Bureaux des Offices et de la Pairie

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 Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation

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lancelote
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MessageSujet: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:50

Geoffrey de Bourgueil, le président de la Cour d'Appel a écrit:
La Cour d'Appel avait été une fois de plus saisie et le Procureur avait fait office pour s'assurer que cet appel était recevable. Une fois encore, il l'était et il revenait désormais aux juges du Roy de statuer définitivement sur le cas présenté.
Les Trois juges connaissaient désormais bien le chemin qui menait à leur place en salle d'audience. C'est d'un pas alerte et décidé qu'il s'y rendait. Le Président, une fois tous installé, pris la parole :

En ce Sixième jour du mois de juin de l'année 1454 et Au nom de Sa Majesté le Roy de France, je déclare ouvert le Procès en Appel du Sieur Lof.
L'affaire sera instruite par le Procureur Général du Roi, Lancelote, l'accusation sera représentée par le Sieur Lof.

La défense sera, elle, représentée Redde, procureur du Poitou , Procureur du Poitou a l'époque et Ylaibo le juge de l'époque.
Nous entendrons comme témoins les Sieurs Perrichon et Samdit.

Madame Le Procureur, si vous pouviez nous transmettre les pièces de l'instruction je vous prie.

Lancelote, Procureur général du Roy a écrit:
Lancelote donna a l'huissier une copie des minutes a l'intention des juges de la cour d'appel


Code:

Citation:
Acte d'accusation :
Le nommé Sarmite est accusé de diffamation à l'encontre de messire Fal_le_fossoyeur.

Le 23 février sur la halle de Niort, l'accusé a enjoint les Niortais à se méfier de Fal_le_fossoyeur de retour en Poitou. Messire Sarmite a insinué que la victime avait pillé la ville de Niort, sans apporter preuve de cette suspicion. Il a invité le maire actuel à augmenter la protection de la ville à cette occasion.

Le 4 mars sur la gargote poitevine, l'accusé réitère son accusation de manière plus claire, je cite:
"Les faits : Wasoste décide de venger Niort pillé par Fal-le fossoyeur.. (Enfin, pas lui exactement mais presque) et pille à son tour Bourg en Savoie dont Fal etait le maire en place"

Cette fois, messire Sarmite désigne le pillage de Niort par la victime comme un fait avéré, tout en exprimant que ce n'est pas tout-à-fait exact mais sans préciser en quoi c'est inexact. L'accusé se défendra ensuite en expliquant qu'il ne fait que rapporter la suspicion de Wasoste à l'égard de Fal_le_fossoyeur.

La victime, messire Fal_le_fossoyeur, est un poitevin notable, comte d'Aunis et actuel recteur, entre-autres. Une diffamation à son égard s'apparente à un acte de trahison.


Redde, procureur du Poitou, 19 mars 1454.

Code:
Citation:
1erePLAIDOIRE de LA DEFENSE
Je n'en peux plus de cet interrogatoire...cela fait 3 fois que je dois refaire ma plaidoirie ...
Et tout commence à se mélanger dans ma tête
je le sais pourtant que tout cela est ridicule...J'ai averti Niort de l'arrivée de Fal à saintes...Fal, que Wasoste venait d'humiler en lui pillant la ville dont il était maire,Bourg en Savoie. ...parcequ'il était convaincu de venger Niort en faisant ça Je ne le connaissais pas ce Fal moi...J'étais arrivé en Poitou après tous les évenements dont il était question.
mais j'étais au courant de l'histoire puisque Wasoste était venu pour nous ramener, marchands éxilés par la fermeture de Niort. J'avais lu toutes ces choses qui maintenant ne sont plus accessibles.
Et je confirme à l'Accusation que j'ai reproduit les propos et les suspicions de Wasoste afin d'expliquer les choses et les raisons et si j'ai pris des précautions oratoires qui peuvent paraitres choquantes à une partie, je présume qu'elle l'ont été tout autant pour l'autre.

Mais c'est vrai que lorsque Fal est arrivé, peu de temps après nous en Poitou. j'ai d'abord vu la menace pour Niort d'un raid de représailles mené par la Savoie via le prinçipal interessé, conseiller municipal de bourg et victime de Wasoste: Fal ("qui devrait changer de nom, aussi")

J'ai prévenu Niort du risque ...parceque ces choses là peuvent arriver vite et que les préoccupations des Niorais étaient loin de la Savoie à ce moment là.

Alors oui, je plaide coupable d'avoir averti du danger potentiel ...et vous auriez fait pareil que moi !

Après, c'est autre chose
Que Fal m'en veuille, à moi, pour l'avoir fait condamner ...je le comprends.
qu'il soit le distingué Recteur du Poitou , le Parent de la Comtesse et d'une bonne partie du conseil comtal ne me met pas dans la meilleure position qui soit ...mais si nous parlons de justice en ce lieu et que rien d'autre n'influe. alors je demande ma relaxe.
je n'ai pas cherché à troublé l'ordre public....j'ai voulu faire en sorte qu'il ne le soit pas.
Je n'ai pas hurler au Poitou qu'un horrible brigand nommé Fal arrivait et qu'il fallait se claquemurer et fourbir les armes...j'ai juste dit que niort devait se prémunir d'un vengeance Savoyarde et que la présence de Fal n'était pas de bon augure...Tant mieux pour tout le monde s'il n'etait pas venu pour ça...mais qui le savait à l'époque ?
Fal, s'il est devenu Recteur du Poitou si rapidement que même l'ancien Recteur n'a rien vu venir, n'a été nommé qu'APRES mon avertissement à Niort...je ne pouvais pas savoir avant que c'était une personne aussi respectable
^
et si par un malencontreux hasard, la position sociale à l'heure du jugement venait à entrer en ligne de compte, il se trouve que moi aussi j'ai pris du galon depuis ...et sans népotisme aucun .
Mais là, on s'éloigne de la justice pour passer dans le burlesque ...ou le tragique

J'en ai fini pour aujourd'hui


Code:
Citation:
REQUISITOIRE du PROCUREUR
Tout d'abord, sachez que moi non plus je ne suis amusé par la durée de cette affaire. Mais qui faut-il blâmer? Il semble évident que cette plainte du sieur Fal_le_fossoyeur est une réaction directe à sa condamnation dans le procès que vous avez initié, messire Sarmite. Tout laisse à penser que nous ne serions pas la si vous n'aviez décidé, je cite, "de tester l'objectivité de la justice du Comté" en portant plainte pour une diffamation qui n'était qu'une réaction à vos propres accusations. Je partage votre opinion que tout cela est ridicule. Et je vous tiens pour responsable de cette situation.

Apportons une précision sur un point: messire Fal_le _fossoyeur a été nommé recteur le 23 février, quelques heures avant votre message accusateur. Comme l'information ne fut publique qu'une heure avant ledit message, on peut considérer que vous ignoriez ce fait de bonne foi lors de la rédaction du message. On notera toutefois que vous en aviez connaissance lors du dépôt de votre plainte, ainsi que lors de la réitération de vos accusations le 8 mars sur la gargote poitevine.

Vous voudriez vous cacher derrière le sire Wasoste, plaidant que vous n'avez fait que rapporter ses suspicions. Mais sire Wasoste pouvait très bien s'expliquer lui-même, il n'a pas besoin d'un porte-parole. Il l'a d'ailleurs fait en ces termes, je cite:
"Bien que le retour de Fal_le_fossoyeur agite quelque peu les vies niortaises et poitevines, je tiens à dire que personnellement je ne me sens point en danger par sa présence ici et lui souhaite la bienvenue."
Cet exposé a-t-il entraîné une révision de votre position? Que nenni! Au contraire vous enfoncez le clou dans votre message du 8 mars. Ces accusations portées à l'encontre de la victime sont donc bel et bien de votre chef. Elles se basent sur des éléments rapportés par messire Wasoste, certes, mais elles sont exprimées et défendues par vous. Vous devrez donc en répondre.

Etant donné le déroulement les événements impliquants messires Wasoste et Fal_le_fossoyeur, comme relatés par vos deux témoins, on peut comprendre votre suspicion à l'égard de la victime. Il n'en reste néanmoins que vous portez des accusations publiques, à deux reprises, sans en apporter de preuve. En outre votre utilisation de la justice comme instrument politique n'est pas acceptable. Vous accusez publiquement la victime de pillage, celle-ci vous répond sur le même ton, et vous portez plainte pour diffamation? Mais si messire Fal_le_fossoyeur est condamnable pour ses propos, vous l'êtes également! Et contrairement à lui, vous ne pouvez pas arguer de répondre à une quelconque provocation. Si vous désirez être respecté par les autres, faites-en de même. Vous avez choisi la voie juridique pour protéger votre réputation, ne vous plaignez pas quand cela se retourne contre vous.

Le fait de parsemer vos messages d'accusations à peine voilées à l'encontre du système judiciaire et du conseil comtal ne plaident pas non plus en votre faveur. Sachez que le procureur et le juge de cette législature agissent en totale indépendance et selon leur conscience. Ni le juge ni moi-même ne sommes liés par le sang au sieur Fal_le_fossoyeur. Nous sommes en outre issus de listes différentes. Vos insinuations que le verdict rendu sera un verdict de complaisance sont totalement déplacées. Il n'y a pas de cabale à votre encontre, contrairement à ce que vous aimeriez faire croire. Les conséquences de ce procès seront purement le résultat de vos actions et de votre attitude.

Je demande au juge de vous infliger une peine plus sévère que celle infligée à messire Fal_le_fossoyeur lors de son procès, car vos propos sont aussi diffamatoires que ceux de la victime à votre égard, avec les circonstance aggravantes qu'elles ont été faites à répétition, sans provocation initiale, à l'encontre d'un notable au poste de recteur du Poitou (pour la seconde occurence) et parsemées d'insinuations malsaines à l'égard de la cour et du conseil comtal.


Redde, procureur du Poitou, 22 mars 1454.
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lancelote
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:51

Lancelote, poursuivant, a écrit:
Code:
Citation:
Dernière PLAIDOIRIE de la DEFENSE
Je rêve ! ce n'est pas ici le procès de la justice du Poitou que je sache !
J'ai dejà dit en d'autres lieu que la probité de Ylaibo me semblait sans tache...et qi j'ai accusé le Comté d'être responsable de quelque chose...c'est plut^pot de vouloir ralentir les procédures et les liens de parentés qui existent bel et bien entre certaines personnes du conseil, je n'y peux rien mais c'est un fait avéré.
Et encore une fois, on est pas là pour juger mon opinion sur le comté ni la températrure anale du procureur lorsqu'il me voit!
Encore une fois j'en appelle à la justice
J'ai averti Niort d'un risque ...et on ne me chipotera pas 10 minutes ou une heure. Lorsqu'on avedrti, on dit des trucs du genre " attention, Fal arrive de Bourg et il risque de vouloir piller Niort" je ne vois pas trop comment le dire autrement
Je suis désolé, Redde de ne pas avoir cité Wasoste comme témoin, mais vous le faite si bien tout seul... A dire ce que je vais plaider et à le répéter...je me demande pourquoi on m'appelle encore à la barre. Vous semblez pouvoir faire le procès tout seul
déjà que vous me citez dans d'autres affaires alors que cela pourrait être consideré comme un déni de la chose jugée
Vous voulez combien ? que je gagne du temps !
Ah non, c'est vrai, il y a le juge....ben vous voyez...j'ai bien fait de venir...

si on me juge sur les faits reprochés, et bien j'ai la conscience de l'agneau naissant.

Mes temoins, que j'ai cités sans les prévenir, ont été très clairs et précis...je les en remercie d'ailleurs.
J'ai fait mon devoir
et si l'on me condamne, ce qui serait une désagréable surprise ...Soyez bien sur que je ferais appel.

Les faits, rien que les faits !


Code:
Citation:
Temoignage du sieur PERRICHON
Seigneur... Mais ne verra t'on donc jamais la fin des turbulences provoquées par les exactions datant de l'époque de Mique le honni.
Les faits reprochés à Sarmite ne sont que des mises en garde, constitués de phrases peu documentés. Mais comme il le dit très justement, il n'était pas à Niort au moment des faits de la prise de la mairie par Weediz.
Je pense en plus que les faits qui lui sont reprochés datent de plus de 15 jours, alors pourquoi avoir attendu aussi longtemps pour lancer un procès?
Mais là n'est pas le propos, et je suppose que si Sarmite demande mon témoignage, c'est pour pouvoir relater comment j'ai vécu cette prise de mairie par un pantin du nom de Weediz.
Weediz était un fillieul direct de Fal-le-Fossoyeur et de par ce fait de grosses préssomptions pouvaient peser sur sa participation à mon renversement. En plus, à l'époque je génais la nomenclatura en place dont Fal faisait partie. Pour le prouver, il faut savoir que j'ai eu droit à plusieurs posts agressifs sur le forum et ce de la part du comte Mique lui-même.
On me reprochait le prix élevé du maïs qui avait comme par enchantement disparu du marché de Niort et du marché du comté qui en comptait plusieurs miliers la veille, puis Mique et donc le conseil m'a reproché qu'il n'y avait pas de poissons à Niort! Alors que dans le même temps, il y avait du lait à profusion et à bon prix. En plus à la même époque les membres du conseil du comté pensait que j'avais témoigné contre eux à l'inquisiteur Norv, qui m'a gentillement prévenu du fait, le témoignage litigieux étant du fait d'une amie de leur groupe à savoir Mysouris qui était à l'époque maire de Thouars.

Mais le plus étonnant est que pour que cette prise de mairie par un vagabond réussisse, il faut que le comté n'ai posté aucun garde à Niort. Cela est il normal?
Demandez à l'actuel prévôt des maréchaussés combien de miliciens il place par village et par jour! Ce n'est jamais zéro!!!
Et ce fait est d'autant plus troublant que le lendemain, les milices nous ont empécher nousl es villageois de reprendre notre village et que le surlendemain le comté nous proposait des solutions abracadabrandes (tel que laisser Coacharno reprendre le village à notre place). Finalement c'est Knight-who-says-ni un autre larbin de ce conseil comtal qui a pris la mairie à notre place et lui il a finalement et vraiment mis Niort sur les genoux.
Weediz a été éradiqué par l'inquisition tout comme Mique et Torquatus preuve que tout ce petit monde n'était que pantins ensorcellés!

Mais pour que la prise de la mairie ai réussi il n'y a qu'une solution, il fallait que le prévôt des maréchaussés soit dans la combine... Je crois me souvenir qu'à cette date, au sein du conseil, prévôt était la charge de Fal-le-Fossoyeur!!!

D'où la suspicion qui tenaillait Wasoste et d'où son geste envers la mairie de Bourg.

Pour terminer ma trop longue plaidoirie, je tiens à dire qu'il faut bien se rendre compte que les problèmes et la guerre avec l'Anjou est le résultat de cette politique crasseuse mené par Mique et son conseil de l'époque.

Je pense toutefois que tout ceci doit être oublié, et qu'il faut faire table rase du passé, sinon on n'avancera jamais.

Je ne pense pas qu'on puisse taxer Sarmite de trouble à l'ordre public pour les paroles qui lui sont reprochées.

Perrichon

Code:
Citation:
TEMOIGNAGE du SIEUR SAMDIT
Monsieur le juge, je viens à ce tribunal en réponse à une convocation pour témoigner au procès de mon filleul Sarmite.

Je dois vous dire que lorsque j’ai reçu votre convocation la première chose qui m’est passé par l’esprit c’est : « ah mais qu’a-t-il été encore inventé ce petit con » !
Il faut vous dire que je le connais depuis longtemps et que dans sa prime jeunesse il faisait des pieds et des mains pour convaincre les charpentiers de notre ville de l’utilité de fabriquer des brouettes et cette monomanie la conduit a commettre quelques troubles a l’ordre public : les vieux niortais se rappellerons de la fois ou il a voulu transformer la colline Saint André en montagne avec une brouette qu’il avait fabriqué avec une moitié de barque deux rames et le fond d’un seau…
Mais tous cela n’est pas bien grave et je vous ennuie certainement avec toutes ces histoires, je voulais juste vous faire comprendre avec quel étonnement j’ai appris les charges qui pèsent sur mon filleul, j’ai même entendu monsieur le procureur parler de trahison !
Tout ceci me consterne, je ne met aucunement en doute la probité de ce tribunal, mais là il y a un malaise, comment peut on accuser un homme comme Sarmite de trahison, lui qui a accepter de braver les dangers de la route pour écouler les surplus de la mairie de Niort et ainsi participer a l’essors du Poitou !
Parlons maintenant du soit disant délit de diffamation a l’encontre de Fal le fossoyeur, il faut pour être objectif resituer les faits dans leur contexte : nous sommes en pleine guerre avec l’Anjou, la loi martiale est instituée, nous venons a peine de mettre à la porte de la mairie de Niort un félon qui part en pillant la ville et Wasoste s’attaque à Bourg en se réclamant d’une action de vengeance contre Fal le fossoyeur qui aurait, selon ses dires, participer au pillage de Niort quelque temps plus tôt !
Avouer que le contexte est pour le moins explosif ! Ajoutez a cela quelques messages d’habitants de Bourg qui annoncent qu’ils vont venir piller Niort et vous comprendrez mieux pourquoi lorsque messire Fal le fossoyeur ancien maire de Bourg arrive en Poitou mon filleul voit là un risque majeur pour notre ville et en averti immédiatement les autorités et la population ! Je crois que son geste loin d’être une diffamation était un acte responsable guidé par ce que lui avait raconté Wasoste en qui il avait confiance puisque se dernier venait de lui sauver la vie en le ramenant entier à Niort !
Je ne vois la rien de répréhensible et j’ajouterais même que lorsque j’ai appris la présence de messire Fal le fossoyeur en Poitou j’ai moi-même prier notre maire de prendre des précautions, je suis donc prêt a partager l’opprobre de la justice du Poitou s’il s’avérait que cela soit un crime !!!
Voila votre honneure j’ai tout dit et j’espère que mon témoignage vous sera utile….
Pfff je voudrais bien un verre d’eau moi …


Code:
Citation:
ENONCE du VERDICT
Les faits, rien que les faits! C'est bien ce que je m'apprête à juger Sieur Sarmite.

Deux faits vous sont reprochés.

Votre plaidoirie de défense Sieur Sarmite ne s'oppose au réquisitoire de l'accusation que sur un seul point, je m'étonne d'une telle négligence de votre part connaissant par ailleurs vos qualités d'opposant. Ceci en dit long sur votre foi en votre propre innocence, vos arguments étant de surcroît bien faibles et ne s'attardant un peu trop sur des détails insignifiants.

Vos témoins ont eu l'amabilité de répondre à vos requêtes mais n'ont malheureusement que très peu parlé des faits exacts qui vous sont reprochés. Et notamment pas du plus important à mes yeux, celui que vous avez évité vous aussi, l'accusation de Sieur Fal_le_fossoyeur d'avoir pillé la ville de Niort. Accusation que vous avez faite en dehors de tout contexte socio-politique défavorable contrairement à ce qui a été dit.

Si on ajoute à tout cela les points suivants évoqués dans les plaidoiries de la défense:
- Aucun regret n'a été exprimé par l'accusé quant à ses propos diffamatoires sur la participation de la victime au pillage de Niort.
- Accusation de favoritisme sur la victime par accointances filiale.
- Accusation et de partialité de la justice.
- Propos déplacés et insultants envers certains membres du conseil.

Je terminerai simplement en ajoutant Sieur Sarmite, que si vous estimez avoir la conscience d'un agneau naissant, c'est bien peu de respect que vous portez à la race ovine.


En conséquence, l'accusé est déclaré coupable de diffamation et est condamné à une amende de 250 écus.


Ylaibo et Yl juge bien! le 27 mars 1454.




Une fois que les trois juges eurent pris connaissance du dossier, Lancelote demanda au juge si il était possible d'entendre le Sieur LOF.
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lancelote
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:51

Geoffrey de Bourgueil a écrit:
Le Président acquiesca à la demande de la représentante du Roy dans cette audience.

Lof a écrit:
Sarmite s'avanca à la barre. Il sembalt un peu nerveux et tripotait son galure sans trop savoir quoi en faire. Il avait mis ses plus beaux habits bien qu'un peu de poussière s'y soit quand même déposée à quelques endroits qu'il n'avait pas vus.
Il avait un peu chaud et demanda un gobelet d'eau au greffier
Lorsqu'il eut étanché sa soif, il prit la parole

Messires et gentes dames, j'ai longtemps attendu cet instant et mon impatience etait égale au désir de justice qui m'habite depuis le verdict qui me fut infligé et dont vous venez de prendre connaissance.

Il semblait petit à petit prendre un peu plus confiance en lui...mais son chapeau passait un sale moment

J'ai fait appel de la sentence pour 3 motifs distincts

le 1er est que je ne suis pas coupable il eu un petit rire
mais celle là, vous la connaissez déjà hein, n'est ce pas ?
Bon, vous avez entendu les minutes du procès ...je ne vois vraiment pas quoi rajouter ...j'ai eu peur pour Niort et j'ai averti du risque que je pensais réel d'après mes sources ..en l'occurence le Sieur Wasoste... pour lequel j'avais le plus grand respect en ce qu'il avait été mon maire et mon sauveur et lorsqu'on m'a demandé en taverne pourquoi je craignais le venue de Fal en Poitou, j'ai répété les propos de Wasoste et n'ai jamais rien affirmé en mon nom propre..d'où les précautions oratoires que même le procureur me reconnait.
Mes témoins ont fait un bon résumé des choses et des ressentis

Ce que je tiens à redire ici, c'est que c'est l'appel de mon procès, pas celui de Fal ni de Wasoste. Il ne doit pas être question ici d'autre chose que ce qu'on m'a reproché. Si celà est bien clair pour tout le monde, je m'en vais continuer.

après ce discours, Sarmite semble un peu perdu...c'est si vieux tout ça maintenant...et pourtant la cicatrice est vive...Maintenant il doit aller au bout ...

2eme point : à la lecture du verdict, j'ai l'impression d'avoir été condamné pour avoir déplu au procureur, au Juge et peut être au Comté.
les attendus sont très clairs, là dessus.
Donc je n'ai pas été jugé pour le chef d'inculpation mais sur l'appreciation qu'avaient de moi la cour.
Et là, je ne peux que dire que si j'ai parfois douté de leur compétence et de leur impartialité par moment...pas seulement au cours de cette affaire... et bien je reconnais mon erreur maintenant, je n'aurais jamais dû douter !

le 3eme point concerne la peine prononcée. J'ai fait condamner sire Falle fossoyeur pour m'avoir traité de brigand et de pillard. ce qui pour un marchand est un stygmate difficile à faire disparaitre ( d'autant que je reconnais que beaucoup de truands se font passer pour des marchands pour écouler leur butin et, ce faisant, nous font une bien mauvaise réputation) Il fut condamné à 50 écus et des excuses publiques. Un personnage important avait diffamé un simple marchand : 50 écus

Pour ma part, j'ai eu une amende de 250 écus . Un simple marchand vexe (?) un honorable recteur : 250 écus
moi je partais en mission pour Saintes et, comme souvent dans ce cas là...je ne vais pas vous expliquer le métier...on emporte pas lourd au cas où on rencontrerait des brigands...je me suis rerouvé dépouillé et honni.

Ma réputation, ma mission, tout ce que j'avais construit était ruiné .
Si j'ajoute que Fal est devenu Juge du Poitou après Ylaibo et que pour éviter les conséquences de mon appel, j'ai dû quitter le Poitou, vous comprendrez pourquoi je pense que cette injuste condamnation a fait basculer ma vie !

Sarmite était rouge de colère en terminant son discours. tout lui revenait en tête...c'était si facile de faire taire les gens du peuple lorsqu'on disposait des appuis et des moyens...il se souvenait des amis et de l'exil..de ses rêves brisés et de la morgue du Poitou à son égard.

Il avait voulu défendre sa ville et l'avait payé cher...Il jeta un regard à ses témoins...Un citoyen honoré et son parrain, tous deux Niortais. Dans leur regard, il lut qu'il avait bien fait .

Il se redressa et pour la première fois, son chapeau s'immobilisa!

Tout ce procès ne fut qu'une masquarade menée par des gens revanchards et avides de me nuire.
l'importance de la condamnation en est une preuve flagrante (cf la constitution du Poitou)
Ils ont réussi car il ne peut y avoir de réparation pour le dol que j'ai subi. En effet, depuis j'ai souvent entendu parler de cette souillure sur mon casier judiciaire et j'ai été éloigné de mes amis et parents.
Un marchand sans respectabilité et sans patrie, c'est pas grand chose vous savez... J'ai plus de maison moi, encore moins de titre. Mon fidèle Védouze tire ma barque à rols sur les marchés de Frances où l'on me regarde de travers...
Non, vraiment, je ne pardonnerais pas facilement ce coup porté de haut en bas

Je n'ai que l'espoir que la vraie justice s'exprime enfin. Elle est le ferment qui lie le peuple.


Sarmite semblait vouloir parler en parler encore mais les mots se bousculaient ...il hésita ...parut perdu un instant...puis soudainement fit un rapide salut et retourna s'asseoir. Il avait l'air épuisé et regardait ses pieds ...
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:52

Allen, juge de la Cour d'Appel a écrit:
Le président de la Cour d'Appel, Geoffrey De Bourgueil, était absent pour un temps. C'était donc le Juge Allen qui faisait office de Président le temps de son absence.

Madame le Procureur, pouvons-nous continuer?

Lancelote a écrit:
Bien sur Votre honneur, Ecoutons si vous le voulez bien le sieur Redde.

Redde a écrit:
Madame le procureur, monsieur le juge, merci de me donner la parole.

Tout d'abord, un bref résumé des faits est nécessaire. La cour du Poitou était assez familière avec le déroulement des faits mais ce n'est bien sûr pas le cas de cette cour. Permettez-moi d'expliquer à la cour le déroulement des événements dans tout leur contexte, car cela est indispensable pour comprendre les accusations portées. Pardonnez-moi, je ne connais pas les dates exactes de ces événements.

- La ville de Niort (Poitou) est prise par un nommé Weediz. Fal_le_fossoyeur est au conseil poitevin à cette époque. Weediz fut plus tard éradiqué.
- Fal_le_fossoyeur émigre et devient maire de Bourg (Savoie).
- Wasoste, accusant Fal_le_fossoyeur d'avoir aidé la prise de Niort, se venge en prenant la mairie de Bourg. Il paie sa dette en se faisant condamner par la Savoie.

Ces éléments ne concernent pas directement l'affaire en cours mais aident à en comprendre le contexte. L'affaire proprement dite débute ensuite:

- Fal_le_fossoyeur revient au Poitou.
- Sarmite accuse Fal_le_fossoyeur d'avoir pillé Niort en se basant sur les suspicions de Wasoste.
- Fal_le_fossoyeur, en retour, accuse Sarmite de pillage. Il pense je crois à la prise de Bourg.
- Sarmite porte plainte contre Fal_le_fossoyeur.
- Fal_le_fossoyeur porte plainte contre Sarmite.

Il s'agit donc d'une double affaire et de plaintes croisées. Cette affaire Fal_le_fossoyeur contre Sarmite est une réponse à l'affaire Sarmite contre Fal_le_fossoyeur. Il est certain que, s'il n'avait lui même traîné Fal_le_fossoyeur au tribunal, messire Sarmite ne se serait pas vu convoquer à son tour. Mais il a insisté pour régler cette affaire devant la cour.

J'en profite pour corriger une erreur de messire Sarmite: lors du premier volet de cette double affaire, le procès Sarmite contre Fal_le_fossoyeur, messire Fal_le_fossoyeur s'est vu condamner à 100 écus d'amende et non 50.

Voilà une description des faits tels que j'ai pu les reconstituer en me basant sur les témoignages divers, en espérant que ma mémoire ne m'ait fait défaut. Je vais maintenant expliquer à la cour pourquoi je pense que messire Sarmite méritait sa condamnation, et une peine supérieure à celle de messire Fal_le_fossoyeur.



Messire Sarmite est un troublion bien connu. Même ses amis, quand ils sont convoqués comme témoins, se demandent "ce qu'il a encore inventé ce petit con". Il passe une bonne partie de son temps en provocations directes, le plus souvent à l'encontre des autorités en place. Exilé du Poitou pendant un moment, il est récemment revenu et a déjà réussi à provoquer quelque dispute, notamment en traitant un lieutenant de police d'être "aussi bête qu'une enclume", parce que celui-ci marquait son désaccord. Mais il ne faut même pas chercher sur les gargotes, ses plaidoiries sont constellées d'accusations du pouvoir en place, accusant le conseil de collusion à son encontre, essayant d'utiliser les liens de parenté entre certains membres du conseil comme indice d'une cabale. Comme je l'ai expliqué, aucun des acteurs judiciaires (prévôt, procureur, juge) n'étaient concernés par ces liens familiaux, et chacun agissait en indépendance (mes relations avec le juge à l'époque étaient d'ailleurs assez tendues, suite à un différent au conseil). Pourquoi le mentionner alors? Pour provoquer, jouer les victimes, semer le trouble.

A titre d'exemple de son art de la manigance, je citerai le dernier paragraphe de sa première plaidoirie lors du procès:
Code:
Citation:
et si par un malencontreux hasard, la position sociale à l'heure du jugement venait à entrer en ligne de compte, il se trouve que moi aussi j'ai pris du galon depuis ...et sans népotisme aucun .
Mais là, on s'éloigne de la justice pour passer dans le burlesque ...ou le tragique

Une petite accusation de népotisme glissée en passant, suivi d'un reproche à passer dans le burlesque, alors que c'est lui-même qui aborde le sujet! Un bel exemple de son modus operandi. Un modus operandi se répète quand il reproche, au début de sa seconde plaidoirie, de faire le procès de la justice Poitevine alors que c'est lui-même qui porte des accusations de collusion à l'encontre du système judiciaire.

Messire Sarmite sème le trouble, puis joue la victime innocente. C'est d'ailleurs le résumé de cette affaire: il accuse messire Fal_le_fossoyeur de pillage, puis s'offusque quand messire Fal_le_fossoyeur lui rend la pareille. Cette procédure d'appel est tout-à-fait dans la continuité de cette démarche: le sieur Sarmite nous fait une plaidoirie larmoyante sur les conséquences qu'ont eu ce procès qu'il a lui-même provoqué, d'abord en diffamant messire Fal_le_fossoyeur, ensuite en amenant l'affaire devant la justice, enfin en insultant la cour qui allait le juger.

Un troublion condamné pour trouble à l'ordre public. Quoi de surprenant?



Messire Sarmite explique à la cour qu'en diffamant messire Fal_le_fossoyeur il a simplement voulu avertir d'un risque qu'il pensait réel en se basant sur les dires du sieur Wasoste. Mais comme je l'ai expliqué dans mon réquisitoire, le sieur Wasoste est intervenu lui-même pour dire qu'il ne craignait pas le retour de messire Fal_le_fossoyeur. De plus, d'après le témoignage du sieur Perrichon, la suspicion à l'égard de messire Fal_le_fossoyeur est basée sur une prise de mairie qui aurait été facilitée en en plaçant pas de gardes à Niort. Le problème est que messire Fal_le_fossoyeur n'était pas le prévôt des maréchaux à l'époque et n'a donc pas pu décider du nombre de gardes.

En résumé, messire Sarmite accuse messire Fal_le_fossoyeur de faits qu'il n'a pas commis, en se basant sur une source qui, elle, ne voit aucun danger dans le retour de messire Fal_le_fossoyeur. Et cela, messire Sarmite le savait lorsqu'il a répété son accusation.



Ces raisons me convainquent que messire Sarmite est indubitablement coupable des faits qui lui furent reprochés. Quand à la peine, il me semble tout-à-fait normal qu'elle soit supérieure à celle qui fut infligée à messire Fal_le_fossoyeur, pour les raisons évoquées lors de mon réquisitoire:
- L'accusation portée par messire Sarmite a été faite à deux reprises. Messire Fal_le_fossoyeur n'a exprimé son accusation qu'une fois.
- L'accusation a été faite sans provocation. Messire Fal_le_fossoyeur, lui, réagissait à la première provocation.
- L'accusation était portée à l'encontre d'un noble, recteur du Poitou.
- L'accusation contre messire Fal_le_fossoyeur fut aggravée d'accusations malsaines et infondées envers une partie du conseil et les acteurs judiciaires, certainement la circonstance la plus aggravante retenue par le juge, résultant en une amende plus que doublée par rapport à l'amende infligée à messire Fal_le_fossoyeur.



Un mot sur l'exil de messire Sarmite: cet exil est un choix de l'intéressé et ne lui a en aucune manière été imposé. Les conséquences de cet exil ne sont en aucun cas imputables au verdict rendu.

Quand aux conséquences sur sa réputation, sans compter leur exagération par messire Sarmite, elles sont plus liées à ses gesticulations et son comportement général pendant la durée de l'affaire qu'au jugement lui-même. Comme expliqué, messire Sarmite est un troublion bien connu.



Madame le procureur, monsieur le juge, je ne doute pas que vous saurez lire à travers les propos manipulateurs de messire Sarmite. J'espère que vous reconnaitrez que le tribunal Poitevin n'a pas commis d'erreur justifiant une révision du jugement et que vous confirmerez celui-ci, au nom de la prévalence de la justice sur les semeurs de troubles et leurs écrans de fumée.

Madame le procureur, monsieur le juge, j'en ai terminé et je me tiens à votre disposition pour toute question.
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:52

Geoffrey de Bourgueil a écrit:
Nous souhaiterions désormais entendre le Sieur Ylabo, juge de l'époque.

Ylaibo a écrit:
Yl se disait que le père LOF devait bien se languir de sa compagnie pour en arriver à le conduire jusque devant cette cour. Comble d’un libertaire, LOF venait s’enfermer de nouveau dans l’étau de la justice.
Mais après tout, ce serait l’occasion pour Yl de ressortir de chez lui d’où il n’était pas sorti depuis plusieurs mois.

Il s’avança à la barre à la demande du procureur et commença sa plaidoirie:

Comme cette odeur de bois vernis me rappelle de bon souvenirs...
Le craquement des lames du plancher sous les pas des condamnés lorsqu’ils quittent la salle d’audience n’a nul autre pareil sur cette terre...

Mais je m’égares, pardonnez-moi. Revenons à ce qui nous concerne en ce jour.


LOF... cet homme est un poème à lui tout seul...
Un poème où estime de soi rime avec mauvaise foi, où accusation rime avec frustration, où amour pour son prochain rime avec haine de ses concitoyens...

A ces mots, Yl fixait LOF droit dans les yeux comme il l’avait toujours fait par le passé, à l’époque où il le côtoyait dans le Poitou.

Avant de revenir sur les points que soulève messire LOF, je voudrais revenir rapidement sur certains éléments du décor que notre schizophrène de LOF/Sarmite a planté pour nous.

Témoins et personnes intervenues dans cette cour sur cette affaire:
- Samdit: ex maire de Niort et pilleur de mairie (celle de Niort en l’occurrence).
- Wasoste: ex maire de Niort et... pilleur de mairie... pour venger le pillage de Niort... Notez qu’il a pillé la mairie de Bourg où Fal_le_fossoyeur était maire et que LOF/Sarmite était présent dans cette ville lors de ces événements!
- Perrichon: enfin un honorable citoyen du Poitou. Ex maire de Niort mais... qui disparut étrangement de la circulation pendant fort longtemps au lendemain du pillage de sa mairie par le fameux Weediz évoqué dans l’affaire. Weediz que Wasoste et LOF assimilent à Fal_le_fossoyeur.

Je pense savoir assez bien de quoi je parle pour avoir été lieutenant de la ville de Niort pendant plus de quatre mois et pour en avoir assuré la gestion à plusieurs reprises lors des différentes absences de maires.

Dernière petite chose... deux semaines avant le jugement de son affaire, messire LOF m’avait gratifié d’éloges énonçant mon impartialité. Ceci pour le jugement d’une affaire de son ami Wasoste alors bannit du Poitou. Ce jugement lui était particulièrement favorable et prouve mon impartialité dans mon travail de juge. Il prouve aussi et surtout mon indépendance car ce verdict (celui pour Wasoste) m’avait attiré l’opposition de tout le conseil, y compris de la comtesse de l’époque.


Voilà qui est dit!


J’en viens à présents aux récrimination de messire Sarmite (ou LOF, pardonnez-moi si je ne sais plus comment nommer cet individu).

1) LOF ne serait pas coupable...
Je vous invite à relire l’acte d’accusation et en particulier la citation de LOF du 4 mars qui désigne clairement Fal_le_fossoyeur comme la personne ("ou presque") qui a pillé la ville de Niort. Cela se passe de tout autre commentaire...

2) On ne le jugerait pas sur l’acte d’accusation...
Attentez, je relis, le verdict... et bien... il me semble que si. Les deux premiers paragraphes ne parlent QUE des faits de l’acte d’accusation et de la façon dont les plaidoiries et les témoignages y répondent, et le paragraphe suivant évoque quelques points allant en sa défaveur lors de ses plaidoiries. Je vous invite donc également à relire ce verdict.
Je rappelle, comme je l’avais indiqué dans le verdict, que l’ensemble des plaidoiries et des témoignages ne répondent que partiellement à l’acte d’accusation.

3) La condamnation était injuste...
Tout d’abord, Fal_le_fossoyeur fut condamné à 100 écus d’amande pour diffamation envers messire Sarmite/LOF (et non 50 écus comme LOF se plaît à dire) comme l’a justement rappelé messire Redde.
D’autre part, Fal a été condamné à 100 écus d’amende PLUS à des excuses publiques (qu’il a faites) alors que LOF n’a été condamné qu’à 250 écus d’amende sachant qu’au vu de ses plaidoiries, il était clair qu’il ne ferait aucune excuse.
Enfin, si l’amende en écus fut plus forte pour LOF que pour Fal c’est aussi pour les raisons suivantes:
- Fal s’est excusé devant la cour pendant ses plaidoiries/Aucun regret n’a été exprimé par LOF
- Fal a toujours été respectueux de la cour/LOF a accusé la cour de partialité et a tenu des propos déplacés et insultants à certains membres de la cour pendant le déroulement de son procès.


Si messire LOF pense que j’ai voulu lui nuire, c’est bien prétentieuse allégation que de croire que son sort me tracasse au point de monter une mascarade. Et pour en monter une, il faut des alliés, or je n’en avais et n’en ai pas. Je suis seul et indépendant, simplement soucieux de remplir les tâches qu’on me confie.

Si vous ne connaissez pas l’expression "c’est l’hôtel Dieu qui se fout de la charité", messire LOF se chargera de vous l’apprendre...
Voir aujourd’hui messire LOF prendre un air abattu devant la cour et feindre le désarroi alors que son passé n’est fait que d’escarmouches verbales arrogantes dans les différentes gargotes et halles du royaume est sans doute une belle performance de comédien, mais j’ose espérer qu’elle ne dupera point la justice, "la vraie" comme il dit si bien.

LOF ou Sarmite, Sarmite ou LOF?... Schizophrénie ou sorcellerie?...

Je vous fais donc confiance pour votre clairvoyance.
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:53

Geoffrey de Bourgueil a écrit:
Je vous remercie de votre confiance. Vous pouvez vous retirer.
Nous souhaiterions désormais entendre le Sieur Perrichon.

Perrichon a écrit:
Perrichon s'avance vers la barre, son coeur bat vite, il essaye de remettre de l'ordre dans ses idées, mais tout cela est si loin, septembre pour la prise de la mairie et février pour les procès... Vais-je pouvoir tous me rappeller...

Messieurs les jurés, bonjour.

Voilà je viens ici pour vous expliquer la position de LOF dans cette affaire qui ne fait que ce compliquer.

Cela sera un peu long car cela commence en juillet de l'année passée. A cette époque les Francs maçons sous le joug de Mique et d'Akxsos avait tout pouvoir au Poitou. Ils ont été jusqu'a provoquer une guerre maladroite avec l'Anjou. Il se fait qu'à cette époque j'étais maire de Niort, où j'avais succédé à Mique devenu comte. Je gérais la ville du mieux possible et je devais plutôt bien m'en sortir puisque je fut réelu par deux fois et chaque fois avec des scores sans appel (80%). Mais j'étais contre cette guerre contre l'Anjou et ma présence commençait à déranger, à l'époque Mique personnellement postait sur le forum pour me discréditer en mettant en avant le manque de poisson (dans une ville de fruits) alors que le lait ne manquait absolument pas et se vendait à un prix raisonnable. Ensuite ce fut une pénurie de maïs qui fut orchestré par le comté (les miliers de sacs du comté avait comme par enchantement disparu des stocks et ce au moment de la soi disante pénurie à Niort et un type vendait plus de 100 sacs à 5 écus!)

Si je raconte tout cela c'est pour vous faire comprendre l'esprit qui régnait à ce moment au Poitou. De plus l'inquisition enquétait sur Mique pour sorcellerie par l'entremise du regretté frère Norv. Les responsables du Poitou de l'époque essayerent donc de me discréditer Mique y alla même d'un acte de possession en présentant Devid qu'il jouait lui même et en faisant voter ses doubles pour le Devid. D'ailleurs le Roi ne s'y trompa pas puisque un ou deux mois plus tard Mique et au moins deux de ses clones furent éradiqué.

N'arrivant pas à m'éliminer par les élections, je suis intimement persuadé que le comté décida de me faire renverser et c'est là qu'apparait Weediz. Il faut savoir qu'à l'époque contrairement à ce que dit Reede Fal le Fossoyeur était membre du conseil et je crois même me souvenir qu'il était responsable des maréchaussées.
Mais il faut dire que c'est loin et que cela date de fin septembre. Donc un matin je me retrouve éjecté de la mairie par un jeune niv 1 du nom de Weediz qui est comme par hasard le fillieul de Fal le Fossoyeur lui même!

Ce Weediz commenca par taxer tous les habitants de la ville de 50 écus (le maximum) par champs et par échoppe... Essayer d'imaginer l'impact sur la population, je pense qu'aucune autre ville des royaumes n'a connu cela. Quand le jour même à plus d'une dizaine, nous essayons de reprendre la mairie comme par enchantement nous nous faisons repousser par les gardes, il parait que le comté n'avait pas eu le temps de les enlever... Mais alors comment un niv 1 encore pas sec derrière les oreilles y est il arrivé la nuit. Ce Weediz devait avoir 7 ou 8 PR. Il se permit aussi de vendre les stocks de la mairie. Weediz ne fut même jamais attaqué en justice par le comté!!!

Finalement par la suite malgré mes 120 en charisme c'est encore un pion du pouvoir qui a repris la mairie et qui lui la rendit vraiment exangue. Mais c'est une autre histoire.

Voilà je pense résumé les faits qui font penser à tous les Niortais que Fal étaità tous le moins indirectement responsable du pillage de leur ville.
Peu après Weediz ainsi que Mique et Torquatus (le curé de l'époque à Niort) furent éradiqué par Levan! Sorcellerie quand tu nous tiens...

Viens ensuite une période calme et florissante ou le comté est dirigé par Toucoul qui fut de loin le meilleur comte que nous n'ayons jamais eu.

Durant cette période Fal disparut dans d'autres contrés. Et c'est là que Wasoste le retrouve comme maire de Bourg et il décida de frapper. Le renversement fut un succès. Wasoste fut condamné à 5000écus d'amende et gracié par Long John Silver lui même en échange des stocks dérobés.

Finalement la ville de Sainte fut créée et on vit revenir Fal qui presqu'aussitôt on ne sait pas pourquoi se retrouve recteur de l'université.

Je peux comprendre et j'ai d'ailleurs à ce moment eu les même craintes, de voir l'histoire recommencer et que les acquintances reprennent le dessus comme dans les mois précédents. Je ne peux dans ce contexte que donner raison à LOF qui se permit de mettre en garde les Poitevins contre le retour de Fal (qui je le rappelle venait de se faire renverser comme maire de Bourg).

C'est la raison pour laquelle je ne pense pas qu'on puisse parler de diffamation.

Maintenant en ce qui concerne la décision du juge Ylaibo, je sais qu'elle n'était pas facile à prendre. Je pense qu'Ylaibo à tout fait pour être impartial. Mais je me suis dit au moment des condamnations qu'il avait frappé fort contre Fal et encore plus fort contre Lof. Je ne me rends pas bien compte, mais les actes ne me semblait pas valoir de telles peines.

Lof/Sarmite à son franc parler et d'ailleurs c'est le principal reproche qui lui est fait lors de sa condamnation.

Je pense que j'ai donné un éclairage un peu différent sur cette affaire et désolé si je n'ai pas respecté la forme juridique, mais mon but ici est de rendre l'attitude de Lof plus compréhensible.

Merci de m'avoir écouté.

Geoffrey de Bourgueil a écrit:
Nous vous remercions Sieur Perrichon. Nous souhaiterions désormais entendre le Soeir Samdit en ce jour.

Le Président sourit à son propre bon mot
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:54

Geoffrey de Bourgueil a écrit:
Nous vous remercions Sieur Perrichon. Nous souhaiterions désormais entendre le Soeir Samdit en ce jour.

Le Président sourit à son propre bon mot
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:54

samdit a écrit:
Samdit se dirigeât, à son tour, vers la barre, il semblait pressé de donner sa version des faits ou bien alors était ce sa prostate qui lui jouait des tours.

Monsieur le Président,
Je sais que tout ce que je vais dire ne sera perçu que comme la parole d’un bandit… pire, comme celle d’un homme qui a honteusement profité de la confiance de ses électeurs pour piller sa mairie.

Si vous le percevez comme tel, c’est que le juge Ylaibo m’a dénoncé devant vous et comme il le dit lui-même « il sait puisqu’il a été longtemps lieutenant de la ville de Niort ». Gageons d’ailleurs, le fait qu’il sache, a affecté sa perception de mon témoignage lors du procès de mon turbulent filleul. J’en veux pour preuve sa conclusion, qui balaye d’un geste le contexte que j’avais replanté et que l’honorable Périchon a bien voulu confirmer, lors de son précédent témoignage.

Si j’ai bien compris la raison pour laquelle nous sommes là, il s’agit moins de refaire le procès de mon filleul Sarmite que d’établir si oui ou non celui-ci a été jugé en toute neutralité et à partir de faits avérés, je vais donc essayer d’apporter ma modeste contribution :

Tout d’abord la neutralité, sur ce fait je n’ai pas grand-chose a dire, messires Redde et Ylaibo ont tous deux annoncé qu’a cette période ils étaient en froid et donc on ne peux en aucun cas imaginer qu’Ylaibo ait voulu lui faire plaisir ni à lui et ni à ses associés !
Puisqu’ils le disent et qu’ils sont tous les deux de respectables notables, les accuser de menterie serait un acte de trahison et je ne peux m’y résoudre !

Sur les faits, là encore, messire Ylaibo l’a dit lui-même il sait, donc, quand il dit que le contexte sociopolitique n’a rien a voir, il faut le croire : Fal le fossoyeur n’était pas maire de Bourg quand Wasoste pilla cette ville, aucune menace de représailles contre Niort n’a été formulée et le susdit Fal ne représentait donc aucun danger !

Voila, je ne vois pas ce que je pourrais ajouter, je ne peux que donner raison à un homme qui a exercé les hautes fonctions de lieutenant puis de juge impartial, quel dommage que ce ne soit pas cet homme qui ai présidé a mon procès…Ah mais attendez une minutes, maintenant je me souviens, je n’ai jamais eu de procès! Et vous savez pourquoi ?

Ben parce que je n’ai jamais été maire de Niort et donc, encore moins pu piller cette belle ville !

Et oui, il semblerait que l’homme, qui sait de quoi il parle, ait quelques lacunes et non des moindres !!!
Alors, s’il a pu se … tromper sur mon cas, peut être a-t-il pu se …tromper, à nouveau, quant à l’appréciation du contexte sociopolitique d’alors, peut être a-t-il pu se tromper sur la nature de ses relations avec Redde et ses acolytes, peut être a-t-il pu se tromper sur les motivations de Périchon dont ce messire a l’outrecuidance de mettre la probité en doute et enfin, a-t-il pu se tromper lorsqu’il a rendu son verdict dans cette affaire…

Monsieur le président, je ne vois pas trop quoi rajouter à mon premier témoignage qui exposait les faits et pourquoi Sarmite n’était pas, a mes yeux, coupable de diffamation, mais qu’il avait estimé rendre service, à la population, en nous mettant en garde contre le retour d’un ex-maire revanchard et surtout qu’il ne faisait que répété l’avis d’un tiers.

Mes dernières paroles seront pour Ylaibo qui m’a accusé, ici même, d’être un pilleur, je veux lui dire que je ne souhaite pas rajouter de l’huile sur le feu en lui intentant un procès pour diffamation et que je me contenterais d’excuses publiques sur la halle du Poitou et sur celle de Niort !

Voila j’en ai fini, et je vous demande, monsieur le président, la permission de retourner chez moi afin de pouvoir m’occuper de mes vaches.
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:54

Lancelote a écrit:
Pas de questions votre honneur.
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:54

Le président de la Cour d'Appel a écrit:
Il est temps Madame le Procureur d'entendre vos réquisitions
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:54

Le Procureur général de la Cour d'Appel a écrit:
Lancelote se leva et déclara

Je serait brève concernant cette affaire car elle m'apparait comme des plus simples.

Tout d'abord, nous pourrons remarquer que la charte du juge ne fut pas enfreinte, puisque celle ci ne prévoit pas de montant maximal concernant les amendes.
De plus, la loi Poitevine ne fut pas non plus enfreinte puisqu'elle ne prévoit pas de sanction type par rapport a ce type de délit.

Le juge est donc dans son bon droit lorsqu'il condamne le sieur LOF.

Cependant, un point me dérange dans ce procès. Il semblerait que le sieur LOF est agit dans le but de préserver la sécurité du comté du Poitou.
Ce point parait etre la clé du procès, car si le sieur LOF a agit seulement dans le but de nuire a certaine personnes, il mérite évidement sa condamnation. Mais si il a agit dans le but de préserver le Comté d'un risque éventuelle, alors il semble qu'il faille revoir a la baisse cette sentence.

Lancelote a choisi délibérement cette fois ci de ne pas demander le maintient ou l'annulation du verdict. Elle souhaitait simplement accentué le point qui lui semblé etre le plus important.
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:55

Geoffrey de Bourgueil a écrit:
Nous vous remercions Madame Le Procureur. Le verdict est placé en délibéré et sera rendu sous quelques jours.
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MessageSujet: Re: Lof - 06/06/1454 - C - Diffamation   Sam 10 Mar - 17:55

Allen a écrit:
Verdict de l'affaire Lof a écrit:
Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la Charte du juge du 7 juillet 1452,

Vu les lois Comtales Poitevines,


Entendu la Charte du juge, nul seuil n'est fixé concernant une amende, celle-ci reste au bon vouloir et à l'appréciation du juge en fonction de la gravité de l'acte.

Entendu les lois Poitevine, pour tout déli de diffamation la peine est à l'appréciation du juge.

Entendu le fait que le plaignant, Fal le Fossoyeur fut lui-même accusé et condamné par la justice Poitevine pour le même acte d'accusation, à une amende de cent écus et à des excuses publiques.

Entendu la volonté de sieur Sarmite (Lof) de faire le bien et prévenir les autorités poitevines sur un éventuel danger.


Aussi, la présente Cour d’Appel des Royaumes, révoque le prime verdict rendu par l’institution juridique poitevine, menée par le juge Ylaibo, et le procureur Redde. Sera donc fait état d’un remboursement en faveur dudit Sarmite (Lof), de la somme de cent-cinquante écus. Lui est donc retenu la somme de la cent écus, ainsi une obligation de faire des excuses publiques envers le plaignant qu'il devra faire dans les quarante huit heures après la publication de ce présent verdict.

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