homme de deshonneur le plus total , quand on fait des actions *hausse le ton* ON ASSUME.
Et vos questions politique n'ont rien a faire dans ce proces , faite attention a vos diffamations messire Modius sinon cette cours se chargera de vous renvoyer devant la cours de justice normande pour repondre de cela.
Quand a la maniere du Regent de normandie je vous en redirais quelque mot un fois qu'il aura donnez sa version.

Une question messire modius , qui a deposé la "grace" illegale de votre Regent ?
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MessageSujet: Re: Modius - 31/01/1454 -C - Trahison   Jeu 1 Mar - 14:50

modius a écrit:
je ne parle pas de vous messire MIKI54 mais des instances judiciaires de notre Normandie.

pour votre gouverne, je suis loin d'etre un incompetent, puisque, à la grace de Dieu, j'ai sauvé la vie de nombreux Normands, et par la meme, empecher une erreur fatale à la Normandie, c'est à dire devenir frondeuse.
et donc eviter des sentances pecunieres et politiques de notre bon roy.

j'ai fait des choses que j'assume, mais surtout "NOUS" avons pris le chateau, les 80 normands qui ont participé à cette journée, contre le fanatisme politique de notre duchesse.

j'ai evité la mort de plusieurs personnes, et non comme vous me le retorquez, je n'ai pas fait mon travail, car je prefere garder les vies de mes amis normands qu'une TRAITRESSE AUX POUVOIRS!!!

je me suis soumis entierement à la justice, mais a celle de notre roy puisque je suis ici des le debuts du proces envers nous.
Celle de Normandie etait trop pro-enoxienne pour m'en contenter, vous en deplaises, messire MIKI!!!

et j'assume entierement mes actes puisque je reste en Normandie meme qd les affaires vont mals.

la grace de messire Ruhtra fut déposé sous son ordre, par moi meme. Pour ne pas impliquer une tierce personne dans cette mascarade judiciaire que nous vivions à ce moment en Normandie.

Puis je à mon tour poser une question???
Que pensez vous de l'ancienne Duchesse de Normandie ENOX???? est ce une de vos amies??

ayant repondu a votre question, j'en demanderais de faire de meme.


M.

Senael, Juge de la cour d'appel a écrit:
Messire Modius, asseyez-vous et gardez votre calme, ou je m'occuperai de votre cas personnellement.
Le PROCUREUR Miki (veuillez lui donner sa fonction, il n'est pas l'un de vos serviteurs) vous a posé une question en rapport avec votre procès, vous n'avez pas à lui poser une question d'ordre politique.

La parole est aux témoins, Marman et Ruthra.

Miki54, Ex procureur Général du Roy a écrit:
Messire modius vous vous croyez en taverne normande ? Celui qui pose les questions ici c'est moi.
Etant donné que c'est vous qui est deposé la grace vous etes conscient que cela constitue un vice de procedure et un manque total de respect envers la justice. Vous avez sciement saboter la justice normande pour vous acquitter et en plus avec le renfort du regent de normandie. Vous etes la honte de ce royaume et la honte de votre duché messire.
Avant de continuez je dois dors et deja vous annoncer que les sanctions que je demanderais a votre encontre seront en consequence de vos actes.

Je cede la parole a messire Marman, juge de Normandie.

Marman a écrit:
Père Marman s'aprocha de la barre.

Monsieur le Juge,
Monsieur le Procureur,
Messire Modius,

Tout d'abord avant de commencer mons témoignage a propos de ce procès, je ne me considère pas vraiment comme le Juge officiellement élu par le peuple Normand, donc je vous serait gré de m'appeler par mon vrai titre, Père Marman, merci.

Alors Le Régent Ruhtra m'a sans aucun préavit jeté a la porte pour accomplir son propre désir afin de gracier par des moyens illégaux, je sait que ce n'est pas a moi d'en juger, mais je le pense, son ami.

Je pense bien qu'il me juge en entandant que je suis pro-Enox, il ferait bien de mieu fouiller mon passé car quand Enox a commencer a mon avis a ller trop loing, je lui ait fait savoir, elle l'as mal pris, et depuis nous sommes en froid.
De plus ils sous-entendent que ma sentence aurais été la mort ce qui est totalement faux, je n'ai jamais dis cela, c'est donc pourquoi je ne pouvais pas en plus de rester si j'avais été pro-Enox juger Modius coupable rien qu'en tant qu'homme de Dieu, car c'est ma vocation première que bien des politiciens semblent oublier facilement, à leur guise.

C'est tout ce que j'avais a dire pour le moment, je me tiens a votre disposition.

HRP : désolé, je pars en vacance une semaines a partir de Samedi, je ne pourrait donc pas participer avant Samedi suivant.

ruhtra a écrit:
Il est important de préciser qu'en tant que duc, même intérimaire, et reconnu comme tel par Sa Majesté, ou au moins qui m'a accordé publiquement sa pleine confiance dans les affaires Normandes, j'ai le pouvoir notamment d'amnistier ou de gracier.

En effet, la grâce ne peut être prononcer qu'après qu'un jugement ait été rendu...par un juge.
En revanche, l'amnistie peut être antérieure à un jugement, et casser un acte d'accusation.
Les moyens qui étaient à ma disposition m'ont empêché d'afficher clairement que j'amnistiais le connétable Modius pour ses actes, car ils avaient sauvé la vie de plus de trente soldats.

J'ai prononcé l'amnistie de Modius pour services rendus au duché (éviter la mort inutile de dizaines de Normands).
La décision était donc bien valide.
En effet, il ne pouvait s'agir d'une grâce puisque le jugement n'a pas été rendu par le juge Marman.

En outre, le Roi même envisageait d'accorder une haute distinction à Modius pour avoir été l'un des meneurs de la révolte.
C'est donc une reconnaissance de sa part, qui mérite d'être retenue par la Cour.

Ruhtra, duc par intérim de Normandie
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MessageSujet: Re: Modius - 31/01/1454 -C - Trahison   Jeu 1 Mar - 14:51

miki54,Ex Procureur Général du Roy a écrit:
*Le procureur miki54 eclata de rire, puis apres quelque minutes ou tous le monde le regarda il prit la parole*


La grace est pour les affaires judiciaire , l'amistie pour les armées messire Ruhtra.
Or en l'occurence nous parlons bien la d'une affaire judiciaire. De plus pour une amnistie il faut deux partie , l'amistie ce signe apres un conflit entre armée et non apres une revolte.
Vous avez accordez de maniere la plus illegal qu'il soit une grace à un de vos amis inutile de cherchez a vous decharger en jouant sur des termes qui en plus sont totalement utilisez hors contexte et innaproprié.
Je vous assure messire le regent de normandie que vous en etes ridicule et je crois que vous vous etes assez moquez de la justice comme cela. Il serais peut etre temps de vous arretez.
Vous annoncer publiquement apres plusieur appel de l'opposition que c'est une une grace et ensuite vous nous dite que c'est une amnistie eh bien demain vous nous dirais que c'est un accord avec le Roi. Le vent souffle vers le nord messire ruhtra faite attention vous le prenez dans le visage , retournez vous une nouvelle fois.
Nous allons prendre bonne note de votre mauvaise fois ne vous inquietez donc pas. C'est bien dommage mais cette cours la quoique vous disiez et fesiez ne se manipule à votre guise messire Ruhtra, vous l'apprendrez a vos depends.
Je crains malheureusement messire Ruhtra que la seule medaille que le Roi pourrais vous accordez à vous et messire Modius c'est celle de la magouille judiciaire. Nous pourrions aussi vous donnez une decorations à la fin de ce proces, celle du plus gros menteurs que nous ayons entendu dans ce pretoir.

Je presenterais ma plaidoirie et les requisitions du parquet demain.

Citation :
Messire le juge,

Cette affaire est tres simple , nous avons pu au cours des debats mettre en lumiere certain element.
Messire modius, connetable de son etat au moment des faits qui lui sont reproché a volontairement retiré la garde du chateau pour faciliter sa prise par les revolté. Est ce en soit une faute grave ? Merite t'il pour autant une accusation de trahison ?
Certe il n'as pas rempli son role de facon correcte au dela de ses idées et de ses valeurs je dirais que c'est la valeurs morale de sa fonction qu'il a denigré en agissant de la sorte. Un connetable permettant cela commet effectivement un acte de trahison c'est obligatoire puisque son role et de proteger le chateau et les villes, si il ne met pas tout en oeuvre pour faire son travail alors il trahi , il trahi la confiance de son conseil, il trahi la confiance de sa duchesse et il trahi la confiance de son peuple qui l'a elu.
Cependant il faut prendre en compte la situation de la normandie a ce moment la et accorder une certaine clemance a son sujet.

Mais certain element sont a prendre en compte dans cette affaire, c'est la facon dont l'accusé modius a etais relaxé. Il avoue lui meme avoir deposer la grace ducal du Regent. Qui est bien une grace comme le confirme les dires du Regent lui meme sur place publique normande
Declaration que je joins au dossier messire le juge et que voici :

Marman a écrit:
le jugement a été pris en tant que duc et non juge...
J'ai usé de mon droit de grâce.

HRP :
ruhtra a écrit:

Cela te prenait 2 minutes. Le temps de faire la manip en fait pour virer Marman et le remettre.

comme je n'ai exploité aucune faille, j'ai dû attendre le lendemain pour renommer Marman afin qu'il puisse continuer d'appliquer la justice sur les autres dossiers/fin HRP

Je constate donc avec quel mepris le droit de grace a etais utilisé par le regent de Normandie. Je rappele qu'une grace ne peut etre appliqué qu'une fois un jugement rendu il aurais du fallu que messire modius alors nommé juge rende jugement pour ensuite faire etat de la grace. Nous comprenons la a quel point la situation est ridicule.

Cette cours ne peut donc que constater l'abus de pouvoir et l'abus de confiance commis par le regent de normandie avec la complicité de modius.
En ce sens je reclame a la cours que le verdict de premier instance soit casser et remplacé par le verdict du juge de normandie de l'epoque messire marman qui dans une declaration publique souhaiter 1 ecus d'amende contre messire modius. Je joint la declaration au dossier

Marman a écrit:

ruhtra a écrit:
a écrit:
non en effet, je n'ai pas usé de la procédure habituelle.
Principe de précaution.
Je ne voulais rien risquer.


Risquer quoi ?
Vous me prenez pour un être abjecte dépourvu de sens moral ?
Vous me prenez pour quelqu'un n'ayant pas sa propre facon de penser ?
Au pire il aurais eut une amende voir un peu de prison, mais selon mes penser il méritait les 1 écus symbolique pour son absence, et pas pour le fait lui étant reprocher.

Mais là ce qu'il se passe n'est plus de l'abus de fonction, mais de l'abus d'autorité.

Je trouve cela intolérable venant d'un politiciens, et moi qui vous considérait comme une grande personne...

Je demande egalement que la cours prononce une ineligibilité de 3 mois contre messire Ruhtra , Regent de Normandie, ayant commis un abus de pouvoir et un abus de confiance caracterisé qui denature et insulte la fonction de duc ainsi que la justice. Que lui sois retirer tous ses mandats effectifs à l'heure actuelle.
Je demande egalement que la cours prononce une ineligibilité de 2 mois contre messire Modius , coupable de complicité d'abus de confiance et que lui sois retiré ses mandats effectifs a l'heure actuelle.

Cette cours dois reaffirmez les valeurs de la justice du Roi de france et il n'y a qu'en punissant severement ceux qui commette de tel abus qu'elle reussira a le faire.

Miki54, Procureur général du Roi
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MessageSujet: Re: Modius - 31/01/1454 -C - Trahison   Jeu 1 Mar - 14:52

Senael a écrit:


Kark a écrit:

d'un point de vue juridique, il n'est pas normal qu'une personne puisse à la fois etre témoin de la défense et rendre le jugement. Comment espérer d'ici la que le jugement puisse etre impartial...

Argument retenu.

Modius a écrit:

De plus, je pense que mon comportement a sauvé d'innombrable vie de normands. J'ai evité le bain de sang d'une confrontation entre des normands fideles au roi, et une authorité qui jusqu'aux derniers moments n'a pas ecouté la voix de son conseil et ne l'a fait qu'a contre-coeur et aux derniers moments.



Argument valable moralement, mais pas juridiquement.

Modius a écrit:

Pour la decision de Ruhtra, il n'a agit que pour sauver la vie d'un de ces amis. Certes, la maniere qu'il a utilisé n'est pas tres "réguliere" mais il n'a pas fait confiance à la justice normande.

Justement, c'est bien ce qui vous est reproché : ne pas avoir fait confiance à la justice et avoir enfreint des règles élémentaires de son fonctionnement. Dans une procédure juridique, les moyens comptent autant que les fins. On ne peut enfreindre les lois sans être sanctionné. Vous eussiez dû laisser le Juge rendre son verdict, puis faire appel de sa décision auprès de cette Cour.

Modius a écrit:

En effet, l'administration de Normandie etait restée en partie intacte. Certains ont decidé de quitter leur poste
aux conseils, mais nous voulions gardé le plus de monde possible de l'ancien conseil.
Dans la justice normande, le procurateur et le juge sont des fideles reconnues d'Enox. Nous n'avions pas voulu les remplacer car nous avions stipulé des le debut de la révolte qu'il n'y aurait aucune poursuite sans decision du Roy (ce qui s'est passé pour Enox est la décision du Roy)

Lorsque l'on s'engage dans une action politique Sieur Modius, on assume jusqu'au bout. Vous avez défendu vos idées, provoqué le renversement de la Duchesse Enox et aidé à restaurer l'autorité royale en Normandie, très bien. Mais à présent, il vous faut assumer ces actes. Et nous avons vu que vous avez essayé de vous soustraire à la justice avec la complicité du
Régent Ruthra. Vous êtes allé jusqu'à accepter d'usurper la place du Juge et à vous amnistier vous-même ! Je ne saurais tolérer cela.
Vous avez bafoué la justice royale, et vous en paierez les conséquences.

Modius a écrit:

De plus, cette revolte fut publiquement remerciée par notre grand Roy Levan III.


En effet. Le coeur du problème se trouve ici.
Remerciée signifie-t-il amnistiée ? Non.
Remerciée signifie-t-il que vous pouvez trangresser les éléments fondamentaux de la procédure judiciaire ? Non.

En cas de conflit entre son suzerain direct et son suzerain éminent, doit-on respecter l'hommage à son suzerain direct ou au suzerain de celui-ci ? La
coutume veut qu'étant le vassal direct d'un seigneur, on lui garde foi en toutes circonstances. Certes, le cas de la Fronde est à part. En effet, il s'agissait d'une révolte contre le suzerain éminent de la terre de France, le Roy Levan III.
En remettant en cause la légitimité de celui-ci, c'est toute la structure féodo-vassalique qui s'effondrait. Un pays civilisé, aristotélicien, craignant Dieu, peut-il supporter pareille parjure ? Certes non.
Mais cela ne signifie pas que l'on peut instrumentaliser la justice pour résoudre une affaire politique. Le retour de l'autorité royale doit s'accompagner de la légalité. Et c'est là que nous ne pouvons laisser des pratiques telles que les vôtres se développer.
Verdict :

Prévenu Modius :

Sur votre refus de disposer des gardes au château :
Le Procureur Kark a appliqué la loi ; vous avez trahi votre serment d'allégeance à votre Duchesse en ne disposant pas de gardes au château, et avez été mis en procès pour haute trahison. Il ne nous revient pas de juger si les raisons en étaient bonnes ou mauvaises.
Je suis donc la peine qui vous aurait été infligée en première instance en cas de jugement équitable. Vous paierez donc une somme d'un écu symbolique.

Sur votre complicité de manipulation judiciaire :
Je suis la réquisition du Procureur Général, qui a très bien exposé les faits. Je vous condamne à une inéligibilité de 2 mois au Conseil ducal de Normandie, peine que vous accomplirez immédiatement en étant déchu de votre poste de conseiller ducal.

Que ces longues semaines loin des affaires publiques vous laissent le temps de réfléchir sur la nécessaire indépendance de la justice.

*BAM*

La séance est levée.[/u]
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Modius - 31/01/1454 -C - Trahison
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