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 Statuts des Ambassades

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lancelote
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MessageSujet: Statuts des Ambassades   Jeu 1 Mar - 15:09

Wulfen a écrit:
Nakuneuil a écrit:
Les Ambassades de France recherchent un ambassadeur pour le saint Empire Romain Germanique Francophone.
Cette personne devra être motivée, un certains sens de la diplomatie et connaître quelque peu le fonctionnement des institutions de l’Empire.
Il lui sera également demandé de signer la charte ci-dessous.

Après une préselection, une épreuve finale sera organisée afin de départager les candidats.

Nakuneuil d'Azayes
Grand Ambassadeur de France.


Citation :
Statuts des Ambassades
de France


1.Du Statut

Les Ambassades du Royaume de France forment ensemble une Institution Royale à part entière dirigée par un Grand Ambassadeur sous la tutelle supreme de la Couronne de France. Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.

2.De la Fonction

Les Ambassades de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des Institutions Royales auprès des royaumes étrangers. Elles ont pour mission d’entrenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe.

3.De la Composition

3.1 Le Couple Royal de France

Le Roy et la Reyne de France sont les plus hauts décideurs des Ambassades, ils possèdent le droit de révoquer qui bon leur semble et dispose du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Ils peuvent également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur, ainsi que proceder à sa révocation.

3.2 Grand Ambassadeur

Il est sous les ordres du Couple Royal, il s’occupe du recrutement des ambassadeurs, de leurs attributions, il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des ambassadeurs.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autoriser à certifier les missives officielles en apposant le Sceau.

3.3 Les Ambassadeurs

Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur, ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades de France.
Ils peuvent également être amenés à mener des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur.
Les Ambassadeurs devront rendre compte une fois par semaine des nouvelles du pays dont ils ont la charge.

3.4 Du Grand Maître de France

Le Grand Maître de France peut demander aux ambassadeurs de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur. Il devra toutefois attendre que celui ci apose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
Le Grand Maitre de France est chargé de superviser cette Institution Royale, au meme titre que les autres institutions. Il peut nommer ou revoquer le Grand Ambassadeur.

4.Charte de bonne conduite des ambassadeurs

4.1 De la bonne conduite.

Les Ambassadeurs doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entrainera, au minimum, une destitution immediate des responsabilités au sein des Ambassades.

4.2 De la confidentialité

Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur sera consideré comme crime de Haute Trahison.

4.3 Du devoir de réserve

Les Ambassadeurs en tant qu’officiers de la Couronne de France ont un devoir de réserve.

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