Guide du Procureur

J'avais à une époque écrit cela, peut etre permettra t il a certain d'apprendre une ou deux petites choses. Mais c'est sans prétentions.

Citation :

Guide de la charge de procureur

Préface


C'est par hasard que je suis devenu procureur en Languedoc il y a maintenant presque une année.
Mes débuts ne furent pas simples je puis vous le garantir. J'ai eu affaire à de difficiles procès et sans l'aide de certaines personnes je n'aurai jamais réussi à devenir un procureur digne de ce nom, tout du moins j'espère l'etre devenu.
C'est dans le souvenir de mes débuts que j'ai entrepri l'écriture de ce guide qui je l'espère servira, de la même manière que les conseils que l'on m'a donné à mes débuts.
Cependant je n'ai pas la prétention d'écrire là un guide absolu et parfait sur la fonction de procureur, loin de là meme, mais plutot un fil conducteur où des points clés de la profession sont expliquer.


Je dédie cet ouvrage à Miki54, ancien Procureur du Roy à la Cour d'Appel, qui m'a fait découvrir mon métier.
Paix à son ame.


De la coopération

Il paraît important d'insister tout d'abord sur la coopération entre les corps judiciaires.
En effet, la coopération entre le corps de la justice, pour le procureur, avec celui de la Maréchaussée est très importante. Elle doit etre privilégiée.
Le procureur et le prévot des maréchaux doivent travailler main dans la main afin de pouvoir mener à bien la justice.
Car si un procureur n'est pas appuyé par le Prévot ou inversement, la justice se trouve paralisée.
Il est donc nécessaire pour le Comte, lorsqu'il forme son conseil, de veiller à ce que le prévot et le procureur soient des personnes qui s'entendent aussi bien dans le travail que dans les relations individuelles. Car n'oublions pas que le procureur ne peut réunir toutes les pièces à convictions et que c'est à la police du duché de lui fournir ces pièces à convictions, ces preuves absolument necessaire afin de prouver la culpabilité de la personne mise en procès. De plus, une bonne communication et donc une bonne entente entre les services de police et le procureur permettent des interventions plus rapide et plus efficaces, tant de la police que de la justice.


De la garde à vue

Vous pouvez mettre en prison avant le procès une personne si vous craignez qu'elle quitte le territoire. Cependant pour ce faire, il faut écrire au Roy de France, car vous ne pouvez le faire vous meme ( Meme si vous avez cette possibilité officiellement dans votre Bureau ).
Cependant la détention préventive doit etre apliqué dans des cas particuliers, et ne doit pas continuer durant le procès. De plus, comme vous vous en doutez, la garde à vue doit rester exceptionnel et doit etre demandé uniquement pour des motifs graves. Dans le cas ou ce ne serait pas le ca, il faut faire jouer la coopération judiciaire inter-provinces.


De la mise en Accusation

Le choix du chef d'accusation lors de la mise en procès paraît etre un point clé qui est souvent négligé. Si celui-ci était mal choisi, et si le juge condamnai le prévenu dans les termes de l'acte d'accusation , il y aurait Vice de Forme car l'accusé serait condamné pour un crime qu'il n'aurait pas commis.
Je m'explique :
Si par exemple une personne embauche une autre personne à un salaire inférieur que celui défini par le Duché ou la Mairie, il s'agit alors d'un cas d'esclavagisme. Si vous mettez en procès cette personne pour spéculation, elle ne peut alors etre condamner, et si elle venait a l'etre en ces termes par inadvertance du juge, le jugement serait inexorablement revisé en cas d'appel.
( Les motifs d'accusations doivent etre défini par la loi, et si dans votre Duché ou Comté ce n'est pas le cas, je vous invite a proposer a votre Comte une définition de ces accusations avec les peines correspondantes afin d'éviter tout Vice de Forme. J'invite d'ailleurs à lire le Livre VI du [url]http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=117400]Coutumier Orléanais[/url]. )

Il existe cependant deux solutions à ce problème, la première est la rigueur et donc de faire en sorte de ne jamais se tromper.
La seconde est sans doute la solution de facilité pour le procureur et donne une responsabilité plus grande au Juge. Cette solution est la modification de la législation de facon a ce que la loi permette au Juge dans son verdict de redéfinir le chef d'accusation et donc de pouvoir condamner la personne pour le bon motif.


Le Vice de Forme

Le Vice de Forme est le plus gros défaut dans les procès aujourd'hui. La plupart des procès aujourd'hui sont viciés. Cela s'explique, a mon avis par trois raisons principales qui sont :
- La mauvaise connaissance de la loi concernant la procédure
- Un laissez aller de la part du procureur au cour de son mandat
- Une faible expérience.

Je tiens à insister sur ce point qui me paraît essentiel. Si un procès contient un vice de forme, meme si le prévenu est coupable de meurtre, le procès pourrait etre révisé en seconde instance. Car la justice ne peut etre rendu en enfraignant la loi.
Il faut donc impérativement etre attentif au bon déroulement du procès selon les règles établies par la loi. Si le déroulement du procès n'est pas défini par la loi vous pouvez adoptez celui que je propose dans la partie suivante qui me paraît fort correct et je vous conseil de le proposez à votre conseil afin qu'il soit adoptez.


Déroulement type du Procès

Après avoir mis en procès la personne soupconnée d'avoir fauté, vous devez écrire l'Acte d'accusation . Je préconise d'expliciter dans l'Acte d'accusation le chef d'accusation, de donner les preuves en votre possession montrant la culpabilité de l'accusé et de nommer les personnes que vous souhaitez entendre.
Je conseille ensuite d'attendre que l'accusé et déposé sa défense avant d'appeler à la barre les témoins pour que vos témoins ne dépose pas leurs témoignages avant la première plaidoirie de la défense.
Lorsque vos témoins et ceux de l'accusé auront déposé leurs témoignages, vous devez alors faire votre Réquisitoire. Dans celui ci je préconise le rappel du chef d'inculpation, la synthèse des témoignages, un rappel des preuves et la demande de sanction. Pour ce qui est de la demande de sanction je vous conseille fortement de relire vos lois ainsi que la charte du Juge définissant les peines maximales afin de ne pas exagérer et de ne pas influencer a mal le juge.


De la rédaction

J'aimerai attirer l'attention sur le fait que la justice doit se montrer professionnel tant sur le fond que sur la forme et donc faire très attention à la rédaction de la mise en accusation et du réquisitoire.
Il faut, je crois, garder en tete que les interventions du procureur sont écoutées et lues par beaucoup de gens. Je considère donc que le Procureur doit faire très attention à sa rédaction en la soignant particulièrement. ( synthaxe, orthographe, formulation etc. )
De plus cela permet de valoriser la justice aux yeux du peuple. Car un procès, lu ou entendu par le peuple, où le procureur ne ferait aucun effort de style pour ses interventions, serait préjudiciable à l'image de la justice.
Je conseille aussi a des fins pratique de dater et de signer chacunes des interventions et incite tous les procureurs a demander aux témoins et aux accusés d'en faire de même. Il faut toujours avoir à l'esprit que l'accusé peut faire appel et que donc d'autres juristes vont examiner le procès . Il faut donc qu'il soit clair et précis.
J'insiste aussi sur la présentation des preuves. N'oubliez surtout pas de toujours présenter les preuves de manière RP, car si vous ne le faites pas, et que les preuves que vous fournissez proviennent de lieu qui pourrait etre assimilé comme Hors Role Play, alors les preuves pourrait etre déclaré nul et non avenu. Tandis que si vous les présentez de manière correcte et Role Play alors, elles pourront je le pense, dans la plupart des cas, etre acceptées.

Du risque de mélange

Dans ma carrière de Procureur il m'est arrivée de voir des amalgames se faire dans des procès fort facheux.
Le cas le plus fréquent est celui du "deux en un", si je puis m'exprimer ainsi.
Je vous donne un exemple afin de rendre plus compréhensible ce cas :
une personne est accusée initialement de trouble à l'ordre public et on rajoute des preuves demontrant une escroquerie, bref deux choses bien distincte. Il faut pour cela soit faire une mise en accusation globale ( ce qui sous entend d'avoir les preuves concernant les deux délits avant le procès ) et si ce n'est pas le cas il faut alors faire deux proces ( dans le cas ou le deuxième délits ou crimes a lieu durant le procès ).


Du droit a l'aide

Je tiens, pour finir, a préciser, que tout procureur en difficulté sur un point de justice a le droit, si ce n'est le devoir, de demander a la cour d'appel un renseignement.
Mais avant de demander à la cour d'appel je conseil aux procureurs d'aller lire les documents se trouvant ici, ici, ici aussi, un peu là, et bien sur ici, encore un peu par là, et ici pour finir.



Par Lancelote de Nagan, Baronne de Castelnau de Bonnefonds et de Chatillon-Coligny, maitre conférencière sur la justice et le Droit à l'université politique des Royaumes, Ancienne procureur du Languedoc, Ancienne prévots en Orléannais, Procureur Général du Roy.

Ps : J'invite toutes les personnes interessées par des informations complémentaires à m'écrire ainsi que les procureurs juges avocats, ou toutes autres personnes souhaitent améliorer ce guide.