Bureaux des Offices et de la Pairie

Ici se trouvent les bureaux des Grands Officiers du Royaume de France (Royaumes Renaissants)
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 16:05

Tsarine, la juge, dit:

Citation :
J'ouvre en ce jour la demande d'appel de Andom que je présiderai. rolgobb, en sa qualité de procureur adjoint, sera notre procureur pour la couronne.
L'accès à cette salle d'audience sera donné à: Andom, à son avocat, Babun, ainsi qu'à Dame Divinaura et au Père Bynarr pour l'accusation.
Toute personne croyant pouvoir apporter un éclaircissement sur ce dossier peut me contacter.

rolgobb, je vous laisse nous exposer l'affaire.

rolgobb, le proureur, dit:

Citation :
*prend le dossier que Tsarine lui tend*

Voilà, aujourd'hui nous sommes présent parce que Messire Andom conteste la décision de la bourgogne comme quoi il aurait insulter la saint mère de l'église de maçon. Voici une copie du dossier :


Code:
Dossier Andom contre le duché de Bourgogne
Messire andom est representé par messire babun

Procès ayant opposé Andom au Duché de Bourgogne
Andom était accusé de trouble à l'ordre public .
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public .
Messire Andom,Votre corps et votre âme ne méritent guère de siéger dans ce Royaume, dominé par deux puissances incontournable, L'Eglise et le Roy.Comment osez vous les renier et les insulter, alors que sans eux, vous n'existeriez point !!Je ne vais pas m'attarder sur votre cas pathétique, quin'en vaut guère la peine ...Vous êtes donc condamné à:- Interdiction de franchir la frontière Bourguignonne. Vous n'avez donc plus le droit d'y venir (sous peine d'un nouveau procès). - Une peine de 2 jours de prison.- Une donnation de 15 écus aux mendiants de votre village. (les preuves de cet acte devront être donnés au Père Bynarr.)Si vous souhaitez revenir sur nos terres, le verdict du procès sera beaucoup plus lourd !Vous pouvez disoser,Mosco,Juge de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours .


Acte d'accusation
Andom

VOus etes accusé d' insultes proferees à l'encontre de notre sainte mere l'Eglise en l'eglise de Macon.
Certes, la liberte de culte est chose acquise en Bourgogne. mais nous ne pouvons laisser insulter la religieux de notre Roy et la notre, surtout dans le lieu saint d'une eglise
Messire Andom, je n'ai pas la capacité de juger de votre heresie, mais sachez qu'à titre personnel je reprouve totalement vos propos. Neanmoins la seule chose dont je peux vous accuser est d'insultes à l'encontre de l'Eglise Catholique, représentée dans ce proces par le Pere Bynarr

A Dijon
Le procureur Divinaura
Le 4 Octobre

Note : je demande à mon successeur de me laisser faire le requisitoire de cette affaire qui me tient à coeur
Première plaidoirie de la défense
Au nom de quoi défendez-vous cette Eglise corrompue, qui fut autrefois celle de l'Amour et l'Honneur, mais qui n'est plus aujourd'hui que le nid de la pourriture qui sclerose notre société imparfaite !
Certains de vos prêtres, certains de vos croyants, sont purs et le resteront... peut-etre est-ce votre cas, Bynnar ? Mais pour si peu d'être innocents, combient de pendards, de marauds, de lâches, qui se cachent sous la bannière ensanglantée de Saint-Pierre pour ne proteger que leurs propres interets et leur hypocrisie ? Ce que vos yeux, tournés faussement vers ce que vous pensez à tort etre la Terre Sainte, mais qui n'est que le mirage d'un homme qui abusa trop de notre cervoise d'alors, ne peuvent pas apercevoir, tant ils sont habitués à reconnaitre le faux comme étant le vrai !
Et le seul Roy dont je reconnais la puissance et mon seul et unique suzerain, le Roy de Navarre, dont je dépends entierement. Tel prince, tel religion, n'est-ce pas ?!... Votre Usurpateur de Lévan, si adoré qu'il soit en vos coeurs, ne peut en aucun cas m'imposer en inique décision son odiseuse religion !...

Serviteur, messieurs !
Andom II, dit le Jeune, fils d'Andom de Louvelle-Navarre
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur

L'eveque coadjucateur de Bourgogne, Monseigneur Bynarr, est inspiré par Dieu!
Comment moi, pauvre servante de l'Eglise, pourrais je faire mieux que lui!

Mais pourtant je remarque dans sa plaidoirie une remise en cause de notre ROy Levan et de son discernement! ces affirmations sont graves et meritent une juste et severe sanction! Comment tolerer dans notre duche un apostat qui en plus denigre notre roy à tous? Si nous laissons les premices de cette Reforme aboutir, bientot ces fous en noir seront legion et iront jusqu'à renier la virginité de la Sainte Vierge, mere de notre Seigneur Jesus Christ

Je reclame donc à l'encontre de l'apostat Andom 2 jours de prison, des excuses publiques en l"eglise de macon (si ces excuses ne sont pas faites, qu'un autre proces soit ouvert) et une amende de 30 ecus

A Dijon
Le 9 OCtobre
Le procureur Divinaura
Dernière plaidoirie de la défense
Je renie et votre Eglise et votre Justice.
La défense a appelé Babun à la barre
Voici son témoignage :
Messire le Juge,

Je dois commencé tout d’abord par souligner l’imprécision des accusations portées à l’encontre de mon client. Selon l’acte d’accusation, Andom est accusé de « trouble à l’ordre public » et plus précisément « d’insultes à l’encontre de l’Eglise Catholique ». Mais quelles sont exactement les termes pour lesquels il est tant décrié ? Personne ne le précise, on reste dans le flou le plus complet quant à la nature de ces soi-disant « insultes ». Or, aucun juge éprit de justesse et d’équité ne saurait condamner un honnête citoyen sur la base de vagues allégations. J’en conclu donc que l’accusation est incomplète (et donc irrecevable), et cela, tout simplement, car elle n’est pas fondée ! Elle est le fruit de convictions personnelles et religieuses d’un procureur qui se laisse emporter par son ardeur à défendre la royale religion ! Ce dévouement à ses croyances et au Roy est tout à son honneur, mais on ne peut, lorsqu’on recherche la justice, la vraie, s’appuyer sur ses convictions personnelles pour faire condamner autrui parce qu’il n’a pas la même croyance, d’autant plus lorsque l’accusation ne repose que sur des preuves pas plus tangibles que le souffle innocent d’un léger courant d’air.
Je le demande donc encore : quels sont les termes exacts prononcés par Andom en la chapelle Saint-Pierre de la ville de Macon pour lequel celui-ci est poursuivi ?
Comment juger si les propos pour lesquels mon client est persécuté – car il s’agit bien là de persécution quasi inquisitoriale – si l’accusation ne prends même pas soin de rapporter avec la précision qui devrait être son apanage les termes incriminés ?
On ne peut qu’en conclure - car on ne peut douter de la compétence de l’accusation – que ces propos n’ont pas été réellement tenus, ou du moins qu’il n’ont pas le caractère insultant que leur prête une accusation acharnée !
Je demande donc à notre honorable Cour de Justice bourguignonne d’abandonner toutes poursuites contre mon client et de le laisser partir libre de toute condamnation étant donné qu’il n’y a, nous l’avons vu, aucun motif de condamnation, le caractère « insultant » des propos tenus par mon client ne pouvant être constaté devant cette Cour !

A Dijon,
Le 11 octobre de l’an 1453

Babun, avocat au Barreau de Bourgogne
La défense a appelé Shiros à la barre
Voici son témoignage :
Je ne sais pas pourquoi il m'appelé!
Je vous soutiens! BRÛLER LE! Dit je peu m'en occuper? Je le fait gratuitement!

Cet homme est de pur folie! Il ne croit pas en Dieu! Je demande sa décapitation! ainsi que la pendaison de BYNNAR!!!! Car il n'est pas sur la vrai voie de Dieu! Il suis l'Église, il suis le pape! Quel imbécile de croire en ses idioties racontés par un veil homme sénile!
Le vrai chef n'est pas le Pape mais IL! Oui LUI vous détruira tous!
AHHAHAHAHHAHAHAHAHAHHA
L'accusation a appelé Bynarr à la barre
Voici son témoignage :
Andom a proféré des insultes à l’encontre de la Sainte Eglise dans la chapelle Saint Pierre à Macon alors que j’y donnais le cours de catéchisme
Etant le représentant de l’Eglise dans ce procès, je suis outré par le comportement d’Andom. L’Eglise demande réparation du préjudice subi par l’Eglise Bourguignonne et toute la communauté diocésaine. Nous souhaitons qu’Andom, en réparation du blasphème commis, fasse des excuses publiques et fasse don de ses écus aux pauvres. De plus nous demandons aussi un jour d'isolement dans la crypte de la cathédrale pour réfléchir à son blasphème (hrp : un jour de prison)


A Dijon, le 05octobre 1453
Bynarr
Evêque coadjuteur de Bourgogne


Babun, vous avez la parole.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Re: Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 16:05

Babun, l'avocat, dit:

Citation :
(Je m’exprime en qualité d’avocat de l’appelant, Messire Andom)

Babun s’avance au devant de la Cour et, saluant les membres de la Cour, entame sa plaidoirie convaincue… (intérieurement il se fait une joie d'exécuter pour la seconde fois sa plaidoirie préférée...

Messire le Président de la Cour d’Appel,
Messire le Procureur du Roy,
Mesdames et Messieurs de la Cour,

Après la lecture, sans aucun doute attentive, que vous avez faites des minutes du procès en première instance, il est temps pour moi de vous exposer la raison pour laquelle mon client a tenu à faire appel. Je suis certain que les magistrats clairvoyants que vous êtes auront déjà compris, à la seule lecture des minutes, les raisons pour lesquelles nous attaquons la décision de première instance.
Mais il est indispensable que nous, appelants, retracions de manière claire et rationnelle les raisons du désaccord.
Mon client, Messire Andom, a donc été mis en procès le 4 octobre de l’an 1453 (HRP : 2005) au Palais de Justice de Dijon par le Procureur de Bourgogne de l’époque, Dame Divinaura. Le motif de la mise en procès était « trouble à l’ordre public ». L’acte d’accusation, comme cela se doit, explicite les griefs qui sont faits à mon client. Je cite : « vous êtes accusé d' insultes proférées à l'encontre de notre sainte mère l'Eglise en l'église de Macon ». Vous voudrez bien noter, Messires de la Cour, que l’accusation vise donc le fait qu’il y ait « insulte » envers l’Eglise. Il ne s’agit donc pas de juger la foi de mon client, mais seulement de le condamner car il a insulté (selon l’accusation) une institution. D’ailleurs, le procureur lui-même établit ce constat en déclarant, toujours dans l’acte d’accusation : « je n'ai pas la capacité de juger de votre hérésie » et « la seule chose dont je peux vous accuser est d'insultes à l'encontre de l'Eglise Catholique ». Nous sommes tous donc bien d’accord, il s’agit d’un procès pour insultes, jusque là les choses sont simples et le faits solidement établis. Mais la suite devient hélas pour mon client de plus en plus confuse.
Toujours dans l’acte d’accusation, on notera deux erreurs… Il s’agit d’une part de la lacune que constitue la non citation des propos incriminés : comment l’accusé peut-il se défendre si on ne lui dit pas pour quels propos exacts il est accusé ? D’autre part, on notera l’appréciation inopportune et hors de propos du procureur dans l’acte d’accusation lorsqu’il dit « je n'ai pas la capacité de juger de votre hérésie, mais sachez qu'à titre personnel je reprouve totalement vos propos ». Pour quelle raison le procureur se permet-il de s’exprimer à titre personnel alors qu’il doit se contenter d’exécuter au mieux sa fonction ? Cela ne dénote-il pas, malgré son affirmation contraire, une certaine tendance de l’accusation à mélanger procès pour insultes et procès religieux ?
L’accusation a ensuite fait entendre à la Cour de Bourgogne un témoin important, le Père Bynarr, évêque coadjuteur de Bourgogne et représentant de l’Eglise pour cette affaire. Son témoignage est capital, car il précise les dires de l’accusations. On saura enfin, par la bouche d’un témoin et non du procureur, où les propos pour lesquels est accusé mon client ont été tenus : « Andom a proféré des insultes à l’encontre de la Sainte Eglise dans la chapelle Saint Pierre à Macon ». Mais cela suffit-il ? Non ! Car on ne dit toujours pas à l’accusé pour quels propos exactement il est incriminé. D’aucun me dira qu’il lui suffit de se rendre en la chapelle Saint Pierre de Macon et d’y relire les propos qu’il y teint. Bien entendu, tout homme de bon sens en aurait fait de même, et c’est ce que je me suis empressé de faire. J’allais enfin découvrir les mots sacrilèges qu’avait prononcés mon client… Hélas, je fus bien déçu par ce que je lu en la chapelle de Macon, aucune insulte n’y avait été proféré par Andom. J’eu beau lire et relire, tourner les phrases dans tous les sens… en vain ! Je du bien me résoudre à admettre que mon client n’avait jamais tenus de propos insultants. Qui en aurait douté après avoir constaté les mots prononcés à Macon ? Convaincu que l’accusation ne pouvait se baser sur des faits inexistants, je demandai dans ma plaidoirie quels étaient ces propos « insultants » : jamais je n’eu de réponse ! Le verdict lui-même reste dans le flou le plus complet. Pire… le verdict ajoute aux soi-disant insultes une dimension religieuse que l’accusation elle-même avait dès le départ écartée : « votre corps et votre âme ne méritent guère de siéger dans ce Royaume, dominé par deux puissances incontournable, L'Eglise et le Roy. Comment osez vous les renier et les insulter, alors que sans eux, vous n'existeriez point ».

Messires de la Cour, je vais donc conclure :

Nous, appelants ; faisons grief au déroulement du procès et à la fonction de l’accusation de ne pas avoir démontré de manière suffisamment précise et probante les faits reprochés à Messire Andom.
Nous, appelants, faisons grief au verdict rendu par le juge de première instance de ne pas s’appuyer sur une démonstration réelle et sérieuse de la réalité et du caractère insultant des propos soi-disant tenus par Messire Andom en la chapelle Saint Pierre de Macon.
Nous, appelants, faisons grief au verdict ainsi qu’au déroulement du procès d’avoir amalgamé procès civil et procès religieux, contrairement à l’accusation qui précisait bien n’agir qu’en qualité civil, la liberté de culte alors en vigueur en Bourgogne empêchant le procureur d’agir en matière religieuse.
Nous, appelants, faisons grief au déroulement du procès, à l’accusation et au verdict, d’avoir dénié à Messire Andom le droit de se défendre correctement en refusant de communiquer à l’accusation les dires exactes pour lesquels elle était incriminée.


Messire le Président de la Cour d’Appel,
Messire le Procureur du Roy,
Mesdames et Messieurs de la Cour,

J’espère bien m’être fait comprendre.

Babun, avocat de Messire Andom (appelant de son procès en première instance)
Le 5 janvier de l’an 1454,
A Paris

rolgobb, le procureur dit:

Citation :
Puisque l'accusation ne se présente même pas... Je vais donner mon avis.

Je pense, madame la juge que ce jugement n'avait pas lieu d'être rendu, tout comme ce procès d'être intenté... Vous n'ouvrez pas un procès quand vous avez aucune preuve et sans même pouvoir dire quelles sont les ''insultes'' que messire Andom a proféré à l'encontre de la sainte église de Maçon.

Je pense, aussi, que le jugement doit être levé et même que l'accusation devrait être accusé... j'exagère peut-être un peu, mais ce procès est de la pur folie...

De l'hérésie parce qu'il porte des pseudos insultes? Je comprend pas trop votre point de vu la dessus... et si vous le comprenez, vous, c'est que vous ne comprenez pas trop le sens d'hérésie...

Vous dites qu'il renie le Roy.... FOUTÈSE! Vous allez me dire c'est la religion du roy, oui, mais vous avez pas de preuve qu'il a insulter alors il n'y a aucune raison de dire qu'il insulte le Roy c'est de la diffamation!

Voilà, madame la juge, mon opinion!

Tsarine, la juge, dit:

Citation :
rolgobb, pouvez-vous contacter les témoins de l'accusation ainsi que l'accusé je vous prie, afin qu'ils viennent témoigner. Si je n'ai pas de nouvelle dans les 2 jours, je rendrai mon verdict.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Re: Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 16:06

Babun, l'avocat, dit:

Citation :
Veuillez excuser mon intervention, Dame Tsarine, mais quand vous parlez d'accusé, pensez-vous à mon client Andom? Si c'est la cas je le contacte au plus vite, je ne savais pas que la cour souhaitait l'entendre.

Tsarine, la juge, répond:

Citation :
Je parlais bien de lui, je souhaite entendre toutes personnes concerné par cette affaire.

babun, l'avocat, dit:

Citation :
J'ai contacté Andom, celui-ci se présentera au plus vite pour répondre aux questions de la Cour.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Re: Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 16:06

Bynarr, le témoin, dit:

Citation :
Le cardinal Bynarr, qui était en retard, fit son entrée dans la Salle d'Audience de la Cour d'Appel:


Duchesse Tsarine,
Procureur Rolgobb,
Maître Babun,

Bonsoir! Tout d'abord je vous prie d'excuser mon retard; j'ai été retenue à Rome pour une affaire urgente.

Bien alors commençons depuis le début c'est a dire en ce jour du samedi premier octobre de l'an de grâce 1453. J'étais alors évêque coadjuteur de Bourgogne et assurait l'intérim en la Paroisse de Macon. C'était, si je me souviens bien vers le milieu de la matinée, je me situais dans la chapelle où j'y donnais le cour de catéchisme. Etaient présents les catéchumènes qui suivaient mon cours et quelques fidèles et pèlerins qui priaient. A peine avais je commencé mon cour qu'un homme entre dans l'Eglise. En le voyant j'ai pensé que c'était un pèlerin mais je me suis bien trompé. J'allais pour l'accueillir quand il se mit a hurler "Mensonges!" c'est le premier mot qu'il a dit. Il a ensuite critiqué les enseignements que l'Eglise a reçu du grand Aristote et du Christ en disant qu’ils n’étaient que sottises ! Ensuite il m'insulte moi, un modeste serviteur de notre Seigneur et représentant de l'Eglise, en me traitant de pseudo serviteur du Seigneur ! Un fidèle a pris la parole mais il l’a traité d'idiot ! Oui je dis bien d'idiot! Donc je récapitule critique des enseignements du Christ et du grand philosophe Aristote, puis insulte envers un représentant de l'Eglise et enfin insulte envers les fidèles. Et après lorsqu'au procès à la cour de Dijon j'entends qu'Andom n'a point insulté l'Eglise mais là moi je ne sais plus que faire ! Quand vous critiquez les enseignements que l'Eglise s'efforcent depuis toujours d'enseigner au pauvres et aux malheureux mais aussi aux sages et aux puissants de ce monde, quand vous insultez les représentants de l'Eglise, quand vous insulté les fidèles et les croyant, pardonnez moi, mais c'est bien de l'insulte envers la Saint Eglise, qui est, je le rappelle, la Religion de sa Majesté Levan III Roy de France.

Alors bien sur j'ai entendu parler de tolérance. Mais je peux comprendre qu'Andom puisse ne pas être chrétien, je peux comprendre qu'il puisse ne pas croire en Dieu. Mais qu'ils ne respectent pas ceux qui croient; non là je ne peux pas laisser passer cela. A cette époque la liberté de culte était garantie en Bourgogne. Mais comment voulez-vous que les fidèles puissent prier, demander le pardon au Seigneur si des provocateurs - car c'est bien ce qu'est cet homme un provocateur- comment voulez que les fidèles puissent se recueillir, prier, confesser leurs péchés si l'on vient perturbé la paix et le calme de ce lieux saint?

Je rajouterai qu’Andom n’est pas qu’irrespectueux envers les institutions comme l’Eglise mais également envers la Justice. Il n’a pas attendue la fin de son procès en Bourgogne pour prendre la poudre d’escampette. Alors je trouve qu’il ait tout a fait normal que cet individu n’ayant pas pu purger une peine de prison pour ses crimes soit interdit de revenir en Bourgogne, terre qu’il aime tant puisque qu’il fuit sa justice et n’assume pas les conséquences de ses actes. Pour ce qui est de l’obligation de faire don de 15écus aux mendiants, il ne faut pas être chrétien pour faire preuve de compassion envers les pauvres et les malheureux mais Andom lui est trop cupide pour exprimer ce genre de sentiment. Il ne la bien entendu pas fait.

Je terminerai par dire que c’est en tirant des leçons de ces erreurs que l’on apprend et évolue dans la vie. Andom, lui, d’après les échos que j’ai eu de mes frères de ses actes dans d’autres régions, n’a toujours pas tiré ces leçons. J’espère Madame le juge, que vous ne lui donnerez pas raison et qu’ainsi, je l’espère, en lui enlevant sa dernière chance de ne pas le faire, l’obligiez a tirer des leçons de ses actes et ainsi lui permettre d’évoluer et de lui prouver qu’il n’est pas trop tard pour changer.

Je vous remercie de m’avoir écouté.
La décision vous appartiens désormais.
Puisse notre Seigneur vous aider à faire le bon choix.
Puissent les enseignements d’Aristote le grand vous éclairer.

Andom, l'accusé, dit:

Citation :
Andom, en entrant, vit Bynnar plaidoyer... Celui ci ayant fini, il attendit d'etre appellé et s'avança :
Madame de la Fère, Messires Babun, Rolgobb et Bynnar,
Je me présente devant cette Cour à vostre demande, bien qu'étant representé normalement par Maistre Babun, ici présent.

Ne sachant que dire, je vais faire de même que le Cardinal Bynnar ici présent ; raconter ce qui s'est réellement passé.
Voulant recevoir l'héritage spirituel de mon défunt Père, Andom Ier de Louvelle-Navarre, qui fut fidèle serviteur de l'Eglise, participa a la Croisade contre les Phookaistes et, de même, fut le successeur de la défunte Reyne, Mllelafée d'Imbleval, au poste de Maire de Mâcon, je me rendis donc en pelerinage dans cette ville, dont les descriptions qui m'avaient été faites avaient depuis longtemps marqué ma mémoire.
Entrant en ville, je me rendis de suite à l'Eglise, ou je vis cet homme tout d'or vêtu prechant le partage, une crosse à la main vantant l'amour de Dieu, en si grand équipage rapellant l'égalité de chacun devant le Tout-Puissant.
Ayant élevé dans l'Aristotélicianisme de Navarre, fort différent de celui du Royaume de France, je ne connaissais guère cette coutume de France qui veut que Dieu soit étendu par l'Or et la Magnificence... Je ne m'excuserais donc jamais assez de cette méprise...

Pour mon procès, Monseigneur Bynnar, soyez assuré que la peine de Prison fut appliquée en Savoie, ou je restai 2 jours enfermé. Geôles Savoyardes pour peine Bourguignonne...
Pour le don aux indigents, je n'ai jamais attendu d'ordre d'un juge et d'un prêtre pour l'appliquer, et il ne passe jamais de semaine sans qu'au moins 5 écus leur soit donné.

Enfin bref... Je reste à vostre disposition, mais remet mon entière défense entre les mains de Maistre Babun.

Babun, l'avocat dit:

Citation :
Messires de la Cour,
Je demande au témoin Bynar de prouver ce qu'il avance! Encore une fois on revient au même point: où sont les preuves? Je veux bien me rendre à l'évidence si elle est prouvée!
Je demande à la Cour qu'elle exige la production immédiate des preuves!
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Re: Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 16:07

Bynarr, le témoin, dit:

Citation :
(mon témoignage s'appuie sur les pages 1 et 2 de ce topic:http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=56411)

Lancelote, le procureur remplaçant de rolgbb, dit:

Lancelote venait d'etre nommé procureur adjointe a la cour d'appel en remplacement de Rolgobb .
Elle arriva dans la salle de la cour d'appel.
Elle y arriva en Robe de Procureur, avec sous le bras un dossier contenant la loi bourguignone, que le compte rendu du procès Andom ainsi que sa plaidoirie.

Lancelote était anxieuse, elle allait plaider pour la première fois dans cette haute salle de la justice.



Votre honneur,
Cardinal BYNARR,
Baron de Rancon,

Je commencerai par une annalyse de la situation en essayant d'expliquer de la manière la plus impartiale possible ce qui c'est passé le Samedi 1er Octobre à l'Eglise de Mâcon .

Le Baron de Rancon est entré dans l'Eglise en Criant :
Code:

Mensonges !
Vous, Mâconnais, & Francs avec celà, ne pouvez croire telles inepties et sottises ! Voilà l'histoire corrompue de notre sauveur que cette homme, qui se dit son serviteur, essaye de vous apprendre !



Pour ces paroles le Cardinal accuse Le Baron de critiquer les enseignements du Christ.
Code:

Donc je récapitule critique des enseignements du Christ et du grand philosophe Aristote



Avec bonne lecture, on comprend que bien que Le Baron ne critique non pas les fondements de l'Eglise et les enseignements du Christ et de Artistote mais qu'il critique la facon dont l'Eglise enseigne les fondements. Ce qui est fondamentalement différent.
Ceci relève d'une discussion Théologique, certes rudement abordé, mais ce n'est en aucun cas une remise en cause du Christ ou de Aristote. Comme voudrais le faire croire le Cardinal BYNARR.


Le Cardinal Bynarr accuse aussi Le Baron de Rancon ici présent de l'avoir insulté :

Code:
insulte envers un représentant de l'Eglise


J'ai donc cherché et cherché encore mais je n'ai rien trouvé corroborant les dire du Cardinal.

Le Cardinal Bynarr accuse aussi Le Baron d'avoir insulté les fidèles:
Code:
insulte envers les fidèles

La formule est exagéré et non fondé. En effet, la formule insulte envers Les Fidèles, a pour sens une insulte envers tout les croyants de la Chrétienté chose qu'en aucun cas Le Baron n'a fait.

De plus quand a la phrase du Baron :
Code:

Mon père a été prêtre et a failli etre Evêque, idiot

Il est difficile de savoir a qui s'adresse ce idiot. Ce idiot s'adresse t il a son père, a lui meme, au Cardinal ou à Villehardouin qui apelé au buché ( [quote]Va y avoir du bucher dans l'air. ) .


Donc pour récapitulé, selon moi, une seule chose est reprochable au Baron. Le fait d'avoir critiqué la manière d'enseigner le dogme.

Ceci relève du troubles a l'ordre public. Comme la énoncé le Procureur de Bourgogne. Cependant pour moi, celui ci s'est trompé en accusant Le baron d'avoir insulté l'Eglise.
(
Code:
VOus etes accusé d' insultes proferees à l'encontre de notre sainte mere l'Eglise en l'eglise de Macon.
).

Le Baron a été condamné à deux jours de prison et a une amende de 15 écus ainsi qu'au banissement de la Bourgogne.

Or au vu de l'accusation porté, trouble public, il me semble qu'une amende aurait etait suffisante.
N'oublions pas que la sanction du banissement, d'ailleur trop souvement demandé, est une alternative a la mort.
Or l'alternative a la mort pour trouble à l'ordre public, cela me paraît démesuré.
De plus la prison est bonne pour un criminel de faits et non de parole.
Surtout qu'au vu qu'on ne peut pas déterminez à qui s'adresser Andom, il est difficile de l'incriminé pour insulte.
Le seul chef d'accusation que je comprend et que j'admet et celui de la non reconnaissance du dogme.
Ce qui par le concordat signé entre la Bourgogne et le Vatican est interdit :
Article 2.4 : Toute opposition aux droits canon de l'Eglise et/ou paroles visants à détourner les chrétiens du droit chemin sur la place publique (halles ou Gargotte de Bourgogne) sont formellement interdites.


La sanction n'étant pas défini par la loi, le juge a pris la sanction qu'il jugé juste.
Cependant il semblerait qu'elle soit trop forte pour avoir juste émis sa pensée qui d'ailleurs n'a provoqué aucune réaction sur le Topic.

Je pense qu'une amende de 50 écus est suffisante pour ce délit.
Quand a la sanction de prison et du bannissement ce sont des sanctions grave qui selon moi n'aurait pas du etre prononcé.


Lancelote arpès avoir fini sa plaidoirie regarda le juge essayant de le sonder, mais celui resta impassible. Elle retourna donc s'assoir. En attendant que le juge se prononce.


[Source :

Lois de Bourgogne :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=16508

Eglise de Macon ou se sont passé les faits :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=56411]

Andom, l'accusé, dit:

Citation :
Code:
Article 2.4 : Toute opposition aux droits canon de l'Eglise et/ou paroles visants à détourner les chrétiens du droit chemin sur la place publique (halles ou Gargotte de Bourgogne) sont formellement interdites.


Madame le Procureur,
Cette loi Bourguignonne est bien existante, et je ne la conteste pas.
Cependant, elle a été voté et appliqué en Novembre, alors que les fait dit ci-dessous ainsi que le procès ont eu lieu en Octobre.
Aucune loi ne pouvant etre rétroactive, et la Bourgogne n'ayant jamais demandé à revenir sur le procès, la dite loi ne peut donc pas s'appliquer à ce procès.

Lancelote, le procureur, dit:

Citation :
Losque Lancelote entendit les dire du parole Andom, elle se plongea immédiatement dans les papiers de son dossier et demanda la parole au Juge qui lui accorda.

Ayant vérifié les dire du Baron, je souhaiterai que la din de mon réquisitoire soit rayé par le greffier et qu'il soit remplacé par celui ci:

Code:
Attendu que la loi concernant le concordat entre l'Eglise et la Bourgogne a été voté après les faits,
Attendu que le Baron Andom n'a en rien insulté le Cardinal Bynarr,
Attendu qu'on ne peut prouver que le Baron est insulté un des fidèles,

Je demande que le jugement du juge Bourguignon soit cassé et que le Baron Andom soit acquitté.

Lancelote retourna s'assoire après avoir recommencer son réquisitoire.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Re: Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 16:07

Senael, juge remplaçant de Tsarine, dit:

Citation :
Senael entra dans la Salle d'Audience, portant d'épais rouleaux sous le bras et s'assit au Bureau du Juge. Il disposa devant lui les différentes pièces du dossier.

Bien. J'ai pris connaissance des premières interventions. Je demande à chaque partie de nous apporter ses conclusions, le verdict sera rendu à leur suite.
Veuillez nous les amener avec diligence, cette affaire n'a que trop traîné.

Bynarr, le témoin, dit:

Citation :
Après avoir écouté Lancelote le père Bynarr s'avanca:

Code:
Ayant élevé dans l'Aristotélicianisme de Navarre, fort différent de celui du Royaume de France, je ne connaissais guère cette coutume de France qui veut que Dieu soit étendu par l'Or et la Magnificence... Je ne m'excuserais donc jamais assez de cette méprise...


Code:
Donc je récapitule critique des enseignements du Christ et du grand philosophe Aristote


Avec bonne lecture, on comprend que bien que Le Baron ne critique non pas les fondements de l'Eglise et les enseignements du Christ et de Artistote mais qu'il critique la facon dont l'Eglise enseigne les fondements. Ce qui est fondamentalement différent.


c'est faux.
Code:

Mensonges !
Vous, Mâconnais, & Francs avec celà, ne pouvez croire telles inepties et sottises ! Voilà l'histoire corrompue de notre sauveur que cette homme, qui se dit son serviteur, essaye de vous apprendre !


Or si andom avait réellement été élevé comme il le prétend dans l'Aristotélicianisme de Navarre il n'aurait jamais osé dire que c'est faux. le cours que j'ai donné est le cour officiel du vatican. Celui ci est enseigné à travers les royaumes de la meme facon et avec les memes idées. d'ailleur notre Eglise est belle et bien universelle je le rappelle. donc ni l'histoire qu'andom raconte ni les arguments de mme la procureur ne tiennent
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
lancelote
Fonctionnaire incontournable
avatar

Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Re: Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 16:08

Senael, le juge, dit:

Citation :
Avant de rendre le verdict, je voudrais dire quelques mots au plaignant. Vous avez dit au cours de l'instruction :
Code:
Andom a écrit:
Je renie et votre Eglise et votre Justice.

Vous reniez l’Eglise si vos convictions vous y portent, votre hérésie ecclésiologique ne nous regarde pas.
Mais renier la justice royale alors que vous êtes devant cette Cour en situation de requérant, n’est-ce pas contradictoire ? Si vous faites appel auprès de nous, vous avez confiance en cette Cour pour vous rendre justice. Et à présent vous la reniez ? J’avoue ne pas vous suivre :roll :.

Tout cela n’est pas fait pour inciter à l’indulgence envers vous. Je vous engage à plus de modération dans vos propos.


Enoncé du verdict :

L’accusation de Trouble à l’ordre public est justifiée. Le délit s’est exercé de 2 façons :
- envers l’Eglise, bras visible du Très Haut, à l'encontre de la forme sous laquelle elle diffuse l’enseignement du Très Saint Aristote, et non sur le fond de l’enseignement dudit Saint.
- envers le Sieur Villehardouin.

Sur le premier délit, il existe effectivement un vide juridique à l’époque des faits, le Concordat ayant été signé et mis en application ultérieurement, et le Coutumier ne prévoyant pas ces cas, puisqu’il s’agit exclusivement d’un codex de justice laïque.
Il relève donc du tribunal inquisitorial de se saisir de l’affaire s’il le souhaite.

Sur le second délit, le Coutumier de Bourgogne en vigueur à l’époque prévoit une amende de 10 écus, la victime étant un quidam et l’accusé n’étant pas récidiviste. Amende qui eût pu être majorée de 10 écus étant donnée les lieux où le délit fut commis.

Nous arrêtons donc que :

- la sentence de bannissement du Duché de Bourgogne est levée.
- la peine de prison n’était pas adaptée au vu du délit commis. Une amende de 20 écus paraît plus conforme à la réalité des faits. A ce titre, lui sera versé un dédommagement de 40 écus (2 journées de travail d’artisan à 30 écus soit 60 écus, moins l’amende de 20 écus)

Blam !
La séance est levée.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public   

Revenir en haut Aller en bas
 
Andom - 06/01/1454 - Relaxé - Trouble à l'ordre public
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Froissart -14.I.1454 - C- Trouble à l'Ordre Public (CA)
» Armaury_de_thenac - Trouble à l'ordre public - Compiègne, le 28/06/1461
» Eliraz (DCD)
» [DCD][Trouble à l'ordre Public] Marika révollte Tulle 24/09/59 coupable
» Amibatha

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Bureaux des Offices et de la Pairie :: Salles désafectées :: La Chancellerie de France :: Bibliothèque de la Chancelerie :: Jugements des Cours :: Arrêts de la CA-
Sauter vers: