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 Affaire defre94 - 03/01/1454 - C - trouble à l'ordre public

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lancelote
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MessageSujet: Affaire defre94 - 03/01/1454 - C - trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 14:52

Tsarine, Ex juge de la cour d'appel a écrit:
J'ouvre en ce jour la demande d'appel de defre94 que je présiderai. Miki54 sera notre procureur pour la couronne.
L'accès à cette salle d'audience sera donné à: defre94 et son avocat Manfred.
Le témoin devant être appellé pour l'accusation étant mort, il ne sera pas convoqué. Toute personne croyant pouvoir apporter un éclaircissement sur ce dossier peut me contacter.

Miki54, je vous laisse nous exposer l'affaire.

Miki54, Ex Procureur Général du Roy a écrit:
Madame la juge,

Je vous remercie nous allions etudiez aujourd'hui la requete de messire Defre94 qui conteste sa condamnation au motif d'une sanction trop lourde.
Je me permet de vous donnez madame la juge la copie du proces contesté rendu par le juge Valdy.


Citation :
Acte d'accusation
Franky a été agressé lors d'un déplacement sur les chemins flamands.
Je demande que Defre94 soit jugé pour Brigandage, Trouble à l'ordre public avec circonstances agravantes pour récidivisme

salut,
Franky m'a envoyé une preuve comme qui, il s'est fait attaquer par Defre94
11-11-2005 04:04 : n malfaiteur nommé Defre94 (coefficient de combat 2) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
Donc je voudrais que tu fasses la procédure, que tu mettes en Procé Defre94
et tu peux appeller Franky comme temoin puisque c'est lui la victime
Merci,
Cordialement,
Valdy, Juge des Flandres


Citation :
Première plaidoirie de la défense
Euh c'est un coup monter contre moi. C'est une plaisanterie. Un brigand qui se plaint pour se faire de l'argent facile.
Le poisson d'avril est de mauvais goût en cette saison.
A bonne entendeur


Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Franky à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Defre94,
je vous condamne à une amende de 500écus pour plusieur recidive
quand est ce que vous comprendrez, qui l'est temps de cesser d'etre un Brigand ?
Juge Valdy
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus


Je laisse madame le juge la parole a messire Manfred , avocat de messire Defre94.
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lancelote
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MessageSujet: Re: Affaire defre94 - 03/01/1454 - C - trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 14:53

Manfred a écrit:
Votre honneur

Dans cette affaire, il y a plusieurs aspects à observer:


Un procès d'un brigand qui porte plainte contre un autre
Une preuve que l'on a jamais vu
Ainsi qu'un manquement à la chartre de juge dans plusieurs affaires

Je vais vous démontrer dans cette plaidoirie, Defre à subi un acharnement tout à fait personnel à son encontre.

Si la Justice du Comté de Flandre avait fait son travail correctement et celà depuis le début, nous ne serions pas présent dans cette salle d'audience.

Defre a subi trois condamnation dans un laps de temps très court avec des peines exagérées par rapport aux griefs que l'on lui reproche.

Premiere affaire Defre:
Le plaignant c'est fait dérober ceci:
Citation :
Citation:
il m’a donc tout pris, mes 4 pains et toutes mes économies une centaine d’écus

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

Deuxieme affaire:

Tentative échouée de racket soit un butin de 0 écus

Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.

Troisieme affaire:
Affaire douteuse aucune somme mentionnée comme volée.Le plaignant ne c'est pas manifesté.

Condamnation:

Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus.

Donc si je fais le bilan des 3 affaires, Defre à volé pour une centaine d'écus et quelques pain et a du payer 700 écus et 3 jours de prisons.


La chartre du juge précise ceci:
Citation :
Citation:
Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être deçu du jeu et s'en désintéresser.

Citation :
Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Je rajouterais que dans la troisieme affaire, si l'enquete avait été correctement faite et que le juge n'aurais pas omis voontairement le fait que:

Citation :
Les flandres héberge un criminel, un brigand sur les routes.

Cet homme s'apelle Franky et nous avons des preuves solides contre lui

Donc Francky était connu en Flandres comme un criminel, étonnant donc vous avouerez qu'un plainte émanant d'un brigand contre un autre brigand se solde par une condamnation

Defre a meme témoigné sur ce fait



Citation :
C'est une plaisanterie. Un brigand qui se plaint pour se faire de l'argent facile.

De plus la preuve n'a jamais été montrée à aucun moment.

Le juge Valdy au moment de l'affaire a subit une émotion tres forte qui a surement influencé son jugement car quelques semaine auparavant sa fiancée à été attaquée:

Citation :
Ce Brigand sera traqué, sa va chier des bulles, c'est moi qui vous le dit

Si on touche à Ma Fiancé, c'est comme ci, on m'avait racketté personnellement

Cette phrase montre bien la rancoeur qui l'habitrait à l'encontre des brigands à ce moment.

Il voulait sciamment utiliser Defre afin de renflouer les caisses de l'Etat, ne se souciant nullement ni des finances, ni du joueur.

Citation :
vous etes fou, à chaque fois que je le met en procé, il crache beaucoup d'argent (et sa reviend au Comté)

Enfin je crois que le juge Valdy ne fait pas la différence entre une brigand en col blanc (attaque économique) et un brigand (détrousseur)

Citation :
ensuite, j'ai vu des sanctions prise par des juges pour 1500écus et +
si vous voulez des preuves de se que je dis, il suffit d'appelé Sirjames

Il faudrait p-t rappeler au juge que SirJames à été condamné à cette époque pour un attaque économique et qu'a l'epoque l'amende à été proportionnel à son délit.

Voyez ce procès à l'encontre de PSGirl autre brigand :

Citation :
desolé de flooder mais je me suis fais sur la route ; choper 17 ecus et 3miches de pain par

17-11-2005 04:03 : Vous avez été racketté par PSGgirl

Verdict du juge:

Citation :
je vous condamne à une amende de 43 écus

Etonnant que l'on passe de jours de prisons et de centaines d'écus à une condamnation de 43 écus pour des fait pratiquement similaires.

Je rappelle que Defre est niveau 1.


Donc pour la troisieme affaire, je demande à la cours la révision du procès , au vu de la façon ou elle a été menée et de la peine infligée.

Pour l'ensemble des proces , je demande que la cour d'appel reconnaisse le fait que les peines infligées ne sont pas proportionnel au délit et donc va à l'encontre de la chartre du juge.

Je remercie la cour de m'avoir écouté.

defre94 a écrit:
Rien à dire de plus sur le procès. Il suffit juste de voir la situation en Flandres avec Sieur Valdy

Miki54, Ex procureur Général du Roy a écrit:
* miki se leva puis regardant le plaigniant et son avocat esquissa un leger soupir de desolation*

Madame le juge,

Il a vraiment des jours ou la justice ne tourne pas rond , et je crois qu'on ai dans un de ses jours la. Un criminel de la pire espece est devant nous et viens pleurnicher de s'etre fait attraper par la justice. Il se pleins que ses mefaits soit sanctionner mais c'est le monde a l'envers madame la juge, de qui se moque t'on. Ecoutez le ecoutez son avocat n'ont il pas honte madame le juge. La sanction est trop lourde je suis victime d'un acharnement.
Mon oeuil oui, messire defre94 est un bandit de grand chemin il pille les loyaux sujet de notre Roi, et il se plaint de quelques ecus d'amende et de jours de prisons, il n'est meme plus recidivistes madame le juge il est archi-multi-recidiviste. Son casier judiciaire ferais palir le gardien de l'enfer.
C'est bien la que je l'aurais expedier madame le juge si j'avais eu cette affaire en main je puit vous l'assurez, je dirais que la sentence est trop legere oui.
3 jours de prison madame le juge, 3 jours de prisons *semble revolté* et 700 ecus d'amende qu'est que 700 ecus d'amende pour un vaurien comme defre94 madame la juge, ce marraud n'en a derober bien plus a notre Roi et ses sujets je vous le dit moi.
On nous dit regarder comparé avec les autres voleurs il n'ont rien eu, et bien madame la juge je pense que c'est ses proces la que nous devrions instruire aujourd'hui car affectivement la sanction est bien trop legere et la sanction appliqué a messire defre94 est la bonne ca j'en suis sur.

Messire Manfred ne nous apporte rien de plus que des preuves accablant son client, multi recidivistes, en plus en un laps de temps tres court . Que pouvons nous dire face a ca madame la juge a part la fermeté je ne vois donc aucune autre solution. Et je vous demande de bien vouloir confirmer la sentence de premieres instance et ainsi envoyé un message fort a l'ensemble des brigands de ce royaume. Pas de clemance pour les brigand, la justice ne faiblit pas.

Tsarine, Ex Juge de la cour d'appel a écrit:
Je vous remercie de vos dépositions. Puisqu'il n'y a pour l'instant aucun témoin de l'accusation pour alimenter le débat, je vais laisser deux jours afin de permettre à ceux qui le souhaiteraient de s'exprimer, puis je rendrai mon verdict.

Manfred a écrit:
Monsieur le procureur

Vous faites honte à la profession en demandant que la justice du royaume fasse de Defre un exemple.
La Justice doit etre équitable meme devant un malfrat.En agissant dans le sens contraire, la porte serait ouverte à l'anarchie et on fournirait aux juges locaux un pouvoir que chacun n'est pas apte à assumer.

Si notre bon roy avait décrété une table de condamnation, la chartre du juge ne serait pas d'application, mais dans ce cas c'est le seul support juridique sur lequel vous devez vous appuyer.

Les peines sont disproportionnées aux actes n'en déplaise au procureur.

Miki54, Ex Procureur Général du Roy a écrit:
Pardon quel charte dite vous ?
Charte des quoi, Charte des juges jamais entendu parlé messire manfred.
Je crains que messire manfred delire madame la juge.

HRP
rappel la charte des juges est un element HRP qui n'existe pas en RP donc pas la peine de l'afficher dans un RP juridique elle n'as aucune valeur la cours la prend toujours en compte puisqu'elle donne les bases HRP à respecter preferé parler de sanction trop lourde que de charte des juges dans les RP car ce n'est pas recevable RP parlant. D'ailleur la charte des juges ne parle pas de cas de recidive multiple donc meme HRP l'argument ne tiendrais pas la route.
Merci de vous en souvenir.
HRP
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lancelote
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MessageSujet: Re: Affaire defre94 - 03/01/1454 - C - trouble à l'ordre public   Jeu 1 Mar - 14:54

tsarine a écrit:
L'accusation ne souhaitant pas utiliser de droit de réplique, je rendrai donc le verdict.

En ce jour du 11 novembre, Defre94 a tenté de brigandé le dénommé Franky. Ce fait n'a été contesté par aucun des deux partis. Je confirmerai donc le verdict de culpabilité. Toutefois, la tentative de brigandage a échoué et loin de repartir avec un butin, il n'eut droit qu'à une bonne correction. La sentence qui lui fut infligé est à mon sens excessive pour le délit commis.

Je condamne donc Defre94 a une amende symbolique de 5 ecu.
Prennant en considération que sur les 500 ecus d'amende déjà perçu, 382 ecu lui furent remis à titre de prêt dans l'attente de cet appel, je demanderai que lui sois versé les 113 ecus manquant.
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MessageSujet: Re: Affaire defre94 - 03/01/1454 - C - trouble à l'ordre public   

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