affaire TonyRC

Invité

Senael a écrit:: Nous ouvrons en ce jour la demande d'appel de TonyRC, contre le jugement rendu à son encontre par le Comté de Languedoc.

L'affaire sera instruite par le Procureur-Adjoint du Roi, Mosco.
L'accusation sera représentée par TonyRC.
La défense sera représentée par Legend, Procureur au moment des faits ainsi que Turenne, Juge au moment des faits.
Témoins de l'accusation : Lady_vaness, Sieur Vaspaulon alors Comte du Languedoc, Sieur Alandaros alors porte-Parole, Sieur Thierry54270 Comte par intérim du Languedoc et rédacteur des premiers lois du Languedoc.
Témoin de la défense :

Toute personne croyant pouvoir apporter un éclaircissement sur ce dossier peut me contacter.

Invité

Mosco a écrit:: Le Procureur Mosco se leva. Son visage semblait tendu. Mosco était en effet nerveux pour son premier procès d'Appel.
Instruire et s'occuper de ce proces, qui plus est compliqué et épineux, demeurait une tâche difficile.
Cependant, l'envie de rendre une Justice équitable motivait le novice Procureur.

Votre Honneur,

Avant tout, je me permets de vous retransmettre les minutes de ce procès.

Citation:
Acte d'accusation

Citation:
TonyRC est accusé d'avoir falsifié dans sa traduction le traité de coopération judiciaire que j'ai écrit ici :
http://membres.multimania.fr/procureurlegend/CJI.pdf

Voici la traduction qu'il en a fait :
Citation:
First Article:
The different signatories of the treaty become member International Justice Cooperation (IJC)

Second Article:
The International Justice Cooperation is created in order to improve the cooperation between Justice Actors in signatory counties of the treaty.

Third article:
A private forum will be opened, members of this forum will be every Prosecutors, Judges, Ambassadors and constables of different counties.

Fourth Article:
If one rebelled left his territory, Prosecutors, Judges, Ambassadors and constables can sign up an International Warrant Arrest whose will be post in the IJC forum

Fifth Article:
Every rebelled arrested under the International Warrant Arrest, in one county of the IJC, will be judged in this arrest county; exception: One county has the power to give the political exile.

Sixth Article:
Justice Members of the arrest territory will be in contact will them partner from the criminal place. During the lawsuit, statement of accusation, bill of indictment and prosecutor indictment will be a common write function of the law of criminal root fact.

Seventh Article:
Every Prosecutor can ask for an International Request about the criminal. Every Constables will write criminal’s facts report in them county.

Eight Article:
All territory can withdraw itself at anytime to the International Judicial Cooperation.

Ninth Article:
County who doesn’t respect the treaty will be excluded to IJC.

De plus, TonyRC est accusé de diffamation pour ses paroles suivantes :
L'histoire est très simple.
"Legend of m'a fourni un document falsifié du Traite Judiciaire Interduché, la traduction en Anglais n'étant pas parfaite j'ai proposé deux articles supplémentaire.

Le conseil des Ambassadeurs se sont prononcés contre ses deux propositions. J'ai approuvé leur décision.

Les deux compères, (Il faut dire que je suis gênant pour certain en politique ^^) souhaite me révoquer de ce poste.

Malheureusement, il se trouve que le document fourni par Legend of n'est pas le document original mais un document retouché. "

Ces paroles sont diffamatoires à mon égard.
Le traité de Coopération Judiciaire Internationale est un traité de ma propre plume.

La parole est à l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation:
Messieurs les jurés, monsieur le juge.

TonyRc pour vous servir. Je sers la couronne britannique, je suis commerçant, journaliste et Ambassadeur d’Angleterre.

PROPOSITION DU TRAITE

En fait, suite à la demande de legend j’ai traduis sa version qu’il m’avait envoyé (je puis vous fournir un shot-screen par en me fournissant votre adresse e-mail, n’étant un mania des nouvelles technologies)

Ce dernier m’a demandé de traduire ouvertement sa PROPOSITION de traité (qui ne reste qu’une proposition) :

Citation:
cher Ambassadeur TonyRC,

Merci de porter au plus vite le traité ci dessous au Conseil d'Angleterre. (je ne sais pas s'il faut une traduction... je serai incapable de la faire )
Très cordialement,
Legend, Procureur du Languedoc.

Traité visible à cette adresse :
http://membres.multimania.fr/procureurlegend/CJI.pdf
Il faut le logiciel Acrobat Reader (gratuit).

Traité visible également ici :

Traité pour une Coopération Judiciaire Internationale

Article 1 :
Les différents signataires de ce traité deviennent Membres de la Coopération Judiciaire Internationale (CJI).

Article 2 :
La Coopération Judiciaire Internationale a pour fonction d'améliorer la Coopération entre les acteurs de la Justice des différents territoires.

Article 3 :
Un Forum Privé sera ouvert, les membres de ce forum seront tous les Procureurs, Juges et Prévôts des différents territoires.

Article 4 :
En cas de fuite d'un criminel dans un autre territoire, le Procureur et le Juge signent un Mandat d'Arrêt International qui sera posté sur le forum de la CJI.

Article 5 :
Tout criminel sous le coup d'un Mandat d'Arrêt International se réfugiant dans un territoire membre de la CIJ sera mis en procès par le territoire où il s'est réfugié sauf si celui ci lui accorde l'asile politique.

Article 6 :
Le procès sera instruit par la Justice du territoire où le criminel s'est réfugié. Néanmoins, les membres de la Justice du territoire où le criminel a commis les faits seront en contact avec leurs confrères. Durant le Procès, les Procureurs écriront ensemble les réquisitoires de l'Accusation et les Juges écriront ensemble les Verdicts en commun accord en fonction des lois des deux territoires.

Article 8 :
Tout Procureur peut demander l'ouverture d'une enquête internationale sur un individu.
Les prévôts de tous les territoires rendront alors un rapport sur les agissements de la personne en question sur leur territoire.

Article 9 :
Tout territoire peut se retirer librement de la Coopération Judiciaire Internationale quand il le souhaite.

Article 10 :
Tout territoire qui ne respecterait point ses engagements pris par ce présent traité s'exclurait lui même de la CJI.

Proposé par Legend,
Procureur du Languedoc.
Répondre

J’ai traduis selon ses souhaits le présent traité assisté des traductions franco/britannique de l’Empire de sa majesté LJS. J’ai traduis selon les règles, dans son contexte général la version suivante :

Citation:
First Article:
The different signatories of the treaty become member International Justice Cooperation (IJC)

Second Article:
The International Justice Cooperation is created in order to improve the cooperation between Justice Actors in signatory counties of the treaty.

Third article:
A private forum will be opened, members of this forum will be every Prosecutors, Judges, Ambassadors and constables of different counties.

Fourth Article:
If one rebelled left his territory, Prosecutors, Judges, Ambassadors and constables can sign up an International Warrant Arrest whose will be post in the IJC forum

Fifth Article:
Every rebelled arrested under the International Warrant Arrest, in one county of the IJC, will be judged in this arrest county; exception: One county has the power to give the political exile.

Sixth Article:
Justice Members of the arrest territory will be in contact will them partner from the criminal place. During the lawsuit, statement of accusation, bill of indictment and prosecutor indictment will be a common write function of the law of criminal root fact.

Seventh Article:
Every Prosecutor can ask for an International Request about the criminal. Every Constables will write criminal’s facts report in them county.

Eight Article:
All territory can withdraw itself at anytime to the International Judicial Cooperation.

Ninth Article:
County who doesn’t respect the treaty will be excluded to IJC
.

Traduis litérallement avec le présent traducteur : http://www.freetranslation.com

Citation:
Le premier Article : Les signataires différents du traité deviennent des membres les Coopérations de Justices Internationaux (IJC)

Le deuxième Article : La Coopération de Justice Internationale est créée afin d'améliorer la coopération entre les Acteurs de Justice dans les comtés signataires du traité.

Le troisième article : UN forum privé sera ouvert, les membres de ce forum seront chaque Procureurs, chaque Juges, chaque Ambassadeurs et chaque agents de police de comtés différents.

Le quatrième Article : Si un rebellé gauche son territoire, ses Procureurs, ses Juges, ses Ambassadeurs et ses agents de police peut engager une Prise de Droit Internationale à qui sera la poste dans le forum de IJC

Le cinquième Article : Chaque rebellé arrêté sous la Prise de Droit Internationale, dans un comté du IJC, sera jugé dans ce comté de prise ; l'exception : Un comté a le pouvoir pour donner l'exil politique.

Le sixième Article : les Membres de Justice du territoire de prise seront dans le contact fera les fait équipe de l'endroit criminel. Pendant le procès, la déclaration d'accusation, la facture d'accusation d'accusation et procureur sera un commun écrit la fonction de la loi de fait fondamental criminel.

Le septième Article : Chaque Procureur peut demander une Demande Internationale du criminel. Chaque Agents de police écriront faits à criminel rapport dans eux le comté.

Huit Article : Tout territoire peut lui-même retirer à n'importe quand à la Coopération Juridique Internationale.

Le neuvième Article : le Comté qui ne respecte pas le traité sera exclu à IJC.

En sont premier moyen, je demande la traduction et la vérification des experts traducteurs de la couronne Anglaise pour faire certifiée la présente PROPOSITION.

DIFFAMATION :

En son premier moyen, je demande le retrait immédiate de Legend of de son statut de magistrat en vertus de l’article 31 du livre six des lois du Languedoc :

Article 31 : Toute personne à droit à un procès équitable : Tout magistrat doit user de sa charge pour le bien des administrés, selon la charte du Juge sous peine d’être accusé d’abus de pouvoir. Le Conseil jugeant des affaires tombant sous l’article 1.1 est soumis également à la présente loi.

Legend of, Magistrat de la région du Languedoc est lui-même mise en examen dans le présent procès. Ainsi, le présent Magistrat Legend ne peut statuer et mettre en exam librement en tant que Magistrat de la cour de justice du languedoc. Aisni, il est de son intérêt personnel d’influencer le présent procès qu’il l’oppose.

Par voie de conséquent ce dernier doit être relevé de ses fonctions immédiatement. La justice doit être indépendante. Par ce moyen, legend of à agit de son intérêt personnel et de son propre chef.

En son deuxième moyen, legend of Procureur du languedoc est mise en accusation pour abus de pouvoir envers la personne de Tonyrc.

En effet, selon le procureur Legend en date du 14 janvier 1454. le présent Procureur alors en exercice sur le comté du languedoc interpelle la cour d’appel contre Mike 54 :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=90760

Citation:
Citation:
Bonsoir,

Je suis Legend, Procureur du Languedoc.
Depuis la nomination du nouveau Conseil, je m'insurge du fait de devoir supporter les critiques du Procureur du Roy : Miki54.

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=90412

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=89896

Je commence à en avoir assez que le Procureur du roy s'acharne contre moi.
Il ne fait cela qu'avec ma personne et avec aucun autre Procureur !

J'en ai assez.

Sachant qu'il ne fait des critiques qu'à ma personne et aucun autre Procureur,
Sachant que ces critiques sont directement postée sur la Gargotte du Languedoc et non par MP,
Sachant que Tsarine a déjà du intervenir pour ce genre de choses,

Je demande à ce que tout soit fait pour que pareille chose ne se reproduise plus.
Il en va de la sérénité en Languedoc et de la qualité du Jeu.

Merci à tous d'intervenir pour que pareille chose ne se reproduise plus, de manière à ce que je puisse faire mon travail correctement et sereinement.

Très cordialement,

Il précise selon ses termes subir les critiques de Mike54, et acharnement sur sa personne.

Citation:
Citation:
je m'insurge du fait de devoir supporter les critiques du Procureur du Roy : Miki54.

Citation:
Citation:
Je commence à en avoir assez que le Procureur du roy s'acharne contre moi.
Il ne fait cela qu'avec ma personne et avec aucun autre Procureur !

A ce jour, le présent Procureur dénommé Mike54 n’a fait état d’aucun procés pour trouble à l’ordre public en vertus de l’article 7 « trouble à l’ordre publique » des grandes tables de lois.

Legend of étant exercice connaissait l’exactitude de ses lois, puisque chargé de cette mission par le comte Vaspaulon.

Mike54, procureur du Roy ne dispose d'aucun statut personnel et d'immunité. Ainsi en acceptant les présents diffations à son égard , il se doit de toutes les accepter.

En son troisième moyen :

Le présent procureur est accusé du non respect des lois du Languedoc, en vertus de l’article 4 de la justice selon les tables de lois.

Le procureur peut demander enquête auprès du prévôt.

Par conséquent apportant lui-même les faits de la diffamation, et n’ayant demandé une enquête auprès du prévôt, sa diffamation tombe de droits.

En son quatrième moyen :

La présente proposition de Legend est une PROPOSITION. Nulles lois royales ne peut être subordonnées :

En voici la preuve : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=54878

La coopération inter duché date du 17 septembre 1453, par conséquent le présent procureur est accusé de HAUTE-TRAHISON envers la couronne Française et Anglaise pour avoir modifié et valoir faire signé un traité non valable et spécifique à la région Languedoc.

Je demande par conséquent, l’annulation du présent traité par la cour du languedoc et la cour royale. Seul les coopérations et les instances nationales peuvent valider une traités internationales ou inter ducales.

Du seul fait, qu’il existe auparavant un traité de coopération judiciaire il ne peut être subordonné par un traité étant plus dévalorisant.

Un procureur ne peut ignorer les lois nationales, puisque les personnes étrangers dont je fait partis doivents elles-mêmes les connaitre. Ainsi, Legend of est défaillant dans sa fonction de procureur du languedoc.

Ainsi, je demande des excuses personnellement de la part de Lady_Vaness et de Legend of ainsi que la démission de ce dernier après ma présent réintégration d’Ambassadeur d’Angleterre (Sussex et Wiltshire)

Monsieur les jurés, monsieur le juge bonne lecture.

Enjoy, TonyRc

Invité

Mosco a écrit:: Réquisitoire de l'accusation

Citation:
Monsieur le Juge,
Je vous prouver que ce que l'accusé a dit est totalement faux.

Prenons un extrait de la première phrase que TonyRC a dit :
«[...] je sers la couronne britannique, je suis commerçant, journaliste et Ambassadeur d’Angleterre. »

Premièrement, l'accusé affirme qu'il sert le Roy d'Angleterre et qu'il est Ambassadeur d'Angleterre.
Or, le Roy d'Angleterre ne l'a jamais nommé Ambassadeur d'Angleterre. Il n'existe aucune déclaration du Roy ni quoi que ce soit qui prouve ce qu'il dit.

En l'occurence, il existe une déclaration de Dame Vaness qui représente le Conseil du Sussex qui dit : « L'ex-ambassadeur TonyRC a été démis de ses fonctions. ». (voir : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=1906355#1906355)
TonyRC n'est donc plus Ambassadeur du Sussex officiellement depuis le 22 Janvier.
Vu qu'il n'existe aucune déclaration du Roy d'Angleterre le nommant Ambassadeur d'Angleterre, il n'est tout simplement pas Ambassadeur d'Angleterre ni Ambassadeur du Sussex.

J'ai transmis à TonyRC une proposition de traité de coopération judiciaire internationale que j'ai écrit moi même.
Le voici : http://membres.multimania.fr/procureurlegend/CJI.pdf
L'accusé avance le fait que ce n'était qu'une proposition : cela ne change absolument rien.
En tant qu'Ambassadeur son rôle était de traduire ce traité de manière à ce qu'il signifie la même chose en langue anglaise.
Or, et c'est cela que je lui reproche, TonyRC a falsifié la Traduction.
Vous pouvez vous même faire la comparaison.

Article 3 :
Un Forum Privé sera ouvert, les membres de ce forum seront tous les Procureurs, Juges et Prévôts des différents territoires.

Article 3 traduit par TonyRC :
Third article:
A private forum will be opened, members of this forum will be every Prosecutors, Judges, Ambassadors and constables of different counties.

Ce qui veut dire :
Un Forum Privé sera ouvert, les membres de ce forum seront tous les Procureurs, Juges, Ambassadeurs et Agent de Police (Prévôt) des différents Comtés.

Nous voyons bien dans cet article 3 que TonyRC a rajouté l'accès au forum privé pour les Ambassadeurs. Il a donc modifié le traité.

Mais cela n'est rien comparé au fait d'ajouter carrément un article au traité !

En effet, TonyRC s'est permis d'ajouter un 10ème article au traité.

Tenth Article:
Every Ambassadors, Politicians in exercise are cautioned by a diplomatic immunity.

Ce qui signifie entre autre que les Ambassadeurs sont protégés par une immunité diplomatique.
Or, et vous pouvez le vérifier, jamais je n'ai écrit un pareil article.
TonyRC s'est permis de le rajouter.

Pour la suite, je tiens à préciser que cela n'a absolument plus rien à voir avec cette affaire mais face à de pareilles accusations, j'estime avoir directement en cette Cour un droit de réponse.
J'estime par ailleurs que cela constitue un cas de diffamation à mon égard et je demande au juge d'en tenir compte.

TonyRC cite des articles de loi qui ne font partie des Grand Livre des Lois du Languedoc.
Voir : http://membres.multimania.fr/procureurlegend/GrandLivreDesLoisDuLanguedoc.pdf

Je souligne que ce procès est totalement équitable et que je ne suis point mis en examen (je conseille à TonyRC de rechercher ce que cela signifie).
Je n'influence personne, je présente juste les faits.
Il n'y a
Je souligne également que je n'agis pas pour mon intérêt personnel mais que j'agirai de la sorte pour n'importe quelle affaire entre n'importe quelle personne comme je l'ai toujours fait.
C'est mon devoir en tant que Procureur du Languedoc.

Ensuite, TonyRC s'envole complètement de l'affaire le concernant pour ce que je me permet d'appeler un requiem anti Legend comme vous l'avez tous entendu.
Ressortir des faits datant, entre ma personne et Miki54 prouve bien que TonyRC est ici uniquement pour m'attaquer sur tout ce qu'il peut.

Sachez TonyRC que Miki54 et moi sommes de grands garçons, et que nous avons géré cette affaire entre nous. Tsarine et Volpone étaient intervenus. Je ne vois pas le but de reparler de cette affaire si ce n'est qu'essayer de m'attaquer encore et encore sur des faits passés et résolus dont je n'ai rien à me reprocher.

Je pense que TonyRC mélange tout et n'importe quoi. C'est vraiment navrant.

Mais l'accusé nous a gardé le meilleur pour la fin :

Rappelez-vous :
« La coopération inter duché date du 17 septembre 1453, par conséquent le présent procureur est accusé de HAUTE-TRAHISON envers la couronne Française et Anglaise pour avoir modifié et valoir faire signé un traité non valable et spécifique à la région Languedoc. »

Le Traité de Coopération Judiciaire Internationale n'a absolument rien à voir le traité de coopération inter duché : il n'a pas vocation à se substituer à lui. Mon traité est tout à fait valable et tout Conseiller Comtal peut écrire un traité et le diffuser dès lors qu'il a été validé par son Comte ou Duc, ce qui a été le cas pour moi, ce que tout membre du conseil peut témoigner.

Enfin, TonyRC ment encore en disant : « Seul les coopérations et les instances nationales peuvent valider un traité internationale ou inter ducales. »

Je souligne que LJS lui même était intéressé par mon traité.

Le traité ne violait aucune instance ni loi nationales et je n'ai reçu aucun message d'un quelconque dirigeant me disant le contraire.
La preuve, un autre traité : le traité Lilin existe.

Devant pareils mensonges je demande le bannissement à vie du Languedoc pour amoir fait preuve de diffamation, avoir falsifié des documents officiels et continuer même lors de son procès à faire preuve de diffamation et de mentir en omettant volontairement par exemple de mettre l'article supplémentaire qu'il avait ajouté : c'est se moquer de la Cour et du Languedoc en entier.
Le fait de se rapporter à des faits n'ayant rien à voir avec cette affaire est aussi navrant.

Je termine en donnant le lien vers le témoignage de Dame Vaness.
http://membres.multimania.fr/procureurlegend/damevanness.JPG

Je vous remercie de votre attention.

Citation:
Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
Je demande la mise au arrêt via le traité Inter-duché en vertus de l'article 2 du préambule pour complicité envers l'accusé.

Sir Legend veuillez lancer un mandat d'arrêt contre cette personne pour abus de pouvoir, haute-trahison et complicité :

En mon premier moyen j'accuse Lady_Vaness de complicité :

Citation:

Citation:
Expéditeur : Dame_vaness
Date d'envoi : 2006-01-20 09:39:37

Merci pour le document, mais ce n'est pas celui qu'vait fourni le Languedoc, j'ai parlé au procureur du Languedoc et il 'a donné le document original qu'ils ont fourni; et celui-ci ne contenait pas l'article litigieux. Vous avez donc modifié ce document pour votre propre avantage (étant diplomate, vous aviez donc une immunité). Cela mériterait un procès pour trahison.
Le procureur que je suis a parlé.

Maintenant, je vais mettre ça sur le compte d'une mauvaise traduction, et compte tenu de votre agréable collaboration, je ne ferais plus d'investigation sur vous, étant donné que vous etes citoyen du Wiltshire, mais je me permet de vous donner ce conseil d'amie, évitez de retourner dans le Sussex prochainement...

Amicalement.

Dame Vaness

Dans le second moyen, elle est accusé de Haute-Trahison pour avoir divulguer des infos sécete de l'Ambassade qui est un forum protégé et limités en nombre.

Dans le troisième moyen, j'accuse Lady_Vaness d'abus de pouvoir et d'usage de faux témoignages:

Citation:
Citation:
From: baiboe
To: TonyRc
Posted: Wed Jan 25, 2006 4:34 pm
Subject: Re: Question Quote message
TonyRc wrote:
Citation:
Citation:
What does Lady_Vaness told you about me recently ?!

Could you please, answer me the question and prouves.

Thank you,

Enjoy, TonyRc

she said nothing about you

Je demande à la justice languedocienne de faire venir selon l'article 2 du traité inter-duché la venue de l'accusé. Elle sera juger selon les lois Françaises pour usage de faux témoignagnes, abus de représentationdu conseil de Sussex. Puis, par une cours Anglaise pour HAUTE-TRAHISON.

Invité

Mosco a écrit:: Pour le procés Legend :

En vertus des dires de Legend :

Citation:
Citation:
J'ai transmis à TonyRC une proposition [b]de traité de coopération judiciaire internationale que j'ai écrit moi même.

Par conséquent Legend lui-même reconnait que le présent traité n'était qu'une proposition.

J'en appelle au bon vieux Larousse Français

Définition du mot proposition: Une proposition peut représenter toute chose soumise à délibération.

Toute chose soumise à délibération, par conséquent Legend n'agit que par mauvaise foi et souhaite destituer l'Ambassadeur d'Angleterre et une complice du nom de Lady_Vaness.

De plus, la parole de Lady_Vaness en tant que Procureur de Sussex n'est d'aucune légitimité en France. Les Ambassadeurs sont nommés par les comtes d'Angletterre avec l'approbation du conseil.

Dois-je rappeler les fonctions à la cour d'un procureur ?! Depuis quand un procureur est-il la représentation externe de son conseil ?!

Par voie de conséquent, LJS comte de Wiltshire et Roy d'Angleterre m'a nommé d'un conjoint accord avec baiboe comte de Sussex.

Je ne serais démis de mes fonctions que par une présente lettre de leurs part démétant de mes fonctions. En ce cas présent, seul la parole de Lady_Vaness Procureur de Sussex a été nommé. De plus, Lady_Vaness après une demande auprés du comte de Sussex a utiliser abusivement en son nom sa décision.

De plus, le Procureur de Sussex s'était rendu coupable de transimission d'information dans un forum protégé et non publique. Ainsi elle s'est rendu coupable de HAUTE-TRAHISON envers la couronne britannique pour transmission d'information.

Lady_vaness a écrit:
Citation:
En aparté, je voudrais apporter mon soutien a messire LegendOf qui quoique vous puissiez penser a été très compétent à mes yeux.

Tu as apporté ton soutien et approuvé ma reconnaissance, tu cautionnes une destitution qu'il n'y n'a pas lieu d'être. Je m'éprouve plus aucun respect pour toi Lady_Vaness, tu ne mérite pas d'être procureur d'Angleterre.

En tout temps, j'ai agis que sur la proposition et non d'un traité adopté par tous. Comme le cite le présent une proposition est une chose soumise à délibération.

De plus, je demande à la cour de bien lire le traité inter-duché et le traité de coopération judiciaire, aucune grande distinction entre les deux. A l'exception l'un et approuvé par la voie royale, l'autre n'est qu'une proposition.

Lady_Vaness oublie de poster la réponse de Sadowa et la mienne suivant la présent proposition :

Citation:
Citation:
Citation:
Sadowa

Joined: 05 Jun 2005
Posts: 208
Location: Southampton, Sussex

PostPosted: Mon Jan 09, 2006 5:24 pm
Post subject: Reply with quote Edit/Delete this post Delete this post View IP address of poster
Citation:

Tenth Article: Every Ambassadors, Politicians in exercise are cautioned by a diplomatic immunity.

Don't like this one, and the eigth article either, it's too easy to withdraw from the treaty, there should be some procedure or something.

Citation:
Citation:
TonyRc

Joined: 03 Aug 2005
Posts: 289
Location: Southampton in Sussex

PostPosted: Wed Jan 11, 2006 1:28 pm
Post subject: Reply with quote Edit/Delete this post Delete this post View IP address of poster
Citation:

Citation:
Don't like this one, and the eigth article either, it's too easy to withdraw from the treaty, there should be some procedure or something.

I am wanting for your proposition. It is a treaty but everyone have to be ok on it Wink

So, please answer your proposition. I defend England Interest.

Enjoy, tonyRc
Ps: Where should I ckeck Dante?

Lady_Vaness veut-elle bien comfirmer les faits ?! (Tu peux bien faire cela, ta peine sera moins lourde, je plaiderai en ta faveur pour ton honnêté :diablos:)

Selon l'annonce en diffamation et mon troisième moyen. Legend n'a aucunement demandé une ouverture d'enquête à mon issue. Ainsi ses investigations en Angleterre sont nul de pleins droits, confirme le moyen selon lequel Lady_Vaness est coupable de HAUTE-TRAHISON en envoyant des données secrétes sur un forum privé.

Selon l'annonce en diffamation et mon deuxième moyen: Legend of reconnait

Citation:
Citation:
Sachez TonyRC que Miki54 et moi sommes de grands garçons, et que nous avons géré cette affaire entre nous.

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=93583

Dans ce présent lien, Legend reconnait publiquement que Mike54 est coupable de diffamation à son égard. Le procureur n'a jamais établi une instruction à son égart. Pour conséquent il a accepté les parjures et insultes de mike54 (selon ses dires) et souhait attaquer un honnête Ambassadeur.

Ainsi, le présence Procureur ment devant la cour, il reconnait lui-même l'interviention de Tsarine, et Volpone dans la présente affaire. De plus voici la preuve de sa connaissance des faits et des lois : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=90760

Je demande à Lady_Vaness, Sir Vognar, l'ensemble des éleveurs d'ovins et Whit journaliste en Angleterre et reconnaitre publiquement mon honnêté devant la cours du Languedoc.

Lady Vaness : Ne me suis-je pas dénoncer moi-même pour l'affaire Firegold et Blanche41 ?

Whit : Ne t'ai-je pas interpeler d'avoir embaucher un homme à 12 écus alors que j'étais dans l'erreur ?

Vognar : N'ai-je jamais honorer le mandat accorder, et ce sans profit personnel ? Quel était le valeur de départ et d'arrivée ?

La guilde Ovine : N'ai-je jamais retranscris les paroles de sa majesté Lévan III de France et LSJ ?

Qui est de mauvaise foi dans cette histoire messieurs les jurés?

Je suis commerçant. Par conséquent, je dois avoir une certaine honnête à l'égard des tiers. Remettrais-tu en cause ma parole alors que Legend à lui-même rompu son serment d'allégeance à Vaspaulon en demandant sa démission ?!

Je suis Ambassadeur, par conséquent je me dois de représenter mon pays et de défendre ses intérêts. Le présent article 11 , s'applique à tous les Ambassadeurs et Politiciens en exercice n'empêchant en aucun cas, une poursuite judiciaire avant et après leur mandat (Juste pendant, pour éviter toute éclaboussure médiatique de ce genre).

Je suis Journaliste, par conséquent, je me dois de transcrire la vérité, toute la vérité avec une minutie de détails sans modifier l'information.

Je m'en remet désormais à la justice,

Enjoy, TonyRc

Citation:
La défense a appelé Thierry54270 à la barre

Voici son témoignage :
Citation:
N'ayant absolument pas participé a la rédaction de ce traité, et n'ayant été mis au courant qu'en tant que conseiller comtal, je ne peux me prononcer dans cette affaire qui sort de mes compétences.

Citation:
La défense a appelé Lancelote à la barre

Citation:
Voici son témoignage :
Je connais TonyRc, depuis longtemps, pour avoir notament travaillé avec lui au sein de la corporation des eleveurs ovins dont il a été le président.

Je puis vous affirmez que ce n'est pas un criminel méritant le bannissement.

Le banissement et l'alternative de la mort...

ALors est ce que la modification volontaire ou non d'un traité non officiel puisque pas voté ou choisi mérite la mort ou le banissment qui la substitue ?

Je ne le crois pas.

De plus, cette modification n'a pas eu de conséquence, donc la sanction demandé par le procureur est elle vraiment aproprié ?

Le procureur accuse TonyRc de Diffamation.
Si c'est le cas, cela correspond a du troubles a l'ordre public.

Le procureur accuse aussi TonyRc d'avoir falsifié des documents officiels.
Si cela est vrai, cela n'est pas défini par la loi...
De plus les documents n'étaient pas officiels puisque non dévoilé a la population et non voté.

Je pense donc qu'il n'est pas bon de commander un homme qui a toujours travailler d'arache pied pour les autres au banissement à vie.

**=>Verdict du Juge Turenne<=**

Citation:
Après une instruction particulièrement longue et fastideuse, mais approfondie et pointilleuse, la Cour va rendre verdict.

Attendu qu'il est désormais établi que les termes du traité judiciaire écrit par l'ex-procureur de Languedoc ont été effectivement falsifiés,
Attendu que lesdites falsifications ont été effectuées par le sieur TonyRC à son seul bénéfice, dans une tentative de s'allouer un pouvoir qui n'a pas à être le sien en tant qu'ambassadeur,
Attendu qu'il eut été agréable à la Cour que l'accusé pense à défendre sa cause, plutôt que d'accuser ouvertement deux magistrats,
Attendu enfin qu'il est désormais fermement établi que le sieur TonyRC a dupé le Conseil Comtal Languedocien en se faisant passer pour le représentant de la couronne d'Angleterre,

L'accusé est donc reconnu coupable :
=> d'avoir falsifié un traité officiel entre deux terres, dans le but d'en tirer un profit personnel, et sans se soucier des conséquences qui eurent pu être dramatiques entre les couronnes de France et d'Angleterre,
=> d'avoir porté illégalement le titre d'ambassadeur de la couronne d'Angleterre auprès du Comté de Languedoc.

Pour ces délits tout particulièrement graves, il est condamné au bannissement définitif des terres de Languedoc, devra purger une peine de prison de 4 jours, et s'acquitter d'une amende de 200 écus.

Qu'il s'estime heureux de n'avoir point été pendu haut et court : la Cour décide en effet de laisser le choix de cette éventualité à la justice anglaise, l'Angleterre ayant elle aussi été dupée par les mensonges de ce jeune manipulateur.

Affaire classée.

Comme vous pouvez le constater, Messire Senael, cette affaire est vraiment longue et compliquée. C'est pourquoi, beaucoup de témoins seront appelés afin d'apporter des compléments d'information.

Pour l'instant, si vous n'y voyez point d'objection, j'aimerais appeler le principal concerné à la barre, Sieur TonyRc.

Mosco retourna à sa place, attendant la réponse du Juge.

Invité

TonyRC a écrit:: TonyRc se leva pour se présenter devant la Magistrature de la Cour d’appel. Le lieu était grand, orné d’une décoration onéreuse. Le marbre blanc de la Cour lui rappelle ses Terres Ogamiennes où il fut Ambassadeur ; un grand Ambassadeur Rp. Ici, les jeux et les alliances ne son pas les mêmes. Il se rappela ces jardins, avec son parfum d’oranger,de jasmin, les blés de ses terres. Il revint à ses esprits devant la cour. Il se sentait à l’aise dans ce milieu familier. Après avoir entendu l’ouverture de la séance et l’énoncé de ce procès, il s’avança à la barre.

Messieurs de la cour, Monsieur le Président, Monsieur le Procureur,

Il posa sa main gauche sur son coeur et leva la main droite avant de dire :

Je jure de dire toute la vérité, afin d’éclaircir et de mettre au grand jour la défaillance du système judiciaire et les complots dont je suis victime.

Un bruit assourdissant se fit entendre, sans même se retourner il entendait déjà le grincement de dent de ses ex-fidèles amis. En effet, la cour Anglaise avait dépêché sur place des traducteurs, des interprètes, des membres proches du conseil qui souhaite sa mort depuis de cette affaire. Il a été banni par son propre clan dont il a toujours été fidèle, les procès se suivent et s’enchaînent. Celui-ci, s’il le gagne c’est le mort de nombreux de ses ex-confrères. En effet, après les parjures et les insultes, il a été rédigé une offre de prix à son encontre dans son propre parti. Ces politiciens qui n’avaient que faire des accords commerciaux et politiques se sont arrogés le droit de le juger sans même connaître l’affaire. Seul deux personnes ont émis des doutes ; un a seulement émis une hypothèse, l’autre mis en minorité le soutenait. Ces Hommes mérités un honneur particulier pour leur sens de l’hypothèse. « Ne pas juger, car nous n’y étions pas ». Ce procès est l’instant de révélation, celui d’un renouveau, du moins il l’espérait.

TonyRc, ex-varrennois ayant demandé la nationalité Anglaise pour s’établir à Southampton. Je suis Anglais depuis plus de 8 mois désormais. Spécialiste en Economie je me suis mis au service de certaines mairies, j’ai été membre OPE avant d’être banni par cette affaire. J’ai été le Président de Leadersheep, en proposant à notre Roy un renouveau grâce aux membres de notre guilde, créateur de SOW Guild et auteur du journal « L’Occitan ». Après la fin de mon mandat de Président de Leardersheep, je suis devenu Ambassadeur d’Angleterre en fin décembre et commerçant ambulant par la même occasion en vue d’établir des relations diplomatiques et commerciales à travers ce monde. J’établis des contacts avec les mairies pour exporter et importer ce dont elles avaient besoin.

On me définit comme Honnête, Franc. Je suis au service des peuples et des mairies tel que soit dès lors qu’elle accorde un mandat pour assurer la protection de leur bien et la mienne par la même occasion.

Sand, Vognar, Dame Krystell, Kratos71 pourront témoigner de ma vie de vivre et de mon honnête envers eux pour différentes affaires et différentes raisons.

Actuellement, je suis Commerçant Ambulant et je suis depuis peu Maître de Conférence à l’Université Marlaeauvergne.

Il s’arrêta un court instant, avant de reprendre :

J’ai décidé de faire appel pour plusieurs points. Il est à mon sens quand temps de posséder une justice de professionnels. A ce jour, seule la Cour d’Appel en est capable. C’est la seule instance qui possède les compétences et les caractéristiques requises pour juger en toute neutralité.

Mon procès est vicié de A à Z, et je n’ai jamais cessé de crier mon innocence. En l’état des faits, seule cette cour peut me rendre ma liberté.

Le jugement rendu et les conséquences de ce procès ont ruiné ma vie, brisé mon avenir, humilié mon nom.

Justice doit être rendue.

Il s’arrêta un bref instant pour prendre une bouffée d’oxygène.

Voici plus de trois mois que j’attends ce jour avec impatience. Trois mois pendant lesquels je n’ai cessé d’être assimilé à un criminel, un traître. J’ai vécu dans la honte et l’humiliation.

Des menaces, j’en ai reçu. Des insultes l’on m’a craché dessus. Des procès perdu avant même d’être écouté. Le pire est de vivre banni séant de ses propres terres. J’ai … Longtemps hanté les sentiers en me demandant pourquoi j’en été la victime.

De la haine. Ceux les hommes en sont capables. Leur cœur est si aisément corruptible.

Ces hommes qui ont détruit ma vie, doivent en ce jour en payer le prix. Jusqu’où iront-t-ils ?

Qu’importe, du moment que je sois libéré.

Il pris un instant de repos

J’ai fait appel pour les raisons suivantes :

1) Absence de lien de causalité
2) Non respect des Lois Languedociennes
3) Non respect du Droit à la Défense
4) Vice de Procédure
5) Vice de Forme

La tribune gémit, sans plus attendre, les murmures allez bon train, si bien que l’on entendit le jouet favoris du juge :

BAM BAM BAM (sous-entendu « Silence ou je fais évacuer la salle »)

En effet, vu le ombre de moyen qu’il invoqué, tous était désormais mouillé jusqu’au coup, nul n’était épargné, puisque chez lui tous s’était précipité pour lui faire porter le flambeau.

Bien, attendu qu’au jour d’aujourd’hui la grâce d’être reçu dans cette cour me permet de mettre au grand jour ce que j’appelle « La destitution de TonyRc », avant de commencer je souhaiterais faire comparaître mon premier témoin : Thierry54270, Pair de France, Duc du Languedoc par intérim et Conseiller ducale à l’époque des faits. Je souhaite lui poser quelques questions en tant qu'avocat de ma propre personne.

Invité

Mosco a écrit:: Merci, Sieur Tony, pour ces renseignements.

Avant de faire paraître les témoins devant la Cour, j'aimerais entendre la version de l'opposant direct, à savoir le Procureur de l'époque Legend Of.

Si nostre Honorable Juge est d'accord, Sieur Legend Of est appelé à la barre.

Senael a écrit:: Le Sieur Legend est accusé dans un procès pour trahison devant la Cour des Pairs, et ne s'est pas présenté. Je doute donc qu'il se présente ici.

Quant à moi, je suis contraint de m'absenter pour une durée d'un mois. J'ai demandé à la Pairie de procéder à la nomination d'un autre Juge avec célérité.

Je suis désolé Sieur TonyRc, le sort s'acharne sur vous.

TonyRC a écrit:: Décidément ... cette peste d'affaire n'avancera jamais d'un pas. N'y a-t-il aucun recours en référé ?

Le principal accusé n'exite plus, cela fait plusieurs semaines que j'attends d'être en cours d'appel, et la mauvaise nouvelle donne de nouveau

Je ne demande rien, juste le fait de prouver mon absolu innocence et les moyens que j'ai invoqué. Cette affaire m'a complétement anéanti et le coup ne cesse de s'enfoncer de plus près.

Je serais considéré comme un criminel encore combien de temps? Je suis làs de vivre dans l'ombre depuis des lunes. Ne pouvant revenir sur les devants de la scéne à cause de cette peste d'affaire.

Des rumeurs à longueur de journée sur ma personne, des regards au coin des yeux. Seul mon visage peut me regarder en face devant mon mirroir tous les matins.

Monsieur le juge, je suis làs de cette affaire. Je ne suis point un criminel : Erreur judiciaire

Vous êtes venu m'annoncer le jour de grâce de sa majesté, je ne souhaite que l'anéantissement de cette peine. Je suis Commerçant Monsieur le Président.

Dois-je chaque matin envoyer mes enfant tenir mon échoppe, de peur de ne rien vendre pour nourrir ma famille ?

J'ai trop attendu, je suis làs. Cette affaire à trop nuit à mon propre business; il est tant que j'en finisse avec.

Il s'accroula à genoux tombant devant la Cour toute entière

Qu'ai-je dont fait à sa Majesté le Roy de France dans son pays pour que le sort s'acharne autant sur ma personne ? Combien de temps ce supplice va-t-il encore se perpétuer ?

Monsieur, je vous en conjure.

Auriez-vous tenu aussi longtemps pour une affaire aussi politique?

Je vous en conjure, Monsieur le Président, donnez-moi une lueur espoir de continuer de me battre ainsi. Je suis las de vivre dans le honte et le désohonneur.

Il s'arrêta net. Il était anéantit par la récente nouvelle

.

Mosco a écrit:: Le Procureur Adjoint du Roy Mosco désirait attendre la nomination d'un nouveau Juge d'Appel, afin de faire continuer ce procès.
En effet, en l'absence de Juge, le Sieur Legend Of ne peut être appelé à la barre.
Cependant, considérant l'important retard pris par cette affaire, Mosco demanda au Sieur Legend de lui faire parvenir son témoignage. Cet individu s'étant retiré des Royaumes, il n'interviendra "plus" au cours de ce procès.

Se trouve ci-joint, la copie du témoignage de Sieur Legend Of.

Legend Of a écrit:
Je suis premièrement ravi de voir que cette personne n'a absolument pas changé de comportement.

Je vais néanmoins tacher de revenir sur cette affaire même si pratiquement tout a été dit dans mon acte d'accusation et réquisitoire.

Alors Conseiller Comtal, je me suis permis d'écrire un Traité de Coopération Judiciaire et j'avais demandé à l'époque à TonyRC, qui s'annonçait comme l'Ambassadeur d'Angleterre, de le traduire.

Voici ce qu'il en a dit : "Legend of m'a fourni un document falsifié du Traite Judiciaire Interduché, la traduction en Anglais n'étant pas parfaite j'ai proposé deux articles supplémentaire."

TonyRC a considéré le traité que j'avais écrit comme une falsification du traité judiciaire interduché ce qui est totalement stupide.
Un Conseiller Comtal au sein d'un Conseil a tout à fait le droit de rédiger un traité de coopération judiciaire, il a également le droit de demander à ce qu'il soit traduit si une autre personne accepte de le faire : ce qui été bien le cas à l'époque.

TonyRC ne s'est pas contenté s'est également permis de rajouter 2 articles au traité car la traduction en anglais n'était pas parfaite selon lui : je ne vois pas le rapport : son unique rôle était de le traduire, pas de le modifier.

Imaginez : c'est tout de même fort : vous écrivez un traité, vous le transmettez à un ambassadeur pour qu'il le traduise et l'envoi à son gouvernement et cet ambassadeur se permet de rajouter 2 articles au traité sans prévenir personne et je reçois un message du gouvernement de l'ambassadeur me disant que le traité ne peut être appliqué du fait de la présence des deux articles ajoutés par TonyRC.

De plus, TonyRC s'est présenté comme Ambassadeur d'Angleterre : aucune annonce du Roy d'Angleterre, le seul qui puisse le nommer à cette fonction, n'a été révélée. TonyRC n'était pas ce qu'il prétendait être.

Je vous invite à lire mon acte d'accusation ainsi que mon réquisitoire qui apportent tous les éléments.

Vous constaterez que TonyRC au cours du procès a cherché à mélanger tout et n'importe quoi s'attaquant à moi, à Dame Vaness, exigeant qu'elle soit mise en procès ects...

J'aimerais désormais appeler le Juge de l'époque, Turenne à la barre. Celui-ci devra compenser, tant bien que mal, l'absence de son ancien collègue Legend Of.

Messire Turenne, veuillez paraître devant la Cour.

Invité

Turenne a écrit:: Duc,
Comte,
Baron,

Je serai bref.

La culpabilité du sieur TonyRC est une chose absolument évidente : je fus, à l'époque, soucieux de vérifier le travail effectué par mon bouillant procureur, j'ai nommé le désespérant Legend. Il en est ressorti ce qui va être dit ici.
Je confirme certes sa manière absolument anti-professionnelle de mener ses enquêtes avec l'acharnement rageur d'un chien errant sur un cadavre d'archer anglois un lendemain de bataille. Cependant, et bien que j'exècre ses méthodes qui renvoient les frères de la Très Sainte Inquisition jouer à la marelle, je ne puis que confirmer ses résultats.

Je le dis donc et le répète : en vertu des éléments qui m'ont été présentés, j'ai conclu à la culpabilité du sieur TonyRC, pour avoir prétendu occuper un office qui ne lui avait jamais été confié et avoir falsifié un document officiel en prétendant le traduire, dans le but d'augmenter ses propres prérogatives, mettant ainsi en danger les relations entre deux provinces. J'ajoute que son comportement durant toute la durée de son "mandat d'ambassadeur" fut abject, puisqu'il n'eut d'autre occupation que de conspuer le Conseil Comtal Languedocien comme le ferait un ivrogne mal luné au sortir de la taverne, avec, comme vous pouvez l'imaginer, force imaginativité et irrespect grossier envers les institutions et leurs représentants.

S'il est capable d'apporter de nouveaux éléments permettant d'apporter une justice qui aurait été bafouée en première instance, je serai le premier à m'en réjouir : quoi qu'en pense ce freluquet mal éduqué, mon souci premier est la qualité de la justice, et non point la satisfaction petitement égoïque de m'imaginer qu'aucun de mes jugements n'est contestable - et avec une contestation pour plus de cent jugements, qu'il me soit permis d'être pleinement satisfait.

Je conteste cependant énergiquement les prétextes avancés par l'accusé : que nous parle-t-il donc ici de notions telles que le vice de procédure ? Il est du devoir du juge, lorsque de nouveaux éléments sont apportés à une affaire, de s'adapter pour rendre le meilleur verdict possible. Aussi est-ce ce qui a été fait ici, du fait de l'évolution des éléments apportés à ma connaissance durant l'instruction. S'il avait été en terre de Languedoc une loi stipulant que le juge ne dispose pas du pouvoir de rendre un verdict pour trahison dans une affaire que l'on crut d'abord relever de la simple escroquerie, je crois que j'aurais été le mieux placé pour le savoir - mais peut-être mon âge me trahit-il : je vous laisse donc le soin de vérifier cela, au besoin.
J'ajoute de manière semie-HRP que le sieur TonyRC devrait revoir en quoi consiste la notion de droit coutumier : cela le pousserait à moins confondre la justice médiévale avec un feuilleton policier, et ce qu'il a l'outrecuidante impolitesse de croire être son RP ne s'en porterait que mieux.

Je vous remercie de m'avoir prêté attention.

ET:

Turenne a écrit:: Me voici.

Ma foi, tout cela est bien ancien : je ne saurais trop vous présenter les faits exacts.

Je me souviens avoir consulté un courrier de la diplomatie anglaise, dans laquelle il était question du fait que l'accusé, qui prétendait être l'ambassadeur anglais en Languedoc, avait raconté une salade similaire aux anglais, se présentant comme étant l'ambassadeur languedocien en Angleterre.
Je me souviens avoir lu divers dialogues sur des fora, où l'affaire était mentionnée par les services concernés.
Je me souviens enfin avoir lu les documents concernés dans leurs versions anglaise et française, et avoir pu constater moi-même le fait qu'ils avaient effectivement été falsifiés par l'accusé, à son propre bénéfice.

Pour de plus amples informations, je vous invite à interroger mon larron de procureur de l'époque, j'ai nommé le sieur Legend : il saura certainement vous en dire plus que moi-même.

Invité

Citation :: Lancelote, arriva dans la salle et se fit introduire auprès du président de la cour d'appel. Elle lui remit la déposition de la Comtesse de Cornwall, lui expliquant qu'habitant fort loin, est ayant des obligations envers son Comté, elle ne pouvait venir en personne.

Citation:

Tout d'abord, je ne sais pas pourquoi j'ai ete nommee temoin de l'accusation etant donne que lors de cette affaire j'avais activement participee a la mise en accusation du sieur TonyRC.
Voila les faits: tonyRC s'etait presente à l'ambassade du Sussex déclarant vouloir s'occuper de la relation sussex/Languedoc. Etant donné le manque de diplomates bilingues à disposition, nous avons accepté (le Chancelier de l'epoque ayant pris la decision est TheLastDhali, malheureusement aujourd'hui disparu). L'ambition du conseil de l'époque etait de signer le plus d'accords judiciaires possibles, notre pays étant souvent la proie de brigands francais.
Sieur tonyRC est donc venu nous proposer un texte (en anglais) qu'il a dit venir du Procureur du Languedoc LegendOf (apres traduction). Or ce traité contenait un article litigieux traitant de l'immunite diplomatiques pour les ambassadeurs. Comme le Conseil du Sussex ne souhaitait pas donner une immunite diplomatique, et pour accelerer les choses, j'ai pris la liberte de m'adresser en personne a Sir LegendOf pour lui demander s'il serait possible d'enlever cet article. C'est là qu'il m'apprit que cet article ne figurait pas dans le document original qu'il avait fourni à tonyRC et qu'il avait donc été rajouté par lui.
S'ensuivit une periode d'echanges verbaux plutôt houleux qu'il serait fastidieux de relater ici; ayant rapporté l'affaire au sein du Conseil du Sussex, nous primes la decision d'enlever à TonyRC ses prerogatives d'ambassadeur du Sussex sur-le-champ. Puisque tonyRC se trouvait a ce moment en terres languedociennes, il fut juge sur place pour Trahison, le Sussex ne souhaitant pas "charger la mule" et infliger une double peine, le laissa ensuite en paix lors de son retour en Angleterre.
Mon point de vue personnel sur cette affaire , et la raison pour laquelle je pense elle a fait tant de bruit, n'est pas cet article surnumeraire rajoute inopinement; mais plutot la facon dont tonyRC s'est ensuite defendu en accusant a tout-va , qui de trahison, qui de fraude, qui de mensonge, ... Attitude deplorable pour quelqu'un qui se voulait diplomate.
Afin de replacer les choses dans leur contexte, vous devez savoir qu'a present tonyRC est Commissaire au Commerce en Cornouailles, ou je suis la Comtesse. C'est une personne d'un grand talent commercial et je lui fais entiere confiance dans ce domaine, il est juste malheureusement peu doue pour la diplomatie, il s'agissait donc a mon avis d'une erreur de casting au depart

.

Invité

TonyRC a écrit:: Pardonnez mon retard, mes travaux me prennent énormément de temps.

Bien, voici les faits avant le procés :

J'ai membre du parti politique OPE, un parti basé essentiellement sur la prospérité sur des bases économique. J'y ai écrit un essai intutilé "Economic War", la guerre économique.

A la suite de quoi, j'ai postulé pour être Ambassadeur / Merchant dans les relations économiques avec l'extérieur. Ceci eut été approuvé et j'eus demandé d'être affecté à la région Languedocienne.

L'Angleterre comme la France ont une particularité d'être faché avec les langues. Très peu de personnes se donne la peine d'exercer ce double-métier. J'ai eu la particularité d'être Ambassadeur François et Anglois (tendance d'actualité pour mes confrères de l'époque)

Sussex était un duché isolé, et sans communication avec le reste du monde. Nous vivions en parfaite autarcie.

Une fois arrivé en Terre languedocienne ma quête ne fût pas des moindres ... Un duché révolté, une instabilité économique, des pénuries importantes et des productions excédentaires qui tué le commerce local.

J'ai donc convoqué les autorités locales de béziers à l'époque des faits Sir Vognar fraichement élu (démissionnaire quelques jours plus tard et remplacer par la Mairesse Sand)

Je fut mandater par les deux maires pour revendre les surplus en angleterre et les approvissionner en bois essentiellement.

Quelques jours après mon arrivée, le Sir Legend me demanda de traduire un texte, que je lui est retransmis pour approbation dans les jours qui suivirent.

Le Sir Legend avait pour ambition de créer un bureau de Justice internationale. Projet pharaonique qui ne vera jamais le jour. Lorsque qu'il me soumet le texte je lui propose nouveaux articles pour appuyer son projet :

- Des Ambassadeurs Interprétres pour son projet
- Une protection de ses derniers sur l'ensemble du territoire pendant leur fonction

Je ne suis hélas à ce jour plus en mesure d'apporter la preuve de son approbation.

A l'époque une série de révolte et de tensions déchirérent le languedoc et la France entière, via des communiqués Officielles du Duc Vaspaulon. Legend n'a pas hésité à critiqué violemment le pouvoir en place et le comte lui-même, mettant ce dernier au placard doré.

Une série d'altercation entre nous deux s'en suivirent suite à ses communiqués déstabilisant le pouvoir Ducale, et la région. Nous nous sommes ouvertement affrontés sur la place publique jusqu'à matin ou l'Homme me persécuta pour "Diffamation à son encontre" appuyer quelques semaines plus tard par le juge Turenne pour Trahison et port illégal de titre en languedoc.

Je pense à juste titre, que Legend c'est volontairement retourné contre moi à l'époque des faits. Il a saisie la plus belle occassion de sa carrière. Ainsi, il discrédite publiquement un ambassadeur Anglois, affaiblissant mon pouvoir et mon journal Languecien (=L'Occitan) en partenariat avec Lancelote.

J'ai toujours clamer mon innoncence et je le clamerais jusqu'au bout!!!

Les conséquences fut désastreuses pour ma personne: Banni séant du languedoc, refoulé à la frontière par mes pairs, rechercher activement dans tous les royaumes. J'ai survécu grâce à l'aide d'amis qui à l'époque et à ce jour encore m'a soutenu jusqu'au bout.

J'ai dû errer comme un vagabond, j'ai courru à travers bois pour me cacher des soldats, j'ai vécu dans la boue et était nourris par des personnes qui m'ont elles toujours soutenues !

Le Marquis n'a jamais écouté mes propos, n'a jamais dénier enquêter en Angleterre où j'ai été nommé Ambassadeur, il n'a jamais lever de ses fonctions son bouillant Procureur et je suis bien décidé et lui faire payer sa faute gouttes que gouttes pour avoir envoyé un innoncent dans les catabombes.

Voici une copie qui pourra vous aider à trancher certes de bien médiocre qualité l'usure du temps à fait. Cependant, elle reste lisible à l'oeil nu.

ET

Citation :: Turenne de la Tour Saint-Arnault
15 février 1454

"Désolé j'ai rendu les verdicts sur un coup de tête en constatant que l'avais tous les éléments en mains et n'ai donc pu te prévenir ..."

Le juge agit sur des coup de têtes, en constatant qu'il avait les faits. C'est hilarant et pathétique.

ET:

TonyRC a écrit:: Le juge est absolument convaincu de ma culpabilité et à toujours refuser tout apport de preuve de ma part, considérant comme seul valable les faits de son bouillant et arogant procureur.

Pour moi part, les deux hommes sont complices de manipulation politique, obtructions aux droits à la défense, et abus de pouvoir.

Et aujourd'hui que vois-je un juge prétencieux et hautain nommé juge de la cour d'Appel. Va-t-il encore détourné mon procès en sa faveur ?

Je suis Innoncent, et je damnerais le monde entier s'il faut le prouver!

Messieurs de la cour, Magistrats, je vous laisse continuer et apprécier les données. Je dois quérir le premier cheval pour mon pays. Le temps presse et mes citoyens passent avant toute chose.

Bien à vous, Tonyrc

Invité

Turenne a écrit:: Je vous remercie de bien vouloir m'accorder une nouvelle prise de parole.

Je ne commenterai ici que les omissions et les manipulations les plus flagrantes, laissant à la Cour le soin de juger des autres : pouvoir parler à nouveau est déjà un grand privilège en soi, et je n'entends point en abuser.

Je vous épargnerai donc de possibles développement concernant certains mensonges rebattus, comme par exemple les "preuves" avancées par TonyRC quant à son soi-disant statut d'ambassadeur, alors que je crois maintenant acquis pour chacun qu'il a fait croire à chaque pouvoir, en Languedoc et Sussex, qu'il était l'ambassadeur mandaté de l'autre : comment alors ne l'auraient-ils pas inscrit dans leurs registres ? Mais ne nous égarons pas.

Quelle preuves, oui... Non, je me pencherai ici uniquement sur les attaques qui m'ont été directement portées : je puis tolérer qu'un de ma centaine de condamnés soit pris de l'envie de faire appel d'un jugement qu'il croit injuste, mais je ne puis accepter le fait qu'il en profite pour insulter ma rigueur.

TonyRC a écrit:
Nous nous sommes ouvertement affrontés sur la place publique jusqu'à matin ou l'Homme me persécuta pour "Diffamation à son encontre" appuyer quelques semaines plus tard par le juge Turenne pour Trahison et port illégal de titre en languedoc.

Au risque d'apprendre à l'accusé les modalités de fonctionnement d'une Cour de Justice, modalités que devrait pourtant lui permettre de maîtriser l'expérience, ce n'est pas le juge mais le procureur qui instruit les procès. Et contrairement à ce que doit hélas penser un accusé que je commence à croire sérieusement borné, je ne me suis jamais soucié de le faire mettre en procès : si je devais envoyer en prison les agitateurs de Gargotes, je commencerais par des cas plus menaçants que le sien, cas qui était certes exaspérant d'absence de RP, mais au demeurant sans grand danger, si ce n'est celui de décrédibiliser la corps diplomatique avec un "ambassadeur" se permettant de conspuer le pouvoir auprès duquel il officie.
Hélas, on ne prêche pas à un convaincu : je laisse donc TonyRC continuer à s'imaginer que j'ai cherché à lui nuire -si tel avait été le cas, je crois inutile de dire qu'il aurait eu plus conséquent et efficace sur le dos que le procès qu'il a connu- : je ne pourrai pas l'empêcher de croire cette idiotie, et préfère donc me contenter de ne plus me formaliser de cette incompréhension motivée par une thèse du complot mal placée.

TonyRc a écrit:
Le Marquis n'a jamais écouté mes propos, n'a jamais dénier enquêter en Angleterre où j'ai été nommé Ambassadeur, il n'a jamais lever de ses fonctions son bouillant Procureur et je suis bien décidé et lui faire payer sa faute gouttes que gouttes pour avoir envoyé un innoncent dans les catabombes.

Je conteste d'abord ces propos par principe : j'ai tué avec cette affaire un temps précieux, à force d'écouter les réclamations des uns et des autres ! Que TonyRC se sente floué est une chose, mais qu'il ait le culot de remettre en cause mon écoute en est une autre, que je ne tolère pas !
De surcroît, que croyez-vous, jeune coq ? Que j'ai été heureux de devoir supporter un excité comme Legend au poste de procureur ? Etalez donc moins votre méconnaissance des prérogatives du juge : si j'avais pu le limoger, je l'aurais fait avec la satisfaction la plus complète, mais cela ne relevait tout simplement pas de mes prérogatives, à mon grand dam. Si au lieu de me casser les pieds vous alliez reprocher son incompétence à Legend, croyez bien que vous et moi en serions les plus satisfaits qui soient.

Et maintenant, le plus important, ce qui fait que l'intervention de TonyRC révolte non pas Turenne, mais son joueur :
TonyRc a écrit:
Voici une copie qui pourra vous aider à trancher certes de bien médiocre qualité l'usure du temps à fait. Cependant, elle reste lisible à l'oeil nu.

et:

Turenne a écrit:: Ici, c'est d'abord de manière HRP que je suis forcé de répondre : ce n'est donc plus Turenne qui s'exprime, mais le joueur, bien que cela le gêne de devoir en arriver là.

Je suis abasourdi par l'utilisation de cette "preuve" : depuis quand emploie-t-on des pièces HRP dans un procès RP ? Où TonyRC a-t-il encore été chercher cette fantaisie juridique ? Que l'on surinterprète un élément en le sortant machiavéliquement de son contexte, passe encore. Mais ça, non !
Car oui, il s'agit bien évidemment de HRP : qui tutoierait ses accusés en RP, je vous le demande ? Reconnaissez-vous franchement dans ce courrier le style rhétorique de mon personnage ? Ce seul fait est, par essence, pitoyable. J'étais heureux de penser que les griefs opposant Turenne et TonyRC étaient srtictement RP, le joueur de Tony et moi-même ayant toujours conversé hors de nos personnages d'une manière que j'ai eu la faiblesse de croire cordiale. L'emploi de ce courrier me prouve hélas mon erreur, et me force à argumenter de façon HRP.

Qu'est-ce donc que ce "coup de tête", présenté par l'accusé comme étant le caprice d'un juge gâteux qui semble jouer au dé les jours de prison des accusés ?
Quand on a sur les bras une affaire lourdement longue comme celle opposant TonyRC et Legend dans de longues disputes stériles, qui vous prend de votre temps en vous forçant à laisser s'entasser les autres dossiers, on finit par avoir du retard dans lesdits dossiers. Arivé à une dizaine de verdicts à rendre, j'ai effectivement, sur un "coup de tête", décidé de les boucler une fois pour toutes avant de passer à autre chose, de sorte à compenser définitivement le retard : j'y ai donc consacré exclusivement une soirée, sur un "coup de tête", pour que le retard soit enfin comblé. Mais ai-je travaillé pour le plaisir de faire de la place, ou parce qu'il était grand temps que j'en finisse ? Pour répondre à cela, la Cour ne manquera pas de constater que j'ai précisé, commele souligne l'accuse lui-même, "avoir tous les éléments en main", ce qui démontre, si besoin était, que j'ai rendu mon verdict en connaissance de cause, et non juste pour le plaisir de le rendre, comme le sous-entend TonyRC.

Ce faisant, j'ai rendu verdict contre Tony, qui m'a écrit le lendemain en HRP, me disant qu'il était coincé en prison alors qu'il avait des marchandises à livrer, ce qui le dérangeait au plus haut point, et qu'il aurait aimé que je le prévienne avant de le condamner. C'est à cela qu'a répondu mon courrier, lorsque je lui ai dit que je n'avais pas pensé à le mettre en garde par avance, ayant décidé sans préavis d'enfin fermer un dossier qui attendait mon verdict depuis trop longtemps alors que toutes les pièces étaient en ma possession.

Que nous nous déchirions en RP, je le veux bien, quoique j'aie cela en horreur. Mais l'usage de pièces HRP me semble intolérable, surtout dans le cadre d'une interprétation qui mette hypocritement de côté à la fois le contexte et la réalité des faits.
J'espère que la Cour voudra bien excuser cette nouvelle intervention, et comprendre mon dépit face à ce que je crois pouvoir considérer comme étant rien de moins qu'une insulte au RP et à sa différenciation avec les rapports HRP entre les joueurs.
De même, j'espère très sincèrement que l'utilisation par TonyRC de ce screenshot relevait plus d'une erreur que de la réelle volonté de détourner un propos de son sens initial dans le seul but de nuire. Dans ce second cas, je ne saurais qu'être profondément peiné par un comportement mesquin et malhonnête qui ne me semble pas avoir sa place au sein des Royaumes Renaissants.

Fin du nécessaire HRP.

J'en ai terminé, duc.

Invité

Vaspaulon a écrit:: Bonsoir messieurs,

A votre demande, je me présente ici pour apporter mon témoignage sur cette affaire,

Tout d'abord, je tiens à préciser que je n'occupais pas encore de fonctions à responsabilités lors des prémices de cette affaire, en effet, ce traité date du Conseil Provisoire.

Donc, lorsque j'arrive au pouvoir en la qualité de Comte Du Languedoc, l'affaire est déjà bien entamée et je me vois obligé de traiter cette affaire en meme temps que les nombreuses affaires qui occupent l'esprit du premier Comte élu de n'importe quel nouveau duché.

Tout d'abord, ce qui m'a frappé, avant meme de connaitre l'affaire, c'est l'insolence et la suffisance de cet ambassadeur anglois. A plusieurs reprises, nous avons demandé son remplacement en tant qu'ambassadeur. Cependant celui ci n'a pas jugé judicieux de partir mais il est resté en Languedoc sans autre but que d'empoisonner la vie publique de notre Comté.

Meme si je ne connais pas les fonds de cette affaire mais mes pauvres connaissances me poussent a demander la confirmation du jugement contre cet insolent. Je demande aussi de pousser ce jugement, en effet, le peuple ne doit pas croire que les jugements en appel raccourcissent forcément la peine.

C'est pourquoi je demande la tête de TonyRc, qu'il soit pendu à Montpellier !

Invité

thierry54270 a écrit:: Monsieur le Juge, monsieur le procureur, je vous remercie de m'avoir convoqué a témoigner en votre cour.
Cependant les faits évoqués sont bien lointains pour ma mémoire et malgré ma volonté de mettre tout en oeuvre pour que justice soit faite, je me vois dans l'obligation de vous informer que je ne peux amener un quelconque témoignage tant a charge qu'a décharge.
Je me souviens d'attaques verbales de la part de Tony rc sur la halle du Languedoc ce qui lui valut sa destitution en tant que diplomate.
Ceci étant j'ai vu que l'appelant désirait me poser des questions, je reste bien évidemment a la disposition de la cour et tenterait de faire de mon mieux pour répondre aux éventuelles questions posées mais ne vous assure de rien.

Invité

Mosco a écrit:: Le Procureur Adjoint se leva se son siège, sur lequel il était resté trop longtemps. Ayant désormais les idées claires quant à cette affaire, il eut l'occasion de faire partager son avis, ésperons-le, avisé ...

Vostre Honneur,

Ce procès, Messire de Bourgueil, demeure véritablement délicat. Cependant, ma fonction de Procureur Adjoint m'oblige à prendre en considération tout témoignage, tout apport d'élèments précieux, afin de tenter de posséder une multitude d'informations, me permettant de projeter un avis fondé et justifié sur ce dossier.

Je vais donc vous exposer mes différentes observations, afin de pouvoir, enfin, conclure.

Le verdict du Juge Turenne est composé de deux points, à partir desquels le Marquis s'est basé afin de rendre son jugement.

Citation:
L'accusé est donc reconnu coupable :

Citation:
=> d'avoir falsifié un traité officiel entre deux terres, dans le but d'en tirer un profit personnel, et sans se soucier des conséquences qui eurent pu être dramatiques entre les couronnes de France et d'Angleterre,

La première accusation, qui reste la falsification d'un traîté redigé par le défunt Procureur Legend Of, demeure verifiée, et fondée. De ce fait, cette portion du verdict ne sera remise en cause, car TonyRc se trouve bel et bien à l'origine de cette modification volontaire. !
Quel était donc le but de cette tromperie ? Accroître ses prérogatives ? Quelle qu'en soit la raison, cet acte n'est guère tolérable, et mérite une forte sanction !

Citation:
L'accusé est donc reconnu coupable :

Citation:
=> d'avoir porté illégalement le titre d'ambassadeur de la couronne d'Angleterre auprès du Comté de Languedoc.

Mais alors, voici le vice ! En effet, le Juge Turenne, après confirmation et acharnement de son Procureur, fit mention de mensonges au sein des propos du Sieur TonyRc. Le Marquis prétendit que l'accusé ne racontait guère la verité, quant à son statut d'Ambassadeur du Sussex en Languedoc. Ce point, également inscrit au sein du verdict de Messire Turenne, n'a fait qu'accroître la sanction appliquée envers le condamné !
Cependant, suite aux différents élements apportés par l'accusation en cette affaire, nous pouvons réellement apercevoir que le poste d'Ambassadeur de Sussex en Languedoc, demeurait occupé par TonyRc ! De plus, Tony s'est effectivement presenté au Conseil du Languedoc après avoir été nomme Ambassadeur, et non avant...
[HRP] Voir dates affichées sur les screens apportée par l'interessé [/HRP]

En conséquent, une partie de l'accusation est non fondée, et ce point reste donc à remettre en cause ! Nous ne pouvons condamner qui que ce soit sur des faits non réels !

Face à l'approximation du verdict, causé par une agitation et excitation certaine chez le Procureur, laissant un point sur deux érroné au sein du jugement, je demande, Vostre Honneur, une réduction de peine.
Afin de satisfaire au mieux les attentes du coupable, devenant ainsi victime, je me permets de demander l'annulation du bannissement des Terres Languedociennes. Le reste, à savoir 4 jours de prison additionnés à un montant de 200 écus d'amende, devrait se voir maintenu !

Je vous remercie, Messire Président, pour vostre écoute.

Sur ce, le novice Procureur se retira, afin d'entendre le verdict du Juge d'Appel.

Invité

Geoffrey De Bourgueil a écrit:: Verdict TonyRc a écrit:

Au nom de Sa Majesté le Roy de France,

Vu les principes Royaux du Droit,

Vu la Charte du juge du 7 juillet 1452,

En vertu des principes Royaux du Droit, la Cour estime que les juges Provinciaux, une fois saisie, sont saisis in rem de toutes les infractions commises par l’accusé sans que la qualification du crime par le Procureur ne puissent les lier, qu’ainsi, une accusation portée en premier lieu sur un motif de diffamation puisse concerner des motivations de haute trahison,

En vertu des principes Royaux du Droit, la Cour estime que la charge d’Ambassadeur doit être regardé comme une haute fonction Royale ou ducale, qu’ainsi, celui se prétendant ambassadeur sans l’être ou ayant obtenu cette charge par des manœuvres dolosives doit être considéré comme un usurpateur, qu’ainsi, étant prouvé que le Sieur TonyRc a trompé les Autorités du Sussex et du Languedoc pour prétendre à la charge d’ambassadeur, il doit être considéré comme usurpateur,

En vertu des principes Royaux du Droit, la Cour estime que la rédaction d’un traité ne peut incomber qu’à des personnes mandatées par les plus hautes autorités locales et que des traductions ne peuvent apporter aucune modification au sens originaire du texte, qu’ainsi, en ajoutant deux articles au Traité proposé par le Sieur Legend mandaté par le Comte d’alors, le Sieur TonyRc s’est rendu coupable de falsification d’acte officiel,

En vertu de la Charte du juge, la Cour reconnaît à chaque Juge Provincial le pouvoir discrétionnaire de frapper un accusé d’amende tant que celle-ci est d’un montant proportionnée à l’acte délictuel, qu’ainsi, le juge du Languedoc n’a pas violé la Charte du juge en frappant l’accusé d’une amende de 200 écus alors qu’il était établi que l’accusé a usurpé un titre d’ambassadeur et a falsifié un acte officiel, et qu’il n’a pas non plus violé la Charte du juge en condamnant le Sieur TonyRc a 4 jours de prison et en le bannissant des Terres du Languedoc,

Qu’Ainsi, la Cour rejette l’Appel formé contre le jugement du Comté du Languedoc

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