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 Greffe de la Cour d'Appel

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lancelote
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Nombre de messages : 255
Localisation : Blois
Office Royal : Plus aucun office
Titre : Baronne
Date d'inscription : 13/08/2006

MessageSujet: Greffe de la Cour d'Appel   Jeu 1 Mar - 15:00

Greffe du Tribunal Royal

Lancelote, sur le perron de la Cour d'Appel, déclara :

« Oyez, Oyez braves gens ! la Cour d'Appel du Royaume de France, sous la tutelle du Grand maitre de France Biquette, a décidé du décret suivant :


Citation :
A tous ceux qui ce présent édit verront,

nous, membres de la Cour d'appel du Royaume de France, sous la présidence du Grand Maitre Biquette,

à tous présents et à venir, faisons savoir que pour asseoir les institutions de la cour d'appel avons, par décret irrévocable, statué et arrêté, statuons et arrêtons les choses qui s'ensuivent :

Ladite charge est définie comme suit :
Arrow Le Greffier doit avoir un casier vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.
Arrow La nomination du Greffier relève de la seule responsabilité du procureur général.
Arrow Le Greffier prête serment de fidélité auprès de Dieu, du Roy et du Procureur Général et au président de la cour d'appel , et s'engage à ne jamais trahir le secret professionnel.
Arrow Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Procureur Général.
Arrow Le greffier ne peut etre membre du conseil Ducal/Comtal.

Les attributions de ladite charge sont définies comme suit :
Arrow Le Greffier est responsable de la tenue à jour des Archives de la Cour de Justice du Comté/Duché ou il est nommé.
Arrow Lesdites Archives devront être réalisées sur un même modèle unique fourni au Greffier par le Procureur Général, avec les clefs de la Salle des Archives, lors de sa prise de fonctions.
Arrow Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Comtale ou Ducale si le juge, le Procureur ou le Comte/Duc lui demande.
Arrow Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la cour d'appel de par la connaissance des lois et des affaires en justice du Comté/Duché dans lequel il sera nommé.

Lancelote, Procureur Général du Roy, a proposé,

Biquette, Grand Maitre de France, Comte de Hainaut,
Lancelote, Procureur Général du Roy, Baronne de Castelnau de Bonnefonds,

Lancelote, Procureur Général du Roy, Baronne de Castelnau de Bonnefonds a écrit.


Peuple de France, réjouissez-vous ! »
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