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 Jacknight - 31/01/1454 - Relaxé - Attaque économique

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lancelote
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MessageSujet: Jacknight - 31/01/1454 - Relaxé - Attaque économique   Jeu 1 Mar - 16:01

Senael, le juge, dit:

Citation :
Nous ouvrons en ce jour la demande d'appel de Jacknight.
L'accusé Jacknight fait appel de la décision rendue à son encontre.

L'affaire sera instruite par le Procureur Général du Roi, miki54.
L'accusation sera représentée par Diminou juge du Dauphiné.
La défense sera représentée par Jacknight lui-même.
Le témoin sera pour l'accusation : Mazarel procureur du Dauphiné.
Témoins de la défense : Vuy, Loranguerre.

L'accès à cette salle d'audience sera donné à : Jacknight pour la défense, Diminou pour l'accusation, ainsi qu'au témoin Mazarel.

Toute personne croyant pouvoir apporter un éclaircissement sur ce dossier peut me contacter.

Miki54, le procureur, dit:

Citation :
*Miki54 se leve et expose l'affaire*

Nous allons etudiez la demande d'appel de messire Jacknight remettant en cause le jugement du dauphiné lyonnais.

Code:
acte d'accustation a écrit:
Nous appelons Jacknight pour répondre de ses actes devant cette cours de justice.

Monsieur, vous n'êtes pas résident Dauphinois et voila un moment que vous répandez un grand nombre de marchandises sur nos marchés et êtes soupçonné de revendre en masse par Rachat Automatique.

Ceci est considèré comme une attaque économique contre nos mairies, l'ensemble des villageois, et le Dauphiné!

Sur demande du Gouverneur Coppensbe, je vous demande de bien vouloir justifier vos actes dans les plus bref délai ici même!


Code:
première plaidoierie de la défense a écrit:
Monsieur le Juge,

Je suis outré devant un tel act d'accusation.
Etant marchand attitré au nom du Dûché de Bourgogne, j'exerce le droit royal de commerce au sein du royaume de France, ce qui n'est nullement interdit que je sache.

En honnête marchand, je vend des produits issus de la Bourgogne sur les marchés des villages, où je ne pratique en aucune manière des ventes par rachat automatique.
- Lait
- Légumes
- Viande
- Pain
- Habits
- Laine
- Couteaux
- Fer Brut

Cela fait plusieurs mois que je pratique ainsi honnêtement mon négoce.

Les bénéfices me permettent de payer mon voyage d'une ville à l'autre.
Et je peux vous assurer qu'il est bien difficile d'atteindre 25 écus de rendement entre chaque ville.

Car je ne prend guère de repos dans une ville durant mon voyage. Je ne m'arrête guère plus d'un jour dans chaque ville.

Je reconnais m'être trompé à deux reprise en vendant du poisson au delà des limites de prix fixées à Dié. (La deuxième fois notamment à cause de l'effacement des anciens courrier lors du passage à la nouvelle année)
Mais après avoir été informé par le lieutenant Umiko, j'ai immédiatement retiré de la vente mes poissons (achetés à Valence) et lui ai racheté le poisson qu'il avait acheté.
J'ai donc réparé mon erreur. Loin de moi l'idée de nuire au Dauphiné.

D'autre part, je ne me contente pas de vendre nos produits, j'achète également les produits de chaque ville du Dauphiné pour les revendre dans d'autre villes et même dans d'autres Comtés tel que l'Auvergne.
Je rend ainsi service aux villes du Dauphiné en assainissant leur marché et en apportant des produits là où il en manque.

En tant que noble représentant de la Bourgogne, je suis vraiment choqué d'être traité de la sorte.
Je ne comprends pas qu'on puisse ainsi impunément et sans preuve atteindre à l'honneur d'un dignitaire Bourguignon.
Ceci n'est pas à l'avantage de l'avenir des relations économiques entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné.

Je ne comprends pas comment et qui a pu porter un tel act d'accusation, mais j'espère que la justice du Dauphinoise est au dessus de rumeurs et de soupçons totalement infondés.

Monsieur le Juge, je vous remercie pour l'attention que vous avez accordé à ma plaidoirie.

Respectueusement, Jacknight de Licorne Azur, baron d'Avallon


Code:
réquisitoire de l'accusation a écrit:
Monsieur, je comprend votre désarroi mais d'après les dire de votre ambassadeur, vous n'êtes pas mandaté par la Bourgoggne pour venir vendre dans le Dauphiné!

En plus vous y vendez du blé
http://mlepiouf.free.fr/preuve_jacknight_1.JPG

En consultant le registre du kolkoze surle blè, à Briancon, on peut voir que vous avez séjourné plusieurs dans ce village et que chaque vous y avez vendu du blé!

En consultant votre fiche sur plusieurs jours, nous voyons votre enrichissement au dépends des honnêtes paysans et artisant dauphinois
http://img353.imageshack.us/img353/4066/jnfinances4vq.th.png
http://mlepiouf.free.fr/preuve_jacknight_2.jpg

Vous êtes aussi intervenu dans une médiation entre un villageois et sa mairie (dans une vente de poisson et pourtant ce poisson était réservé pour la mairie)
http://img297.imageshack.us/img297/5038/moriahn038ze.jpg

En conclusion, monsieur, vos pratiques nuissent gravement à nos concitoyens et ne visent que votre enrichissement personnel.
C'est pour cela que je demanderais à Monsieur le juge de se montrer sévére dans l'établissement de votre peine.
Je demande une amende de 250 écus


pas de dernière plaidoierie de la défense.

Code:
témoin Umiko a écrit:
Bonjour monsieur le juge,

Je me présente, Umiko, actuellement lieutenant de police à Embrun.

Voici mon témoignage en ce qui concerne Jacknight ici présent. Jacknight est arrivé à Embrun le 3 janvier 1454. Le jour même, lors de ma vérification quotidienne des prix du marché (un arrêté municipal définit en effet les prix maxima des denrées de base dans la belle ville d'embrun), j'ai aperçu sur un étal des poissons vendus au dessus des prix à respecter. Je décidai donc d'acheter un de ces poissons afin de discuter un peu avec le marchand et ainsi connaître connaître son identité. Il s'est avéré qu'il s'agissait de Jacknight.

http://img262.imageshack.us/img262/1849/jacknightpreuve5vc.jpg

Mon poisson dans mon panier, je lui ai alors expliqué qu'il existait une grille de prix pour les denrées de base à Embrun et lui ai proposé de me racheter ma toute nouvelle acquisition et de respecter désormais la grille de prix.

http://img256.imageshack.us/my.php?image=jacknightescroquerie27jv.jpg
http://img262.imageshack.us/my.php?image=jacknightescroquerie16yz.jpg

Jacknight a racheté le poisson alors en ma possession pendant la nuit. Le lendemain, il n'était plus présent sur le marché mais j'ai trouvé une lettre devant la porte de la tour brune. (Les deux personnes concernées acceptant d'exposer à la cour leur correspondance, voici les lettres qui ont été échangées :

http://img262.imageshack.us/my.php?image=jacknightrponse3ql.jpg
http://img262.imageshack.us/img262/5756/jacknightfin3yc.jpg
http://img262.imageshack.us/img262/6537/jacknightrponse21tj.jpg)

Le lundi 9 janvier, lors de ma visite quotidienne au marché, j'ai remarqué un nouvel étal où le prix du poisson avait l'air trop élevé. J'en commande alors un, toujours pour connaître l'identité du marchand. Le temps de me rendre compte qu'il s'agissait de quelqu'un que j'avais déjà croisé auparavant,

http://img483.imageshack.us/img483/631/jacknightrecidive7vf.jpg

voici ce que le marchand, qui n'était autre que Jacknight, me dit : http://img483.imageshack.us/img483/27/jacknightreponse35nf.jpg

Je lui ai donc remis la marchandise que je venais de lui acheter en échange de l'argent que je venais de lui remettre.

http://img483.imageshack.us/img483/9756/jacknightmessagercidive5ng.jpg
http://img483.imageshack.us/img483/2761/jacknightfin20ao.jpg

Le lendemain, son étal n'était plus là.

Si besoin est, je suis à la disposition de la cour.

Respectueusement,

Umiko


Je vous transmet la copie du proces.
Le dauphiné Lyonnais ne m'as pas transmis l'enoncé du verdict precis, en ce sens je demande a la cours de bien vouloir demander a Diminiou de nous le fournir lors de son intervention.

La parole est à messire jacknight
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MessageSujet: Re: Jacknight - 31/01/1454 - Relaxé - Attaque économique   Jeu 1 Mar - 16:02

Jacknight, l'accusé, dit:

Citation :
Monsieur le Juge,

Je salue la cour d'appel du Roi et me présente Jacknight de Licorne Azur, baron d'Avallon, citoyen de Bourgogne résident à Joinville.

J'ai été en engagé au service du duché de Bourgogne sous les ordre du CaC Vuy en tant que marchand ducal pour exporter nos marchandises.
Je suis parti le 27 novembre de l'an passé.

Il est apparut qu'à la mi-décembre je traversais la frontière du Dauphiné-Lyonnais.
Qu'elle ne fut pas ma surprise lorsque je fut informé par le conseiller Persan que le duché du Dauphiné me soupçonnait et m'accusait injustement de vente par achats automatiques.
Cela était d'autant plus surprenant que je venais de franchir la frontière et que je m'étais mis en retraite spirituelle pour la prédiode du 20 au 29 décembre dans la ville de Vienne.

Sans m'inquiété de la remarque je continuais mon périple et descendis jusqu'à Briancon pour revenenir ensuite pour vendre et acheter des produits tel que du lait, de la viande, des légumes, du pain, des poissons etc... sur les marchés des joueurs.

C'est sur le chemin du retour que je fut mis en procès pour trouble à l'ordre publique par ce que soit disant je vendais par rachat automatique.


* Je conteste le jugement et l'accusation. En effet comment peux t on accuser qqun sans preuve de vente par rachat automatique sur la base de conjectures.

* Je consteste la peine rendue de 5 jours de prisons avec 250 écus d'amende. Je la dénonce surfaite pour l'acte d'accusation et je dénonce le jugement partial lié aux émotions du Juge pour son Duché au regard d'un étranger.

* Je conteste la mise en accusation.
En effet je ne vois pas en quoi le fait de vendre en rachat automatique, même si ca avait été le cas, représenterai un trouble à l'ordre public.
Et même, ou est il écrit que la vente par rachat automatique est condamnable ?

* Finalement je conteste le droit au tribunal du Dauphiné-Lyonnais de juger un citoyen Bourguignon. Non seulement on ne peut être juge et parti, puisque dans l'acte d'accusation le procureur évoque les partis étant la Bourgogne et le Dauphiné.
Je cite :

Citation :
"Monsieur, vous n'êtes pas résident Dauphinois"
et aussi
"Ceci est considèré comme une attaque économique contre nos mairies, l'ensemble des villageois, et le Dauphiné!".

mais en plus c'est un acte d'ingérence envers la justice Bourguignonne et envers la Justice du Limousin pour l'application de la peine.




D'autre part, la cour de Justice du Dauphiné est mal informée.
Quelques jours après ma mise en procès, j'ai reçu un courrier du procureur du Dauphiné m'intimant lordre de revenir immédiatement en Dauphiné pour suivre le procès. Ceci sans égard pour mon titre et sans même signer sa missive.
Ceci alors que je me trouvais toujours en Dauphiné.


Plusieurs jours plus tard alors que je devais poursuivre ma route, j'ai aussitôt informé le procureur et le Juge du Dauphiné que je franchissais la frontière et de me tenir au courant de la progression de cette affaire par courrier.
Les deux autant négligeant l'un que l'autre me répondire que de nouveaux élus les remplaceraient d'ici quelques jours et qu'ils ne s'occupaient plus de cette affaire.
Ils n'ont même pas pris la peine d'informer leur collègue de mon courrier pour la bonne suite de l'affaire.

Depuis je n'ai reçu aucun courier en provenance du Dauphiné.

Je n'ai fait que mon devoir de marchand ducal en vendant des marchandises tout à fait honnêtes tels que du pain, du lait, de la viande, du bois, du poisson, du Fer Brut, des couteaux, des seaux, tout cela par le marché des joueurs.

Le produit des ventes de ces marchandises a permis de récolter de l'argent. Il n'est pas interdit de faire du commerce que je sache.

D'autre part, je tiens à souligner que j'ai rendu service au Dauphiné en exportant du bois, du poisson, et des légumes dans d'autres duchés et dans d'autres de vos villes.

Diminou, juge du Dauphiné-Lyonnais, dit:

Citation :
Monsieur le juge, monsieur le procureur, bonjour.
Tout d'abord, voici le verdict qui a été rendu à l'issue du procès :
Citation :
verdict a écrit:
Attendu qu'il est établi que le prévenu a nuit à l'économie de plusieurs villes Dauphinoises, notamment via le rachat automatique
Attandu que le prévenu nie les faits
Le prévenu est donc condamné à 5 jours de réclusion, ainsi qu'à 250 écus d'amende.

Voilà ma version de faits : tout d'abord, l'accusation jugement influencé par le fait que Jacknight soit étranger est parfaitement éhonté : la Bourgogne est un duché ami du Dauphiné, et je vais moi-même prochainement me marier avec une bretonne.
Ensuite, la cour du dauphiné était tout à fait apte à juger le prévenu, car les faits ont été commis sur les terres dauphinoises. Ce que je reconnai, par contre, c'est que le jugement n'avait pas à être rendu en Limousin. Je n'avais pas été informé du fait qu'il aie quitté le duché pendant l'instruction.
(hrp : je croyais que le jugement ne pouvait etre rendu que si le prévenu était en dauphiné, et non pas n'importe ou sur le royaume.)

Pour en revenir au coeur de l'affaire, il a été établi que Jacknight se "débarassait" de blé sur le rachat automatique, ce qui a appauvri la mairie et est considéré comme une attaque économique contre la mairie :

Citation :

Article 23bis : Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Dauphiné et condamné comme tel.

Mazarel, procureur du tribunal du Lyonnais-Dauphiné, dit:

Citation :
Monsieur le Juge, monsieur le Procureur,

Avant de commencer ma plaidoirie, je tiens à présenter mes respects à cette cour de justice, par ma présence ici et mon rang d’Archevêque d’Embrun, je jure de dire la vérité, je le jure sur la Sainte Bible.

Pour commencer, il est important de rappeler les faits qui ont portés Jacknight devant le tribunal du Dauphiné.
La situation à cette époque été, légèrement tendue au niveau du commerce. Nos Lieutenants de Police nous informaient régulièrement de vente massive de marchandise sur les marchés tant des joueurs que par rachat automatique aux mairies. La présence de Bourguignon nous été signalée en même temps que ses ventes massive. Nos enquêtes se sont donc dirigées vers les bourguignons qui été dans le Dauphiné.

Nos services de Douanes sont rapidement tombés sur Jacknight que nous avons suivie depuis le 5 janvier :


De là, les informations sont arrivées comme par enchantement, revente de chausses dans la ville de Briançon en plus du blé, des gains d’argent important en quelques jours. Les mairies souffraient déjà de la surproduction et lors du passage de Jacknight, c’était encore pire.

Aucun mandat officiel de marchand ne nous a été fournit par la Bourgogne. Même non officiel!

Suite à un courrier du Gouverneur du Dauphiné, Coppensbe, j’ai donc lancé l’accusation pour attaque économique avec le chef d’accusation de Trahison, comme cela est prévu par les coutumes du Dauphiné.
Code:
extrait des Coutumes du Dauphiné a écrit:
Article 23bis : Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Dauphiné et condamné comme tel.


Après avoir lancé la procédure, Jacknight été alors dans le Dauphiné, celui-ci là quitté avant de répondre à l’accusation, comme pour fuir.
Je lui ai donc envoyé un message pour lui faire comprendre qu’il devait revenir au plus vite pour répondre de ses actes devant la cour dauphinoise. Malgré quelques menaces lancées contre moi, il est revenu.

Ensuite, je n’étais plus procureur, je me suis donc désintéressé de l’affaire.

Je tiens tout de même à apporter une précision sur les paroles de Jacknight, comme cité ci-dessous :

Code:
Jacknight a écrit:
Finalement je conteste le droit au tribunal du Dauphiné-Lyonnais de juger un citoyen Bourguignon. Non seulement on ne peut être juge et parti, puisque dans l'acte d'accusation le procureur évoque les partis étant la Bourgogne et le Dauphiné.


Jacknight était à l’heure des faits sur les terres Dauphinoise, par conséquent, il se doit de respecter les Coutumes du Dauphiné. Il n’a pas respecté les Coutumes Dauphinoise, il à été jugé pour ses actes.
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MessageSujet: Re: Jacknight - 31/01/1454 - Relaxé - Attaque économique   Jeu 1 Mar - 16:03

Jacknight, l'accusé, dit:

Citation :
Mensonges !

Code:
Mazarel a écrit:
Après avoir lancé la procédure, Jacknight été alors dans le Dauphiné, celui-ci là quitté avant de répondre à l’accusation, comme pour fuir.
Je lui ai donc envoyé un message pour lui faire comprendre qu’il devait revenir au plus vite pour répondre de ses actes devant la cour dauphinoise. Malgré quelques menaces lancées contre moi, il est revenu.

J'étais toujours en Dauphiné lorsque Mazarelle m'a écrit de manière irrespecueuse. Et j'ai signalé le franchissement de la frontière à Mazarel et Diminou lors que je m'apprétait à en sortir quelques jours plus tard.

Mensonges !

Je n'ai pas vendu par rachat automatique !
J'ai bien vendu du blé acheté sur mon trajet en Auvergne et l'ai revendu sur le marché des Joueurs. Ceci en atteste :

Code:
05-01-2006 11:30 : Vous avez vendu à Loranguerre 10 sacs de blé pour 14,00 écus.
05-01-2006 11:30 : Vous avez vendu à Loranguerre 5 sacs de blé pour 14,00 écus.


J'appelle Loranguerre à la barre pour confirmer son achat sur le marché des joueur.

J'appelle Vuy à la barre pour confirmer mon accréditation de marchand ducal pour la Bourgogne.

Vous ne pouvez pas parler de gain d'argent important en regrdant simplement la fortune d'un marchand.
Savez-vous combien coûte une chemise ? ou une ceinture ou des chausses il n'y pas besoin d'en vendre bcp pour que la fortune dépasse le millier d'écus. De plus sur la fortune elle même seul une fraction représente le bénéfice des ventes qui est souvent très faible de l'ordre 0 à 1 écus par unité.

Finalement, dois-je rappeler au procureur Mazarelle que lorsqu'un article est acheté sur le marché des joueurs il répond à une demande de la population.

Quand à parler d'attaque économique, vous feriez bien de vous raviser avant de sortir pareille accusation. Vous mettez en cause le duché de Bourgogne.

Je profite de l'occasion pour informer le tribunal que la peine que j'ai purgé m'a fait perdre 8 vaches à 45 écus, 3 poins de charisme, 4 points de force et 1 point d'intelligence.

Miki54, le procureur, dit:

Citation :
Messire Mazarel la loi du Dauphiné donne telle une definition exacte de l'attaque economique ?
Existe t'il en Dauphiné des lois qui restreigne l'activité commerciale exterieur ? Des decrets municipaux, des lois ducales sur le commerce par exemple.

Je ne vois pas comment vous arrivez à passer de 15 sacs de blé sur le marché a des rachats automatiques.
Il faut faire preuve de beaucoup de prudence messire le procureur lorsqu'on tente d'etablir une situation de culpabilité certaine a travers des presomptions de preuves.
En l'occurence je ne vois pas d'evenement issue des rachats automatiques des mairies, vous n'avez donc pas la fin dans votre logique de presomptions de preuves.
Le doute est permis et vous savez comme moi que le doute n'est pas bonne chose en matiere de justice surtout dans les affaires de rachat automatique ou l'accusation doit etre tres precise dans son cheminement.

Mazarel, le procureur du tribunal du Lyonnais-Dauphiné, dit:

Citation :
Monsieur le Procureur,

A ma connaissance, les Coutumes du Dauphiné ne donne aucune précision sur la définition exacte d'une attaque économique.
La demande de procès pour attaque économique fut la requête de 11 personnes dont moi-même, sans parler des différentes pleintes.

Pour ceux qui est des traités commerciaux, il me semble plus judicieux de faire la demande à l'ancien Prévôt des maraîchaux ou bien au commissaire aux commerces.

Les faits sont:

Une grave crise de surproduction dans tout le Royaume, des problèmes important pour écouler les marchandises. A la suite de passage de Bourguignon, on observe des produits en grande quantité sur les marchés, ainsi que des baisse de trésorerie importante.
A l'époque des faits, Jacknight été boucher, il élevé des vaches et des vaches. Il a était surprit en train de vendre des chausses et du blé, en grande quantité.

La vente de ses produits en plein boom de la crise de surproduction, sans avoir les moyens de les produires, sans aucun mandat officiel avec le commissaire aux commerces, ou bien une mairie, ont conduit l'ensemble du conseil Dauphinois, les maires, les lieutenants de Police à demander la mise en procès pour attaque économique.

Miki54, le procureur, dit:

Citation :
Vous etes procureur et vous ne connaissez pas les lois de votre duché ? Vous m'inquietez messire mazarel, je vous demande simplement si il existais a l'epoque une lois qui interdisais de vendre sur le marché d'une ville du blé, des chausses. Ou alors une loi qui reglementais les ventes des marchands etranger ?
Vous n'avez quand meme pas fait une mise en accusation sans la justifier. La vente sur le marché d'une ville ne peut pas etre considerer comme une attaque economique du moment ou on ne limite pas l'activité commercial par des disposition legale et administrative.

Vuy, un témoin, dit:

Citation :
Mes salutations distinguées à cette haute cour,

Je me présente devant vous pour clarifié les déclarations de messire Jacknight.

Tout d'abord oui ! C'est un des derniers marchands que j'ai recruté avant la fin de mon mandat, de mémoire quinze jour avant la fin de mon mandat.
Je suis désolé pour cette imprécision mais je n'ai plus accès aux archives puisque je ne suis plus CAC ni même conseillé.

Néanmoins je tiens à préciser que tous les marchands qui travaillaient pour la bourgogne sous mes ordres avaient des missions particulières. Le dauphiné était notre allié et je suis peiné d'entendre des accusations sur nos marchands.
A mon époque je n'avais permis que quatres équipes sur deux mois de mandat à partir sur vos terres.
L'une d'elle finalement resta en bourgogne puisque c'est votre Duc Morgennes qui conclua un traité d'échange fer-pierre.
UNe deuxième équipe composée de marchands non officiels parti de bourgogne pour livrer à un échevin de Valence des couteaux en nombres car selon cette personne qui m'avait contacté les forgerons locaux abusaient la population locale.
Une troisième équipe de Maconnais au tout début de mon mandat avait fait le tour des premières villes de votre région pour voir l'état de vos marchés et définir si possible des échanges.
Enfin la dernière personne mandater pour votre région fut Jacknight !
Mais celui-ci n'avait pas mission d'envahir votre marché comme vous le sous-entendez. Tout d'abord car il avait mission de partir par monts et par veaux en France et dans l'empire afin de voir si certaines régions avaient de gros problèmes de manque ou de surstock.
L'ampleur de son voyage dépasse de loin votre région, et aucune d'elle n'a eu de ce que j'en sais mal à partir avec son comportement.
Pourtant pas loin de 10 régions ont vu sa visite sur les presques trois mois de périples puisqu'il rentre juste en bourgogne et qu'il est parti pendant mon mandat.
Aussi si d'aventure vous lui tenez grief je souhaiterai voir vos preuves ! C'est un homme qui a toujours servi fidèlement sa ville et sa région et à toujours eu une conduite digne de son rang.
Sur cela je m'en porte garant sur les saintes écritures pour les informations que j'ai eu en ma connaissance sur sa vie.

Maintenant il a continuer son oeuvre pour mon successeur, et peu-être que celui-ci pourrait parler de ces missions suivantes

Votre serviteur,
Vuy de Rochebaron

____________________________________________________________

Par ailleurs étant Docteur en Droit de l'université de Bourgogne je souhaite attiré l'attention sur les autorités du Dauphiné et de cette haute cours sur quelque point qui me chagrine.

La justice du dauphiné pose son accusation sur ce texte :
Code:

extrait des Coutumes du Dauphiné a écrit:
Article 23bis : Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Dauphiné et condamné comme tel.

Hors les lois affiché de votre région ici
ne font en aucun cas référence à cet article.

ici l'extrait idoine :

Code:
Article 21 : Tout Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à un autre gouvernement des informations classées confidentielles, sera considéré comme traître au Dauphiné.

Article 22 : Tout Dauphinois refusant de se soumettre à une décision du Gouverneur, sera considéré comme traître au Dauphiné.

Article 23 : Tout membre du conseil refusant de faire allégeance au Gouverneur sera poursuivi pour Haute Trahison envers le Dauphiné.

Article 24 : Tout membre du conseil se révélant être un espion infiltré à la solde d'une quelconque organisation, sera poursuivi pour Haute Trahison envers le Dauphiné.

- Article 25 : Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Dauphiné et condamné comme tel.

Donc point d'article 23 bis, et aucun décrêt ou lois promulguées ensuite ne rajoute l'alinéa encore a ce jour !

Aussi j'invite fortement les autorités de votre région à remetre à jour vos codes de lois afin que le commun de vos visiteurs puissent en prendre connaissance. Car si vous cachez les lois il ne peuvent les découvrir.


Code:
extrait des Coutumes du Dauphiné a écrit:
Article 23bis : Toute tentative ou acte d'attaque économique sur un marché local, mairie ou foire ducale, sera considéré comme un acte de trahison envers le Dauphiné et condamné comme tel.

Ensuite la loi est ainsi faite que les cas ne doivent en aucun cas souffrir d'ambiguité,
Hors par exemple en bourgogne une attaque en règle en définit pour de grandes quantités (50 à 100 unités diverses),
l'exemple de Jacknight vous parlez de 15 unités de blé (même pas une récolte de l'époque) et de quelques vêtements.
Est-ce la une réelle attaque en règle?
Si vous pouvez m'apportez des preuves et des copies heures après heures des ventes en rachat auto et de son enrichissement, les preuves de multiples ventes alors là oui ! Je serais d'accord avec votre définition d'attaque économique car le duché de bourgogne lors de mon mandat subissait les marchands de l'empire ! Et c'était dans cette affaire jusqu'à 300 unités de certainnes denrées qui étaient posées par plusieurs d'eux en même temps !
Mais voyons la vous parlez de 15 unités de blé et quelques vêtements.

Vous devriez donc revoir plus en profondeur vos échelles. Car plus d'un marchands ambulants à son compte pourra arguer de ce flou judicière !

Enfin je viens de découvrir vos nouvelles lois de surprotectionnismes que je comprend puisque la bourgogne a du elle même durcir ses propres lois devant les assauts répétés de marchands peu respectueux, néanmoins j'attire sur vous sur certains problèmes inhérents à cela.

Article 46.
Vous oublier un alinéa pour les ambassadeurs !
Car il est contraire aux usages d'hospitalités d'espionner les hôtes de marques.
Cela est contraire à l'étiquette et à la bienscéance.
Idem pour les hommes d'église !

Article 48
Ce n'est absolument pas un acte de brigandage ! Relisez-en la définition. Gardez l'idée première de votre article 23 bis si cela vous plait mais n'appelez pas un chat un chien ! La loi se doit être rigoureuse.

Toutes vos preuves que vous demandez ne peuvent être données car vous n'expliquer pas la manière de le faire, c'est donc une demande illégale que je taxerai presque de délit d'initié puisque seul ceux connaissant l'art et la manière de faire des copies d'écran échaperont à vos procès d'initié.

Toutes ses lois sont illégales si vous cantonner l'obligation qu'aux visiteurs, car si elle ne sont pas affiché dans toutes vos mairies, si les messages hebdomadaires n'en font pas référence, si vous n'avez pas de crieurs pour les colportés pour les analphabètes alors c'est injuste pour la population. Donc vous devez faire faire le recensement des étrangers par vos douaniers ! A eux de prendre contact aussi avec tous les étrangers qui passe par leur ville, dans une taverne pour présenter vos lois !

Enfin pour un certain nombre de produits maintenant interdits à l'importation sur vos terres, il en a un qui me semble empêcher l'aumone.
J'appartiens ainsi à un groupe de personne qui vend régulièrement pour l'aumone oeuvre artistolicienne par exemple des pains à 5 écus !
Seriez vous contre le service de Dieu dans votre région?


Ne voyez de ma part aucune ingérence dans la gestion de votre justice, mais en ardant défenseur du droit que je suis, vous devez faire un effort de clarification de vos textes et surtout qu'il respecte les us et coutumes établi depuis toujours !

Votre serviteur,
Vuy de Rochebaron
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MessageSujet: Re: Jacknight - 31/01/1454 - Relaxé - Attaque économique   Jeu 1 Mar - 16:04

Lancelote, procureur remplaçante de Miki54, dit:

Citation :
Votre honneur,

Constatant que Jacknigth a sciement vendu des marchandises a prix supérieur
Constatant que Jackigth a bien revendue des marchandises en masse sur le marché,
Constatant que, en faveur de Jacknightn celui ci ai toujours montré de la bonne volonté en retirant immédiatement les machandises a la demande du lieutenant.
Affirmant qu'on ne peut pas condamner un homme sur des soupcons, les accusations de vente au rachats automatique sont nuls et non avenu,

Je demande a ce que il lui soit remboursé 5 jours de prisons.

Mazarel, procureur du tribunal du Lyonnais-Dauphiné, dit:

Citation :
Monsieur le procureur,

Cette affaire est comme je l'ai déjà dis un enchainement de faits grave qui se sont déroulés sur une vaste période de trouble commerciaux.

Jacknight a été pris la mains dans le sac en train de vendre des marchandises en grande quantité, nombre de résident Dauphinois ont achetés de ses marchandises. Il est totalement faux que celui-ci les ait retirés du marché.

Tout les marchands ambulants étaient connus et fournissaient un type de produit. Or Jacknight n'a jamais été autorisé à vendre en terre Dauphinoise.

Des troubles commerciaux ont été enregistré dans chaque ville ou il est passé, mettant à mal les resources financières des habitants, et faissant craindre une aggravation de l'économie déjà vacillante.

L'accussation à donc prit l'acte d'attaque économique pour mettre fin au aggissement de cette vil personne.
Je tiens à redire encore une fois, que le terme d'attaque économique à été solliciter par l'ensemble du conseil, des maires, et des lieutenants de police.

Jacknight n'a écopé que de 5 jours de prisons hautement justifier. La seule raison qui lui ai permis d'éviter une peine plus grande fut que les preuves de Rachat Automatique n'étaient pas sûre à cent pour cent.

Lancelote, procureur, dit:

Citation :
Tout d'abord,
c'est Madame la procureur adjointe.

Code:
Jacknight a été pris la mains dans le sac en train de vendre des marchandises en grande quantité, nombre de résident Dauphinois ont achetés de ses marchandises. Il est totalement faux que celui-ci les ait retirés du marché.

Prouvez que de NOMBREUX résident du Dauphiné ont racheté des produits, si vous ne pouvez le faire, cela est de la diffamation. N'oubliez pas que sans preuves écrites, les arguments sont irrecevable.

Ensuite les faits graves dont vous parlez, les rachats automatiques, ne peuvent etre prouvés.
De plus meme s'il a vendue sur les territoires sans autorisation cela relève de l'amende car il est très difficile de savoir a quel échelle il a écoulé ses produits.
Et a cela se rajoute sa coopétation immédiate a chaque demande du lieutenant.

Je ne reviendrai donc pas sur ma demande.

Lancelot, procureur, dit:

Citation :
Votre honneur,

J'aimerai finalement revenir sur mon réquisitoire,

En effet un élement du dossier m'avait échappé.

La loi sur les attaques économiques date de Février, or le procès Jacknigth fut ouvert en Janvier de la meme année.

Jacknight a dont été condamné pour un crime qui ne l'est pas puisque non défini par la loi.

Je demande donc purement et simplement l'acquitement du prévenu.
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lancelote
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MessageSujet: Re: Jacknight - 31/01/1454 - Relaxé - Attaque économique   Jeu 1 Mar - 16:04

Senael, le juge, dit:

Citation :
Votre preuve (http://mlepiouf.free.fr/preuve_jacknight_1.JPG) montre que l'accusé a vendu du blé sur le marché des villageois, ce qui n'était nullement interdit à l'époque, le jugement ayant été rendu au début du mois de janvier.
Code:
Wulfen a écrit:
Oyez, oyez.

A compter de ce jour, lundi 6 février de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Quatre, la Coutume du Dauphiné se voit adjoindre un Onzième Livre :

Livre onzième : De l'Entrée en Terres Dauphinoises

Article 46 : Entrée sur le territoire
A l'entrée sur le territoire, toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargotte Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.

Article 47 : Présence sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de se présenter par courrier à la mairie de la ville visitée. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné est soumise aux arrêtés municipaux de la ville en question, au même titre que tout citoyen.

Article 48 : Vente de produits sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'interdiction formelle de vente, sur l'ensemble du territoire, concernant les produits suivants :
- sac de blé,
- sac de maïs,
- légumes,
- carcasses de cochon,
- carcasses de vache,
- pelotes de laine,
- peaux,
- pain.
Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Brigandage.

Article 48 bis : Vente de produits sur le territoire
Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans l'article 48. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Escroquerie.

Article 49 : Justification
Toute personne est en droit de se justifier. Les seules justifications acceptées et retenues sont des copies d'écran. Toutes falsifications ou
dissimulations des informations sur les marchandises transportées seront retenues à charge.

Il sera donc applicable à compter de demain soir conformément à l’Article 4, du Livre Premier de la Coutume du Dauphiné.
Citation:
Article 4 : Les lois sont applicables à partir d'un jour franc après leur validation par le Gouverneur, et cela jusqu'à ce que ce dernier, le conseil ducal ou le Roy décide de les abroger.

Qu’on se le dise !


Sur les rachats automatiques :
Code:

il a été établi que Jacknight se "débarassait" de blé sur le rachat automatique
Etabli ? Nous attendons toujours les preuves.
Code:

Jacknight a été pris la mains dans le sac en train de vendre des marchandises en grande quantité, nombre de résident Dauphinois ont achetés de ses marchandises

Des preuves de tout cela ?


Code:
Une grave crise de surproduction dans tout le Royaume, des problèmes important pour écouler les marchandises. A la suite de passage de Bourguignon, on observe des produits en grande quantité sur les marchés, ainsi que des baisse de trésorerie importante.
A l'époque des faits, Jacknight été boucher, il élevé des vaches et des vaches. Il a était surprit en train de vendre des chausses et du blé, en grande quantité.

La vente de ses produits en plein boom de la crise de surproduction, sans avoir les moyens de les produires, sans aucun mandat officiel avec le commissaire aux commerces, ou bien une mairie, ont conduit l'ensemble du conseil Dauphinois, les maires, les lieutenants de Police à demander la mise en procès pour attaque économique.

Présomptions ... Est-il utile de vous rappeler qu'un verdict se base sur des faits et des preuves ? Apparemment oui ...

Verdict:

Il est évident que dans cette affaire, la justice n'a pas suivi certaines règles élémentaires du droit. Non seulement vous condamnez sans preuve, mais vous condamnez lourdement !

Je prononce la relaxe intégrale du prévenu. Lui seront restitués les 250 écus d'amende, ainsi que ses autres pertes, c'est-à-dire : 8 vaches à 45 écus (360 écus), 3 poins de charisme, 4 points de force et 1 point d'intelligence.
Soit un montant de 610 écus et 3 poins de charisme, 4 points de force et 1 point d'intelligence.

BAM !

La séance est levée.
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MessageSujet: Re: Jacknight - 31/01/1454 - Relaxé - Attaque économique   

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Jacknight - 31/01/1454 - Relaxé - Attaque économique
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