Charte de la Grande Prévosté du royaume de France

Citation :

Charte de la Grande Prévosté du royaume de France.

La Grande Prévosté du royaume de France a pour mission d’assurer la cohésion et la coordination des forces de l’Ordre du royaume de France ainsi que d’assurer l’intégrité des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois.
Dans ce but la Grande Prévosté se voit doté de trois organes : La Garde Royale, La Prévosté de l’Hostel du Roy et la Sénéchaussée du royaume de France.
Elle dispose également des prérogatives et devoirs énoncés si après.

Sur l’ensemble du territoire du Royaume de France :

La Grande Prévosté a pour devoir d’assurer la protection physique de la famille royale.
La Grande Prévosté a pour devoir de veiller aux intérêts de la couronne de France, ce qui inclus l’identification de mouvement antiroyaliste et de traîtres à la couronne afin de livrer ces derniers à la justice.
La Grande Prévosté est seule habilitée à ouvrir et mener une enquête sur la personne d’un Duc ou d’un Comté de France pour des actions mener par ces derniers durant leur règne. Ces enquêtes ayant pour but de permettre de déterminer si la saisie de la Haute Cour de Justice est requise.
La Grande Prévosté prendra la direction de toute enquête relevant de l’intégrité du Royaume de France, la qualification d’une situation comme relevant de l’intégrité du Royaume est du seul ressort du Roy et de la Reyne de France.
Les témoignages, preuves et éléments de preuves recueillis par la Grande Prévôsté peuvent être produites devant tout tribunal françois, libre ensuite au juge de la cour d'en évaluer normalement la pertinence pour rendre son verdict.
La Grande Prévôsté a tous pouvoirs d’intervention pour permettre l’accomplissement de la justice royale, ce qui inclut notamment la direction de convoi conduisant des prisonniers devant comparaître devant la Justice Royale et la traque d’individu reconnu coupable de trahison ou de complot contre la couronne de France.

Dans les limites du Domaine Royal :

La Grande Prévosté a pour devoir de porter assistance aux prévostés du Domaine Royal en faisant la demande, cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévosté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la prévosté requérante.
La Grande Prévosté a tout pouvoir pour intervenir librement, dans le cadre de sa mission, sur les terres du domaine royal.
Sous réserve de disposer d’autorisation royale concernant une situation précise, la Grande Prévosté de France est habilitée à réquisitionner les moyens et les hommes des prévostés locales, les plaçant ainsi sous son autorité directe, dans l’unique but de résoudre la situation à l’origine du mandat.

Dans les Provinces de France :

Sur décision favorable de la Curia Regis ou sur ordre royal, la Grande Prévosté pourra porter assistance aux autorités provinciales en faisant la demande, cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévosté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la prévosté requérante.
La Grande Prévosté devra obtenir l’autorisation d’une province toutes actions menées sur le territoire de ladite province, à l’exception des actions ayant pour cadre une enquête concernant le duc, la duchesse, le comte ou la comtesse de la province ou une enquête relevant de l’intégrité du royaume.

Le Grand Prévost de France.

La Grande Prévosté de France est l’office du Grand Prévost de France qui est responsable de la planification et de l’accomplissement de la mission de cette dernière.
Le Grand Prévost de France est habilité à mener enquête en personne sur l’ensemble du territoire françois, il peut également mandater ses Sénéchaux ou les prévôts royaux (cf. Sénéchaussée du Royaume de France.) afin d’agir en ces lieux et place.
Le Grand Prévost de France décide seul sur la base des éléments à sa disposition d’ouvrir ou non une enquête sauf ordre contraire du Roy, de la Reyne ou du Grand Maistre de France, tout François est libre de déposer plainte auprès du Grand Prévost de France.

Le Grand Prévost de France est aussi en charge, en coordination avec le connétable de France, des missions relevant de la sécurité intérieure, cela inclus notamment les actions visant à destituer un comte ou un duc de France déclaré Félon ainsi que les missions d’assistance aux prévostés locales visant à sécuriser les routes de France.

La Garde Royale.

Constituée uniquement de personne issu de la noblesse françoise nommée par le Grand Prévost de France, la Garde Royale dispose d’une triple mission :

En temps de guerre, les Gardes Royaux pourront être détaché par le Grand Prévost de France sous les ordres du Connétable de France. Ils formeront en ce cas des unités indépendantes de l’Ost Royal qui pourront être attaché à la protection du Roy si celui-ci part en campagne ou de tout autre dignitaire de France ou pourront être affectées à des missions relevant de la sécurité intérieure du Royaume de France sous la direction conjointe du Connétable de France et du Grand Prévost de France.
Une part de l’effectif de la Garde royale sera détaché en permanence sous les ordres du Prévost de l’Hostel du Roy afin d’assurer la protection des membres de la famille royale de France.
A tout moment les gardes royaux n’étant pas détaché sous les ordres du Connétable de France ou du Prévost de l’Hostel du Roy pourront se voir confier des missions diverses par le Grand prévost de France dans la limite des pouvoirs de la Grande Prévosté du royaume de France.

Ne peuvent être nommé garde royal que des personnes issus de la noblesse françoise, de plus ces dernières ne doivent en aucun cas posséder de titre les liant à d’autre contré que le royaume de France ni appartenir à une quelconque institution militaire ou policière de France la seule exception à cela étant constitué des chevaliers appartenant aux ordres de chevalerie françois ayant obtenu l’autorisation du grand maistre de leur Ordre.
Un membre de la Garde Royale pourra être nommé Capitaine de la Garde royale par le grand prévost de France, le Capitaine assistera alors le Grand Prévost dans l’organisation de la Garde Royale et se verra automatiquement détaché sous les ordres du connétable de France en temps de guerre.

La Prévosté de l’Hostel du Roy.

La Prévosté de l’Hostel du Roy est l’office du Prévost de l’Hostel du Roy placé sous les ordres et nommé par le Grand Prévost de France.
La mission du Prévost de l’Hostel du Roy est double :

Assurer la protection de la famille royale où qu’elle se trouve avec l’aide des gardes royaux détachés à ses ordres.
Assurer l’ordre dans la cité de Paris et ses environs, par le biais du guet de Paris placé sous ses ordres et constitué par lui-même. Le Prévost de l’Hostel du Roy est en cela considéré comme tout prévost royal et vois sa juridiction porté sur l’ensemble de l’Isle de France.

La Sénéchaussée du Royaume de France.

La Sénéchaussée du Royaume de France est une assemblée dirigée par le Grand Prévost de France ayant pour fonction d’assurer la coordination des différentes prévostés du Royaume de France et de participer aux missions de la Grande Prévosté de France.

Dans ce but les personnes siégeant à la Sénéchaussée de France pourront demander l’accès aux archives judiciaires du greffe de France.

Siègent à l’assemblée de la Sénéchaussée :

Le Grand Prévost de France.
Les Prévosts Royaux du Domaine Royal.
Les Sénéchaux représentant les provinces de France.

Les Sénéchaux sont nommés par le Grand Prévost de France en accord avec les autorités de la Province qu’ils représentent. Ils ne peuvent en aucun cas appartenir au conseil dirigeant du comté ou du duché qu’ils représentent.
Les Sénéchaux peuvent être mandaté par le Grand Prévost de France pour diriger en son nom toute action entrant dans les prérogatives de la Grande Prévosté de France dans les limites du territoire qu’ils représentent.
Une province peut faire le choix de refuser la nomination d’un Sénéchal sur ses terres mais ne pourra alors en aucun cas prétendre accéder aux archives judiciaires et ne possèdera aucune représentation à l’assemblée de la Sénéchaussée.

De part leur proximité avec les institutions royales, les duchés du Domaine royal voient leurs prévosts des maréchaux portés au titre de Prévosts Royaux.
Un Prévost Royal cumulent les prérogatives d’un Prévost des maréchaux et d’un Sénéchal, siégeant par la même à la Sénéchaussée bien qu’il soit également membre d’un conseil ducal contrairement à un Sénéchal de Province.

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