Cour d'Appel du Royaume - Textes

arnvald a écrit:: salut ? tous,

ce petit topo pour vous éclairer sur le déroulement prévisible d'un affaire traité en appel par la Cour d'Appel du Royaume. la procédure sera globalement calquée sur celle codée via l'interface pour la première instance.

ouverture de débats :

le président de la Cour déclare l'affaire ouverte au débat et convoque les juges qui seront chargés de rendre justice.

le procureur près la Cour présente aux magistrats dans son premier réquisitoire l'affaire avec au moins une copie des minutes du procès de première instance et les noms du notable parrain et de l'éventuel avocat. son rôle de procureur au cours de la procédure sera principalement de faire profiter la Cour de sa bonne connaissance des éléments de l'affaire en cours.

coeur de la procédure

le président de la cour, ou ? sa demande un autre magistrat d'appel, convoque par courrier l'accusé, le notable parrain et son éventuel avocat ? poster chacun leur plaidoirie de défense.

l'accusé peut solliciter, de sa propre voix (HRP : c'est lui qui poste personnellement en audience) ou celle de son avocat en cas de retraite, la convoquation de témoins et des devoirs d'enquêtes complémentaires pour appuyer sa thèse. la Cour satue sur chaque demande formulée mais l'usage veut que les 2 premiers témoins soient quasi-automatiquement accordé.

le président ou le procureur ou les deux magistrats d'appel d'accord entre eux peuvent prescrire la convocation d'un ou de témoin(s) et un ou des devoir(s) d'enquête(s) complémentaire(s) dans le but d'éclairer le jugement de la Cour.

les témoins sont soumis au règlement de la salle des audiences et sont notament tenus de répondre sincèrement ? toute question d'un magistrat d'appel (juge comme proc) sous peine de délit d'obstruction ? la justice.

s'ensuit un ping-pong de post jusqu'? ce que la Cour par la voix de son président décide de clôturer les débats.

clôture des débats

le président invite l'accusé, le notable parrain et son éventuel avocat ? poster chacun leur dernière plaidoirie de défense.

le procureur poste son réquisitoire final où il présente ? la Cour sa vision de ce que serait une décision juste dans cette affaire.

les juges d'appel délibèrent et rendent leur verdict selon les modalités qu'ils décideront ? ce moment.

précision

la Cour peut décider de modifier le déroulement de la procédure si la nécessité s'en fait sentir et dans l'intérêt de la justice.

salutations ludiques

Reglement de la Salle d'Audience

arnvald a écrit:: salut ? tous,

La salle d'audience est le lieu où se déroulent les procédures d'appel. Les témoins, l'avocat de l'appellant, le notable parrain de la procédure, le procureur et les juges d'appel sont seuls habilités ? s'y exprimer !
(hrp : poster)

l'accès ? la salle d'audience lors d'un procès se fait normalement via les services de la présidence de la cour d'appel.
(hrp : acceptation temporaire dans le groupe des modérateurs "salle d'audience")

les procès sont publics et tous peuvent y assister en respectant la sérénité des débats.
(hrp : lire les posts)

le délit d'outrage ? magistrat pend au nez de toute personne s'exprimant dans l'enceinte de la cour et qui trouble les débats par des dérapages verbaux et autres propos insultants.

le délit d'obstruction ? la justice est constitué par le refus manifeste de coopérer avec la Cour d'Appel et son greffe : refus de témoignages, pas de réponses aux vérifications d'usage, pas de collaboration lors des enquêtes de la cour, mensonge éhonté, ...

les non magistrats qui ont accès ? la salle d'audience et que se permettrait d'y poser des actes de modération (censure, effacement partiel ou total d'un topic, déplacement, ...) encourent de très lourdes sanctions.

salutations ludiques

» Greffe de la Cour d'Appel
» Pairs du Royaume - CV
» Charte du Royaume
» Charte du Royaume